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Cet article explique la procédure de déclaration des fusils de chasse via le Système d'Information sur les Armes (SIA), en mettant en évidence les étapes clés, les documents nécessaires, et les avantages de ce système modernisé.
Cet article explique comment déclarer un fusil de chasse en France, y compris les formulaires CERFA nécessaires et les étapes à suivre.
Cet article détaille le formulaire CERFA N°12650*05, essentiel pour la déclaration d'acquisition, de vente, de cession ou de mise en possession d'une arme de catégorie C en France, ainsi que les conditions et les pièces justificatives nécessaires.
Cet article explique l'importance du formulaire Cerfa 12650*05 pour la déclaration de l'acquisition, de la vente, de la cession ou de la mise en possession d'une arme de catégorie C en France.
Cet article détaille la démarche pour la déclaration SIA (Système d'Information sur les Armes) pour les tireurs sportifs en France, incluant les obligations, les échéances et les procédures à suivre.
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