La réglementation française sur les calibres autorisés pour le tir sportif peut sembler complexe. Voici un éclaircissement pour les tireurs, des débutants aux champions, basé sur les lois en vigueur et les pratiques courantes.
Avant l’intervention de la nouvelle loi, les armes autorisées pour le tir relevaient des 1ère, 4ème et 5ème catégorie. Ces catégories reposaient davantage sur un critère historique (distinction reposant sur les armes en service dans l’armée à une époque donnée) que fondé sur la puissance ou la dangerosité (un revolver calibre 44 magnum était classé en 4ème catégorie - arme de défense - et un pistolet semi-automatique de calibre 9 mm parabellum en 1ère catégorie - arme de guerre - alors que la puissance de la munition du 1er est plus du double de celle du second.
Les armes de poing, comme les pistolets et revolvers, sont classées en catégorie B, tout comme certaines carabines semi-automatiques. Pour les calibres spécifiquement, vous pouvez utiliser le 9mm Parabellum, le .38 Special, le .357 Magnum, le .45 ACP et bien d’autres. La différence entre ces calibres peut être significative tant au niveau du recul que de la précision.
Pour acquérir ces armes, il faut être titulaire d’une licence de tir en cours de validité et obtenir une autorisation préfectorale via le SIA (Système d'Information sur les Armes).
Les munitions suivent généralement la catégorie de l’arme pour laquelle elles sont conçues. En catégorie C6° : le .44 Remington Magnum et le .45 Colt qui sont très appréciés des tireurs de précision.
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Les présidents de clubs ont toute liberté pour limiter les calibres en usage sur leur stand en fonction de la protection des usagers et des installations. Dans certains cas, une ligue régionale peut donner des directives, mais c’est le président du club qui a le dernier mot, sous le contrôle de l’assemblée générale.
Quand le Président du club estime que ses installations sont prêtes, il sollicite la visite des spécialistes de la ligue. Ceux-ci viennent physiquement contrôler le stand en général à trois personnes. IIs mènent leur inspection avec des critères précis, rien n’est laissé au hasard : le plan des installations, les protections pour les tireurs et les riverains éventuels, accès sécurisé pour les secours, etc. Bref, c’est une inspection de niveau ERP.
Ces spécialistes rédigent ensuite un compte rendu qui est transmis à la FFtir, il aboutit à l’homologation du stand. A noter que l’avis d’homologation reste muet sur les calibres : rien d’obligatoire, rien d’interdit.
Après réception des documents d’homologation, le président réunit son bureau afin de déterminer les calibres qui seront utilisés sur le stand.
Pour les calibres supérieurs, il faut l’autorisation expresse et individuelle du président, qui est surtout donnée aux tireurs longue distance préparant des concours. Situation identique au 200 m qui est réservé pour les longues distances avec les mêmes calibres avec les 22 LR interdites.
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Ces décisions sont ensuite inscrites dans le règlement intérieur du club et portées à la connaissance de chaque tireur lors de la remise des licences. De plus, les calibres autorisés sont affichés clairement sur chaque pas de tir. Le tireur ne peut les ignorer.
Si le club fait le choix de certains calibres, c’est pour protéger les installations qui coûtent cher et leur entretien encore plus cher. Lorsque elles sont « dévastées », il faut les remettre en état. La protection des installations, donc dans l’intérêt de tous.
Pour être autorisé à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 3° bis et 7° de la rubrique 1 du I et des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B, certaines conditions doivent être remplies :
La démarche varie selon que vous êtes majeur ou mineur. Pour les majeurs, l'autorisation est à demander en ligne via le SIA, en fournissant les documents nécessaires comme un extrait d'acte de naissance et l'avis favorable de la Fédération française de tir. Les mineurs doivent suivre une procédure spécifique par courrier.
Pour vos armes de catégorie B, un coffre-fort ou une armoire forte est obligatoire. Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions qui empêchent l’accès libre. Les munitions doivent voyager séparément.
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La licence de tir et le carnet de tir tiennent lieu de titre de transport pour l’acheminement des armes sur les lieux de tir (club d’affiliation ou compétition) ou chez l’armurier. Seul le tir avec une arme de catégorie B est interdit en dehors des installations agréées et en possession d’une licence de tir.
Concernant les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations, celui-ci doit être constaté par un appareil de mesure défini par la réglementation et par une personne agréée. C’est le décret du 31 Aout 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage qui prescrit que les mesures de bruit mentionnées doivent être effectuées selon les modalités définies par un arrêté des ministres chargés de la santé, de l’écologie et du logement.
Un amateur confronté au problème recommande d'informer la police municipale de ses intentions de tirer sur sa propriété et de se faire délivrer un récépissé de son courrier. De plus, il est conseillé de poser des panneaux avertisseurs le long du grillage.
| Type d'arme | Caractéristiques |
|---|---|
| Arme à feu de poing (pistolet, revolver) | Arme à feu de poing + arme convertie en arme de poing non comprise dans les autres catégories |
| Arme de poing à percussion annulaire à 1 coup | |
| Arme d'épaule à 1 coup | |
| Arme d'épaule à répétition manuelle | Arme à feu d'épaule à répétition manuelle, projectile de diamètre inférieur à 20 mm, 31 coups maximum sans réapprovisionnement |
| Armes à feu d'épaule à répétition semi-automatique | Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique, à percussion centrale, projectile de diamètre inférieur à 20 mm, 11 coups maximum sans réapprovisionnement |
| Arme à feu d'épaule à répétition semi-automatique à percussion annulaire | Projectile de diamètre inférieur à 20 mm, 31 coups maximum sans réapprovisionnement |
En résumé, le respect des calibres autorisés et des règles de détention représente votre ticket d’entrée dans le monde passionnant du tir sportif français.
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