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Les armements sont de plus en plus sophistiqués. Un avion furtif américain F-22 ou F-117 n'est pas comparable avec le bombardier Phantom, pas plus que le sous-marin nucléaire d'attaque russe Akula ne l'est avec son prédécesseur le Victor III, tant ils diffèrent par les technologies qu'ils mettent en œuvre et par leurs capacités opérationnelles. Les armements du futur confirmeront les progrès technologiques déjà observés et l'augmentation de leurs coûts unitaires.

Au-delà des contraintes liées au désarmement, la réduction des budgets militaires oblige les États à concevoir des programmes en coopération. La gamme des armements est très vaste, depuis l'arme individuelle du combattant jusqu'au satellite militaire. Elle varie selon la puissance militaire des États.

Les Armes à Feu : Définition et Catégorisation

Une arme est un dispositif ou un objet destiné par nature à frapper, blesser, provoquer une incapacité, neutraliser ou tuer. Il en existe de nombreux types. L’arme à feu fait partie des plus courantes.

La législation française classe les armes à feu en quatre catégories (A, B, C et D) suivant leur niveau de dangerosité.

  • Catégorie A: Les armes de catégorie A sont réservées aux militaires quand ils sont en exercice. Il s’agit des armes de guerre (fusil d’assaut, lance-grenades…) dont l’usage est strictement encadré.
  • Catégorie B: Les armes de catégorie B doivent être autorisées par la préfecture.
  • Catégorie C: Les armes de catégorie C doivent faire l’objet d’une déclaration auprès d’un courtier ou d’un armurier pour les détenir ou les acquérir. Font partie de cette catégorie les fusils de chasse, les carabines et les pistolets à balles en caoutchouc. À compter du 1er juillet 2024, les armes d’alarme et de signalisation seront reclassées de la catégorie D à la catégorie C.
  • Catégorie D: Les armes de catégorie D sont en vente libre pour les armes à feu à blanc et les modèles historiques conçus avant 1900. Certaines armes de catégorie D sont soumises à enregistrement.

Détention et Port d'Armes à Feu : Réglementation et Autorisations

Le port d’armes à feu est très règlementé en France et seules certaines professions sont autorisées à en porter. Il est également possible d’obtenir une autorisation ou un permis de port d’arme sous certaines conditions.

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Les fonctionnaires de police, des douanes et les agents de surveillance, uniquement dans l’exercice de leurs fonctions, sont autorisés à porter des armes à feu. Les personnes exposées à des risques peuvent, sous condition et sur demande, détenir une arme de poing avec un maximum de 50 cartouches pour une durée d’un an renouvelable. L’autorisation doit être demandée au ministre de l’Intérieur.

L’arme à feu doit toujours être transportée de manière à ne pas être immédiatement utilisable. De ce fait, le propriétaire doit démonter un de ses éléments ou utiliser un dispositif technique.

Le Système d'Information sur les Armes (SIA)

En effet, le SIA vise l’informatisation de ces procédures. Ainsi, fini les documents papier. Concrètement, pour pouvoir détenir une arme, il faut créer un compte personnel en ligne. Par la suite, le détenteur obtient un numéro SIA qu’il doit communiquer à l’armurier à chaque fois qu’il souhaite acquérir, réparer ou vendre une arme. Dès l’ouverture du compte, il peut accéder à son râtelier numérique. Normalement, toutes les armes en sa possession doivent y figurer.

La mise en place du SIA se fait progressivement. Accessible aux chasseurs depuis le 8 février 2022, il est maintenant ouvert aux détenteurs particuliers et aux détenteurs d’armes non licenciés.

Sanctions en Cas de Détention ou de Port Illégal d'Armes à Feu

Les peines encourues en cas de port d’arme illégal varient en fonction de l’arme détenue et du nombre des personnes impliquées.

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  • 100 000 € d’amende et 7 ans d’emprisonnement pour la détention d’une arme, d’un élément essentiel, d’un matériel de guerre ou des munitions de catégorie A ou B.
  • 30 000 € d’amende et 2 ans d’emprisonnement pour la détention d’une arme, d’un élément essentiel ou des munitions de catégorie C.
  • 15 000 € d’amende et 1 an d’emprisonnement pour la détention d’armes, d’un élément essentiel ou des munitions de catégorie D. Néanmoins, si le dispositif est à faible dangerosité, la peine est réduite à 750 € d’amende.

Sources d'Approvisionnement en Armes Illicites

La source majeure d’approvisionnement en armes illicites sur le territoire national est constituée par les vols d’armes, commis tant au préjudice de particuliers que d’armuriers. L’immense majorité de ces armes, en l’espèce 78 %, est soumise à une simple déclaration lors de l’entrée en possession. En effet, elles doivent simplement être remisées hors d’état de fonctionner immédiatement. Il n’existe aucune obligation de conservation en coffre-fort ou au moyen de dispositifs empêchant que l’arme puisse être déplacée.

En comparaison, les armes de catégorie B, dont le mode de conservation est plus sécurisé (obligation de stockage en coffre-fort ou en pièce forte adaptés aux matériels détenus), représentent une faible proportion (un peu plus de 10 %) parmi les armes dérobées. S’agissant des armes déclarées volées, classées comme interdites à l’acquisition et à la détention pour les particuliers, leur part est infime et représente 0,5 %.

Collectionneurs d'Armes et Bourses aux Armes

Le monde des armes attire un certain nombre de passionnés, amateurs et collectionneurs parfois compulsifs. L’absence de véritable statut juridique qui permettrait à ces personnes d’assouvir leur passion, dès lors qu’elles n’ont pas la qualité de tireur sportif ou de chasseur, a conduit certaines d’entre elles à se constituer des collections d’armes à feu sur les circuits d’approvisionnement clandestins.

Les bourses aux armes, y compris au-delà de nos frontières, sont des lieux propices aux ventes illicites. Dès lors, ces armes n’ayant fait l’objet d’aucun enregistrement au sein des fichiers s’avèrent parfaitement intraçables. Elles s’échangent dans un marché parallèle sans contrôle des autorités de l’Etat, ce qui entraîne nécessairement une certaine porosité entre ces amateurs déviants et les délinquants (voire les terroristes).

Ventes d'Armes sur Internet

Si l’idée est dorénavant largement répandue que les délinquants utilisent le Darknet pour procéder à des acquisitions et des ventes illicites d’armes à feu sous couvert d’anonymat, les trafiquants n’hésitent pas non plus à utiliser internet pour le faire avec des garanties d’anonymat similaires.

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En effet, la vente d’armes ou d’éléments d’armes entre particuliers sur internet n’est pas prohibée dès lors qu’elle satisfait aux obligations imposées par la réglementation (notamment, depuis 2017, l’intervention d’un intermédiaire professionnel agréé). Il existe ainsi de nombreux sites Internet ou forums spécialisés dans la mise en relation entre les vendeurs et les acheteurs d’armes à feu.

Armes Neutralisées et Armes Acoustiques

Dès 1973, la réglementation française classait en détention libre les armes « neutralisées », rendues définitivement inaptes au tir de toute munition. En l’absence d’une norme commune précise, chaque pays européen élaborait sa propre réglementation, plus ou moins efficace et plus ou moins contraignante, pouvant aller jusqu’à de simples guides de « bonnes pratiques ».

À partir de 2012, un nouveau mode d’approvisionnement illicite en armes à feu touchait l’espace européen. Ce phénomène concernait des armes en apparence non létales, très facilement convertibles, provenant principalement du matériel militaire issu de l’ex-armée tchécoslovaque.

Armes Fabriquées en 3D et Armes Artisanales

Il existe deux catégories d’armes artisanales susceptibles de se trouver sur le marché illicite français. Tout d’abord, il s’agit de la confection de pièces d’armes ou d’armes complètes en 3D par addition de couches successives de matière contrôlée par un ordinateur. Des plans sont disponibles, notamment sur le Darknet.

Sur le marché européen, on trouve également des armes artisanales, plus ou moins copiées de modèles industriels et fabriquées avec des technologies similaires. C’est ainsi que sont apparues sur le marché parallèle en 2006 des copies s’inspirant du pistolet-mitrailleur israélien UZI ou du pistolet semi-automatique allemand Walther P22.

L'Exemple du Fusil Mitrailleur Lewis Mark I

Le fusil-mitrailleur Lewis Mark I fut une des mitrailleuses légères les plus marquantes du Premier Conflit mondial. Inventé aux USA et perfectionné par le colonel Isaac Lewis, ce fusil mitrailleur (FM) fut d'abord produit en Belgique en 1913 (Armes automatiques Lewis) puis en France, ensuite en Grande-Bretagne (BSA) et enfin aux États-Unis (Savage Arms Company).

L'arme peut tirer en théorie 550 cartouches de calibre .303 (7.7 mm) à la minute. L'engin pèse 12,7 kg, soit la moitié du poids des autres mitrailleuses utilisées lors de la Première Guerre mondiale. Raison pour laquelle, à l'époque, l'arme était tant prisée des soldats, pour ce qu'elle pouvait être transportée par un seul homme.

D'un point de vue économique, la Lewis était bon marché, comparativement à une Vickers, qui coûtait près de six fois son prix. De conception simple, l'arme est composée de seulement 62 pièces, et, nécessite 6 fois moins de temps à la fabrication que la Vickers.

Sa légèreté valut à ce fusil-mitrailleur un franc succès comme arme embarquée sur les avions. Notons que le refroidissement du canon était grandement facilité par l'air envoyé à haute vitesse au sein de la mécanique, lors des vols. Cet avantage permettait par exemple de se passer d'un radiateur ou du système de refroidissement, tout en diminuant le poids du matériel emporté.

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