Cet article a pour but de fournir des informations et des conseils concernant l'examen pratique de tir en Belgique, notamment pour l'obtention de la Licence de Tireur Sportif (LTS) ou de la Licence de Tireur Récréatif (LTR). Pour obtenir une licence de tir en Belgique, plusieurs étapes et conditions doivent être respectées.
Inscription et Préparation
L'inscription à un club de tir belge est une étape nécessaire pour commencer à pratiquer le tir à l'air comprimé à 10 mètres. Pour ceux qui souhaitent passer au stade suivant, notamment avec des armes de calibre .22LR, .223 ou 5.56, un examen théorique est obligatoire.
Types de Licences
Il existe principalement deux types de licences : la licence de tireur sportif et celle de tireur récréatif.
Licence de Tireur Sportif (LTS)
La LTS permet d'acquérir une arme de la liste fédérale avec un modèle 9 ou avec un modèle 4 délivré par le gouverneur. La LTS permet d'accéder plus rapidement à certaines catégories d'armes, comme les carabines .22LR, les pistolets manuels et semi-automatiques en calibre .22. Une fois la licence obtenue, l'achat d'une arme autorisée par cette licence est immédiat. Les armes achetées doivent être déclarées. Cette licence est cependant plus coûteuse et doit être renouvelée chaque année.
Validité: La LTS est généralement définitive tant qu'elle est renouvelée chaque année avec un carnet de tirs tamponnés. La mienne a maintenant 17 ans et on ne doit repasser aucun examen pour la prolonger, faut juste aller tirer entre 12 et 15 fois par an selon le nombre de catégories. Faut admettre que pour un tireur régulier, c'est facile.
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Licence de Tireur Récréatif (LTR)
Cette option est considérée comme la formule conventionnelle pour obtenir une autorisation de détention pour le tir récréatif.
Procédure pour Obtenir une Autorisation de Détention pour Tir Récréatif
- Certificat de bonne vie et moeurs : Il faut d'abord demander un certificat de bonne vie et moeurs, prouvant que le casier judiciaire est vierge (avec quelques exceptions).
- Inscription dans un stand de tir : L'inscription à un stand de tir est nécessaire, impliquant le paiement d'une cotisation et la présentation du certificat de bonne vie et moeurs (une copie certifiée conforme doit être conservée). Le certificat ne doit pas dater de plus de trois mois.
- Examen théorique d'armes : L'examen théorique se déroule au bureau des armes de la commune. Un score minimum de 7/10 est requis pour réussir.
- Examen médical : Il est nécessaire de consulter un médecin qui atteste de l'aptitude du demandeur à détenir une arme, en répondant à des questions sur la consommation de drogues, la dépression, l'alcoolisme, etc.
- Consentement des habitants du domicile : Tous les habitants du domicile doivent accepter la détention d'une arme par le demandeur, avec une photocopie de leur carte d'identité.
- Licence provisoire de tir : Une fois ces étapes franchies, une licence provisoire de tir est délivrée, permettant d'apprendre le maniement des armes dans un club de tir.
- Épreuve pratique : Après un minimum de deux mois, l'épreuve pratique peut être passée. Elle se divise en trois parties : pistolet, revolver et carabine. Il est possible de passer uniquement l'épreuve correspondant au type d'arme souhaité.
- Paiement des frais : Une fois l'examen réussi, il faut payer 85€ au bureau du gouverneur pour la détention d'arme (ce paiement est annuel et non remboursable en cas de refus).
- Enquête policière : La police mènera une enquête sur le demandeur, interrogeant éventuellement les voisins et des membres de la famille pour vérifier la fiabilité du demandeur.
- Décision du gouverneur : Le rapport de la police est envoyé au bureau du gouverneur qui prend la décision finale d'accorder ou non l'autorisation de détenir une arme.
- Délivrance de la licence : Si l'autorisation est accordée, une licence correspondant à l'arme que le demandeur souhaite acquérir est délivrée, permettant l'achat de ce type d'arme et des munitions nécessaires.
La durée totale de la procédure est d'environ trois mois.
Examen Théorique
S’il s’agit d’une toute première licence, vous devrez obligatoirement passer un examen théorique. Si vous possédez déjà une licence définitive dans une autre catégorie, vous en serez dispensé. Vous devez également avoir passé l’épreuve théorique auprès de la police locale de votre domicile avant toute demande d’épreuve de manipulation de tir organisée par la fédération.
L'examen théorique comprend un questionnaire unique pour la licence de tireur sportif. Cependant, il est important de noter que certains commissariats de police peuvent utiliser plusieurs questionnaires, tirés au sort lors de l'examen.
Voici un exemple de questions que l'on peut retrouver lors de l'examen théorique:
Lire aussi: Informations Essentielles Tir Sportif
- Comment peut-on acheter une arme ?
- Peut-on revendre des munitions ?
- Peut-on porter une arme dans la cafétéria d'un stand de tir ?
- Où peut-on tirer avec une arme ?
- Une arme soumise à autorisation peut-elle être prêtée à un tiers dans un stand de tir ?
- Dans quelles circonstances peut-on parler de légitime défense ?
- Que faut-il faire en cas de changement de domicile ?
- Que faut-il faire en cas de perte, destruction ou vol de l'arme ?
- Pour quel nombre d'armes doit-on posséder une autorisation de dépôt d'armes soumises à autorisation?
- Lors d'une séance de tir combien de cartouches ou de plateaux devez-vous tirer au minimum pour obtenir un cachet sur votre carnet de tir ?
- Comment faut-il transporter une arme soumise à autorisation vers un stand de tir ?
- Peut-on porter une arme dans son domicile ou sa résidence ?
- Un silencieux est :….. ?
- Quel âge faut-il avoir pour solliciter une arme soumise à autorisation ?
- Quand faut-il un permis de port d'arme soumise à autorisation?
- Qui est compétent pour compléter et signer un carnet de tir ?
- Qui est compétent pour la délivrance d'un permis de port d'arme ?
- A quoi pourra servir la licence de tir sportif ?
- Quelle est la différence entre un pistolet et un revolver ?
- Quelle est la différence entre un canon lisse et un canon rayé ?
- De quoi est composée une cartouche ?
- Sauf les détenteurs d'un permis de chasse ou d'une licence de tireur sportif, un tireur doit renouveler son autorisation de détention tous les…..?
- Combien de LTS provisoire pouvez- vous détenir en même temps
- Un chasseur, détenteur d'un permis de chasse validé, peut-il acheter un revolver de gros calibre avec ce permis de chasse ?
- Avec votre licence provisoire, quand devez- vous passer les épreuves de tir ?
- Quelles sont les armes soumises à autorisation auprès du gouverneur de province?
- Peut-on monter une lunette de visée nocturne sur une arme pour la chasse ?
- Quels documents sont indispensables pour tirer dans un pays européen?
- Une arme soumise à autorisation peut-elle, être prêtée à un tiers?
- Quel genre d’épreuve doit passer le tireur pour obtenir sa licence de tireur sportif ?
Examen Pratique
L'examen pratique est axé sur la manipulation sécurisée des armes. L'examen pratique de tir avec la Fros au CTM consiste a démontrer que l'on a bien intégré les manipulations d'armes en toute sécurité.
Il faut toujours considérer l'arme comme étant chargée et toujours diriger le canon vers les cibles.
Nombre d'Armes
Il n'y a aucune limite quant au nombre d'armes que l'on peut posséder, que ce soit par catégorie ou au total, y compris pour les armes de catégorie B.
Stockage des Armes
Les conditions de stockage des armes dépendent du nombre d'armes possédées :
- Pour 2-3 armes, une sûreté de pontet est suffisante.
- Pour plus de 3 armes, une armoire fermée à clé est nécessaire.
- Jusqu'à 30 armes, un coffre-fort ou une armoire spéciale forte est requis.
- Au-delà de 30 armes, une chambre forte avec porte blindée est obligatoire.
Un policier effectue un contrôle tous les 5 ans pour vérifier les conditions de stockage.
Lire aussi: Conditions d'obtention de la licence de tir
Avantages de la LTS
La LTS permet d'acquérir directement des armes de poing à poudre noire (PN), qui étaient auparavant soumises à autorisation.
Modèle 4 : Autorisation de Détention
Le modèle 4 est une autorisation de détention d'une arme à feu, à obtenir auprès du Gouverneur préalablement à l'achat.
Tir en Mouvement
Le port d'arme pour le tir sportif n'est autorisé que dans le cadre de l'exercice de ce sport. Les disciplines de tir sportif sont définies par les fédérations internationales et la fédération de tir sportif reconnue.
En Communauté Française, les fédérations reconnues sont l'Union Royale des Sociétés de Tir de Belgique - Aile francophone (URSTB-f) et la Fédération Sportive Francophone des Sociétés de Tir aux Clays (FSFSTC).
Documents Nécessaires
Pour obtenir ou renouveler une licence, plusieurs documents sont nécessaires :
- Un formulaire de demande de licence provisoire complété et signé.
- Une photo récente d'identité.
- Un formulaire de demande de licence définitive (avec autorisation des cohabitants majeurs).
Tir Récréatif et LTS
Il n'est pas possible de cumuler le tir récréatif et une licence de tireur sportif (LTS). La loi belge stipule qu'il faut justifier d'un motif légitime pour détenir une arme, tel que la chasse, le tir sportif, le tir récréatif, la collection d'armes historiques ou la détention passive.
Pour le tir sportif, une LTS provisoire de six mois est requise, suivie d'un examen théorique et pratique. En cas de succès, une LTS définitive est délivrée. Pour les armes de gros calibre, une demande d'autorisation spéciale (modèle 4) est nécessaire.
Carte Européenne d'Armes à Feu
La carte européenne d'armes à feu est généralement réservée aux chasseurs et aux tireurs sportifs pour faciliter le transport d'armes dans d'autres pays européens pour la chasse ou la participation à des compétitions sportives.
Législation sur les Armes
La législation belge distingue les armes prohibées, les armes libres et les armes soumises à autorisation de détention. Le port d'une arme libre n'est autorisé que si un motif légitime peut être justifié.
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