Pour obtenir une licence de tir en Belgique, plusieurs étapes et conditions doivent être respectées. Il existe principalement deux types de licences : la licence de tireur sportif (LTS) et celle de tireur récréatif.
La LTS permet d'acquérir une arme de la liste fédérale avec un modèle 9 ou avec un modèle 4 délivré par le gouverneur. Elle permet d'accéder plus rapidement à certaines catégories d'armes, comme les carabines .22LR et les pistolets manuels et semi-automatiques en calibre .22. Une fois la licence obtenue, l'achat d'une arme autorisée par cette licence est immédiat. Les armes achetées doivent être déclarées. Cette licence est cependant plus coûteuse et doit être renouvelée chaque année.
La LTS est généralement définitive tant qu'elle est renouvelée chaque année avec un carnet de tirs tamponnés. Pour maintenir votre LTS, vous avez l'obligation de faire les 12 cachets, sur 3 trimestres minimum. Nous n'avons absolument aucune limite du nombre d'armes, que ce soit par catégories ou au total, y compris pour les B.
Cette option est considérée comme la formule conventionnelle pour obtenir une autorisation de détention pour le tir récréatif. Les obligations récréatives sont de 10 tirs libres par an non contrôlés, ou 12 tirs contrôlés si couvert par la fréquentation LTS.
La durée totale de la procédure est d'environ trois mois.
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Pour une première licence, un examen théorique est obligatoire. Si le demandeur possède déjà une licence définitive dans une autre catégorie, il en est dispensé. L'examen théorique comprend un questionnaire unique pour la licence de tireur sportif. Cependant, il est important de noter que certains commissariats de police peuvent utiliser plusieurs questionnaires, tirés au sort lors de l'examen.
Voici un exemple de questions que l'on peut retrouver lors de l'examen théorique:
L'examen pratique est axé sur la manipulation sécurisée des armes. L'examen pratique de tir avec la Fros au CTM consiste a démontrer que l'on a bien intégré les manipulations d'armes en toute sécurité. Il faut toujours considérer l'arme comme étant chargée et toujours diriger le canon vers les cibles.
Il n'est pas possible de cumuler le tir récréatif et une licence de tireur sportif (LTS). La loi belge stipule qu'il faut justifier d'un motif légitime pour détenir une arme, tel que la chasse, le tir sportif, le tir récréatif, la collection d'armes historiques ou la détention passive. Pour le tir sportif, une LTS provisoire de six mois est requise, suivie d'un examen théorique et pratique. En cas de succès, une LTS définitive est délivrée. Pour les armes de gros calibre, une demande d'autorisation spéciale (modèle 4) est nécessaire.
Les conditions de stockage des armes dépendent du nombre d'armes possédées :
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Un policier effectue un contrôle tous les 5 ans pour vérifier les conditions de stockage.
Le modèle 4 est une autorisation de détention d'une arme à feu, à obtenir auprès du Gouverneur préalablement à l'achat. Pour acquérir une arme longue sous modèle 4, seul l'examen pratique est à présenter si vous avez déjà une LTS définitive pour une autre catégorie (par exemple, pistolet).
Le port d'arme pour le tir sportif n'est autorisé que dans le cadre de l'exercice de ce sport. Les disciplines de tir sportif sont définies par les fédérations internationales et la fédération de tir sportif reconnue. En Communauté Française, les fédérations reconnues sont l'Union Royale des Sociétés de Tir de Belgique - Aile francophone (URSTB-f) et la Fédération Sportive Francophone des Sociétés de Tir aux Clays (FSFSTC).
La carte européenne d'armes à feu est généralement réservée aux chasseurs et aux tireurs sportifs pour faciliter le transport d'armes dans d'autres pays européens pour la chasse ou la participation à des compétitions sportives.
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