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La licence de tir sportif est essentielle pour les amateurs de tir en France, assurant à la fois la conformité légale et l'accès aux équipements nécessaires.

Procédure en cas de perte

Que faire en cas de perte de sa licence de tir ? Plusieurs options sont possibles :

  • Demande de duplicata : Il est possible d'obtenir un duplicata de la licence par l'intermédiaire du club, via le secrétaire et le président. La FFTir, via le club, est le service émetteur auquel il faut s'adresser.
  • Déclaration de perte : Les déclarations de perte ne sont plus traitées dans les commissariats pour ce type de document. Cependant, certains suggèrent de faire une déclaration de main-courante, bien que son utilité soit limitée.

Comment obtenir un duplicata ?

Pour obtenir un duplicata, il faut en faire la demande au président du club. Celui-ci fera une demande à la fédération, qui imprimera un duplicata.

Il est à noter que même si le duplicata est gratuit pour le demandeur, son coût est supporté par les adhérents de la FFTir.

En attendant de recevoir un nouveau carton, il est possible de demander au président d'éditer une attestation de licence (sur ITAC). Sans cette attestation, le transport d'arme en toute légitimité n'est pas possible.

Lire aussi: Réglementation du Carnet de Tir Militaire

Validité et Renouvellement

La licence de tir sportif est valide pour une période d'un an et doit être renouvelée chaque année.

Pour un renouvellement d’autorisation de détention d’armes (et par extension pour une nouvelle demande d’acquisition), l’attestation porte sur la pratique régulière du tir pendant toute la période de la précédente autorisation.
À noter que l’absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs ou plus au cours de cette période fait obstacle à la délivrance de cette attestation et à l’avis favorable de la Fédération.

Carnet de tir et assiduité

Le carnet de tir avait été institué en 1998 comme preuve de cette assiduité.

Pour une première demande d’acquisition, le tireur doit participer à trois séances de tir contrôlé espacées de deux mois. Ces séances sont enregistrées dans une « liste nominative » tenue à jour qui peut être contrôlée par la FFtir ou des agents de l’État.

Pour un renouvellement, il faut simplement pratiquer régulièrement « pendant toute la période de la précédente autorisation. » La seule condition d’exclusion est « L’absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs au moins ».

Lire aussi: Guide complet du Carnet de Tir : définition et usage.

Les clubs auront intérêt à conserver une trace du passage de leurs membres par le moyen de leur choix (cahier de présence, badge d’entrée, carnet de passage etc.), c’est au Conseil d’administration de décider.

Système d'Information sur les Armes (SIA)

Le Système d’Informations sur les Armes est un portail du Service Central des Armes et Explosifs (organe du Ministère de l’Intérieur) qui permettra aux détenteurs légaux d’armes à feu d’effectuer leurs démarches auprès de l’administration.

Les détenteurs d’armes particuliers majeurs suivants doivent créer un compte dans le SIA :

  • Personne ayant un permis de chasser, détentrice d'une arme, ou souhaitant acquérir et détenir une arme
  • Personne titulaire ou ayant été titulaire d'une licence de la Fédération française de tir pour la pratique du tir, du ball-trap ou du biathlon, détentrice d'une arme, ou souhaitant acquérir et détenir une arme
  • Personne souhaitant conserver une arme héritée ou trouvée
  • Personne détentrice ou souhaitant acquérir certaines armes de catégorie C et n'ayant ni permis de chasser, ni licence pour la pratique du tir, du ball-trap ou du biathlon.

Une fois le compte créé :

  • un numéro d'identifiant vous est attribué.
  • un numéro SIA vous est affecté.

Achat d'armes sous licence de tir sportif

L'achat d'une arme sous licence de tir sportif en France est soumis à des règles strictes pour garantir la sécurité et la légalité.

Lire aussi: Comment valider son carnet de tir avec le questionnaire FFTir

Pour les armes de catégorie C, une déclaration doit être faite sur le site du SIA qui enregistre l'arme à feu dans un fichier national.

Les tireurs sportifs sont généralement limités dans le nombre d'armes qu'ils peuvent détenir simultanément, notamment pour les armes de catégorie B.

Tableau récapitulatif des démarches

Situation Démarche Organisme
Perte de la licence Demande de duplicata Club de tir (via le président) et FFTir
Renouvellement de la licence Attestation de pratique régulière du tir Club de tir
Acquisition d'une arme de catégorie C Déclaration de l'arme SIA

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