La France est le pays européen qui compte le plus grand nombre de chasseurs, devant l'Espagne et l'Italie. Calibre 12, calibre 16, calibre 20, carabine à verrou, fusil semi-automatique... il n'est pas rare pour un nemrod de disposer de plusieurs armes. Néanmoins, en matière de stockage et de transport, la réglementation est claire.
Transporter et stocker votre carabine en toute sécurité est essentiel, que ce soit pour le tir sportif, la chasse ou le rangement à domicile. Il est donc important de bien choisir sa valise pour carabine en fonction de ses dimensions et de ses matériaux.
Vous avez votre permis de chasser ou vous êtes détenteur d'une licence de tir ? Revoyons ensemble les règles de sécurité et les choses à savoir pour l'acquisition, le transport et le stockage des armes et munitions. Le nouveau régime des armes, établi depuis septembre 2013, a pour principal objectif de maîtriser la diffusion des armes, et ainsi de garantir l’ordre public.
L’acquisition de munitions pour les armes classées en catégorie C ou D 1° ne peut se faire que sur présentation du permis de chasser délivré en France ou à l’étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné de la validation de l’année en cours ou de l’année précédente, ou d’une licence de tir en cours de validité (acquisition uniquement réservée aux personnes majeures, et ne concernant que les catégories de munitions vendues chez Decathlon).
Toutefois, veuillez noter qu'un contrôle resserré de la vente des munitions a été instauré par le décret. Ainsi, pour les munitions classées par arrêté au 6° et 7° de la catégorie C, il vous faudra présenter, en plus, le récépissé de déclaration de l'arme correspondante. En d'autres termes, pour pouvoir acheter ces munitions, il est nécessaire de détenir l'arme légalement.
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Ainsi, nous vous conseillons de classer soigneusement les récépissés de déclaration ou d’enregistrement de vos armes, ces documents étant précieux en cas de contrôle.
Le transport d’une arme de chasse ne s’improvise pas. Il est soumis à des règles précises que chaque chasseur se doit de connaître et d’appliquer. Un oubli, une négligence ou une simple mauvaise interprétation peut entraîner de lourdes conséquences : amende, saisie de l’arme, voire poursuites.
Toute arme de chasse, pour être transportée dans un véhicule doit être déchargée, et placée dans un étui ou fourreau, ou démontée. Dans les deux cas, elle ne sera pas utilisable immédiatement. La loi prévoit que l’étui doit être fermé, sans préciser la teneur du dispositif : le cadenas et la clé ne sont pas obligatoires ; l’étui “chaussette” reste autorisé, fermé.
Par définition, une arme de chasse est une arme d'épaule, dont la longueur totale est supérieure ou égale à 80cm et la longueur des canons, selon le mécanisme, supérieure ou égale à 45 ou 60cm.
A noter que lorsque vous vous déplacez avec des munitions de chasse ou de tir, celles-ci doivent être rangées à part dans une mallette ou un accessoire différent de celui contenant votre arme. Pour transporter des armes, il est nécessaire de détenir sur soi le permis de chasser ainsi qu’un titre de validation de l’année en cours ou une licence de tir en cours de validité avec cachet du médecin. Et tout comme le transport du fusil de chasse, il est interdit, en dehors des périodes de chasse et sans motif légitime, de transporter des munitions (hors tir sportif).
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Si vous souhaitez disposer d’une sécurité supplémentaire, nous vous conseillons d’ajouter un verrou de pontet à votre arme pour en bloquer l’utilisation pendant le transport.
Une arme de chasse transportée en véhicule doit être invisible de l’extérieur. Ne la laissez jamais sur le siège passager ou à l’arrière sans protection. Préférez le coffre fermé, ou un rangement sous une couverture si le véhicule ne possède pas de malle. Il est aussi vivement conseillé de séparer l’arme des munitions.
Durant la saison de chasse, transporter une arme vers ou depuis votre lieu de chasse est autorisé, tant que l’arme est sous étui et non chargée. En revanche, hors période de chasse, il faut pouvoir justifier du motif : contrôle, stand de tir, armurier… Et si vous partez plusieurs jours, pensez à sécuriser votre hébergement. L’arme doit être stockée dans un lieu fermé à clé. Dans le cas contraire, la responsabilité du chasseur peut être engagée.
Depuis l’entrée en vigueur du SIA (Système d’Information sur les Armes), certains chasseurs doivent également fournir une preuve d’enregistrement numérique.
Les règles de base du stockage sont aussi valables à la maison. Les munitions doivent être stockées séparément des armes, dans des conditions interdisant l’accès libre, l’idéal étant une armoire fermée à clé, et bien entendu hors de la portée des enfants.
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Les armes doivent être stockées soit dans des armoires fortes ou des coffres forts adaptés au type et au nombre de matériels détenus. Les armes peuvent également être sécurisées par le démontage d’une de leurs pièces essentielles comme la longuesse par exemple, pièce qui devra être stockée à part du reste de l’arme, la rendant ainsi inutilisable.
Si ces solutions ne vous conviennent pas, vous pouvez utiliser un dispositif antivol empêchant l’enlèvement de l’arme comme un câble passé dans les pontets, sous cadenas. Où placer votre armoire à fusils ? Quelle taille choisir ? Quel système d'ouverture privilégier (à clé, électronique ou mécanique) ? Ces questions essentielles seront bien évidemment à prendre en compte dans le choix de votre armoire forte : n'hésitez donc pas à contacter notre équipe d'experts pour pouvoir disposer de conseils adéquats.
Afin de conserver la performance de vos munitions, évitez de les stocker dans des pièces humides ou optez pour une caisse à cartouches étanche. Nous vous conseillons de les stocker dans une pièce à température ambiante, idéalement 21°C, ayant un taux d’humidité maximal de 60%. Il faut de plus éviter autant que possible les variations de températures extrêmes. A titre d’exemple, ne laissez pas vos munitions dans une voiture en plein soleil l’été.
Pour conserver vos armes et munitions à l’abri de l’humidité, nous vous conseillons d’ajouter des sachets anti-humidité, ou pochettes en tissus remplies d’un mélange de riz et de gros sel dans vos coffres, armoires fortes, ou meubles de stockage. Dans le cas où votre pièce serait très humide, vous pouvez vous munir d’un déshumidificateur.
Si les cartouches sont stockées dans de bonnes conditions, vous pouvez les conserver plusieurs années. Attention toutefois, les cartouches en carton sont beaucoup plus sensibles à l’humidité que les cartouches en plastique, et se conservent plus difficilement. En cas de corrosion sur les culots notamment, il est conseillé de ne pas les tirer car elles auront pris l'humidité.
L'utilisation de mallettes et valises spécialement conçues pour le transport des armes à feu est un élément essentiel de la pratique responsable du tir sportif et de la chasse.
L'essentiel des mallettes de transport d'armes proposées sur le marché sont de fabrication neuve, en matériau synthétique ou en aluminium. Mais il existe également de rares, très belles et forcément coûteuses productions de mallettes en bois, en cuir ou en toile (alors sur armature en bois, en métal ou en matière synthétique).
Les mallettes de transport d'armes assurent une excellente protection certaines sont mêmes conçues pour supporter le passage d'un blindé ! Il convient toutefois de n'y laisser séjourner que des fusils ou des carabines parfaitement secs, afin de leur éviter tout risque de corrosion.
Le choix d’une mallette dépend de plusieurs critères : la longueur de votre carabine, le type de mousse intérieure, la solidité de la coque et le mode de transport.
Afin d'accepter un plus large panel d'armes, certaines valises offrent un volume total utile augmenté de près de 50%.
L'essentiel des mallettes de transport d'armes proposées sur le marché sont de fabrication neuve, en matériau synthétique ou en aluminium.
Les mallettes économiques se concentrent sur l’essentiel : une coque rigide ou semi-rigide et un intérieur en mousse protectrice.
Il convient toutefois de n'y laisser séjourner que des fusils ou des carabines parfaitement secs, afin de leur éviter tout risque de corrosion.
| Caractéristique | Description |
|---|---|
| Matériau de la coque | Polypropylène, PVC, Aluminium, Bois, Cuir, Toile |
| Matériau intérieur | Mousse capitonnée |
| Type de fermeture | Clips, serrures push-Pull, fermeture à glissière |
| Dimensions | Variables selon les modèles |
| Protection | Chocs, poussière, corrosion |
Avec son permis de chasse français ou étranger, il dispose d’un titre de transport pour les armes de catégorie C destinées à être utilisées à la chasse. Cela couvre également les armes blanche (D§a).
Toute arme de chasse ne peut être transportée à bord d’un véhicule que placée sous étui ou démontée ; dans tous les cas l’arme doit être déchargée.
Si vous êtes chasseur, vous pouvez détenir deux armes de chasse de la catégorie C et 100 cartouches par arme.
Documents nécessaires pour voyager à l'étranger avec une arme de chasse :
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