La gestion des incidents impliquant un tireur actif en milieu urbain nécessite une préparation rigoureuse et une connaissance approfondie des protocoles de sécurité.
Lors des simulations, les personnes concernées sont toujours informées à l'avance, d'abord de la tenue d'une simulation, puis par un message spécifique tel que: "Ceci est une simulation" accompagné d'un mot-code déterminé et transmis à tous. L'objectif est d'éviter toute confusion ou accident si un incident réel survenait pendant la simulation.
Les membres doivent prendre connaissance du présent règlement dès leur adhésion. Cela inclut les règles de sécurité à l’intérieur et à l’extérieur du stand de tir et aux pas de tir.
Il est crucial de maintenir une permanence en sécurité et sous sa responsabilité. Avant de commencer le tir, il faut demander l’autorisation au responsable du pas de tir. Après la séance de tir, il faut montrer son arme ouverte au responsable du pas de tir et ensuite la décharger. L'utilisation du drapeau de sécurité est obligatoire.
Le port de protections individuelle, notamment auditives et des yeux, est obligatoire pendant le tir.
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Seuls les types d'armes et de munitions utilisables dans le stand de tir sont autorisés. Les munitions non utilisées doivent être restituées.
Le premier contact initial avec le club se fait aux heures de permanence. L'accès au club nécessite une licence sportive ou une carte de membre associé.
Une formation est dispensée afin de garantir la transmission des connaissances, de la sécurité et de la technique du tir, après avoir pris connaissance des règles de sécurité.
Le club ne délivre pas une licence au candidat si un problème est détecté lors des contrôles effectuées dans les Carnets de Tir.
Tout manquement aux règles peut déclencher des poursuites ou engager une instruction disciplinaire. En cas d’anomalie réglementaire (absence de renouvellement, etc.), des précisions nécessaires peuvent être demandées ou une expertise peut être requise.
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Le membre a droit à une défense, même s'il ne maîtrise pas assez le français, auquel cas un délai raisonnable doit lui être accordé pour préparer sa défense. Les frais d'avocat sont à la charge du membre.
La Commission Interne de Suivi Disciplinaire (CISD) peut être saisie en cas de poursuite directe. L'audition doit avoir lieu avant un délai de 15 jours. La décision de la CISD est transmise par lettre recommandée avec avis de réception au membre. En cas de médiation, si aucune solution n'est trouvée, la CISD reprend force et vigueur.
Les membres du Comité de Direction sont désignés pour une durée de quatre ans. L'élection des membres du Comité de Direction a lieu lors de l’Assemblée Générale élective suivante, l’année de l’olympiade d’été suivante. Le Comité se renouvelle par moitié.
Après examen de la demande par l’autorité compétente, la décision est notifiée au demandeur par lettre recommandée avec accusé de réception et l’autorisation est accordée pour une durée de 5 ans. La personne dispose ensuite d’un délai de 3 mois à compter de la réception de l’autorisation pour acquérir une arme correspondant à la catégorie autorisée.
La demande de renouvellement doit être déposée au moins 3 mois avant la date d’expiration de l’autorisation et elle est étudiée comme une première demande. A cette occasion, est délivré un récépissé, qui vaut autorisation provisoire jusqu’à la délivrance de la nouvelle autorisation. En cas de refus de renouvellement ou de retrait de l’autorisation, la personne concernée doit se dessaisir de son arme et des munitions correspondantes.
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