Cet article aborde les questions douanières relatives à l'importation de répliques d'airsoft, en particulier depuis l'étranger. Il compile des expériences et des conseils de joueurs et de revendeurs, ainsi que des informations sur la législation en vigueur.
Les frais de port sont calculés selon le poids de la commande, surtout si elle part par avion. Les billes, par exemple, pèsent lourd et peuvent augmenter significativement les frais. Il est souvent plus économique de se les procurer en France.
Les répliques d'une puissance inférieure à 10 joules ne sont pas soumises à déclaration, mais restent classées en 7e catégorie. Au-dessus de cette limite, une déclaration est nécessaire, même si la réplique reste dans cette catégorie.
En France, il faut respecter ce qui est écrit dans le décret :
Art. 4. - L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et indélébiles, les deux mentions : « Distribution interdite aux mineurs » et « Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne ».
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En Nouvelle-Calédonie, par exemple, les AEG sont considérés comme des "pistolets à billes considérés comme jouets" et doivent obligatoirement avoir le marquage CE pour passer la douane.
Il est important de ne pas déclarer une réplique d'airsoft comme un jouet, car cela pourrait entraîner une demande de conformité à une norme CE qui n'existe pas pour ce type de matériel. Il est préférable de la déclarer comme une réplique d'airsoft, en se référant au décret en vigueur.
Lors d'un voyage en avion avec du matériel d'airsoft, il est conseillé de déclarer l'objet comme un objet spécial ayant l'apparence d'une arme, en précisant qu'il s'agit d'airsoft. Il est recommandé de ne pas déballer le matériel n'importe où et de demander un espace privé pour le montrer aux autorités. La facture d'achat est indispensable.
À l'arrivée en France, il est préférable de déclarer l'achat aux douaniers, en présentant la réplique et, si possible, le décret correspondant. Il est fortement déconseillé de frauder la douane, car cela peut entraîner des sanctions.
En France, la TVA s'applique sur les produits importés. Il existe une franchise de TVA jusqu'à 175 euros. Au-delà de ce montant, la TVA est généralement appliquée, ainsi que des frais de dossier.
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Les douanes que l'on paye ne sont pas qu'en fonction du code TARIC (code douane). Pour info : le code TARIC définie si il y a une taxe supplémentaire sur le produit importé. Ce que la douane fait payer c'est la TVA (19,6%) et les frais de dossier (12€ pour un particulier) (+ taxe TARIC si il y a).
La douane ne sait pas toujours comment classer les répliques d'airsoft, hésitant entre les codes suivants :
Certains suggèrent d'utiliser le code douanier 9503.00.81.90 0.1 M (répliques/jouet à air comprimé) pour éviter les frais de douane.
Les contrôles douaniers sont aléatoires. Plus un colis est gros et plus sa valeur déclarée est importante, plus il a de chances d'être contrôlé.
Certains joueurs ont eu des expériences positives en commandant à Hong Kong, avec des délais de livraison raisonnables et des prix inférieurs à ceux pratiqués en France. Cependant, il est important de prendre en compte les risques de contrôle douanier et de TVA.
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| Code Douanier | Description | Taxe Supplémentaire |
|---|---|---|
| 9503.00.81.90 0.1 | Armes jouet | Aucune |
| 9304.00.00.00 | Armes à ressort, air comprimé et à gaz | 3,2% |
Il est à noter que ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer en fonction de la législation et des pratiques douanières.
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