Les clubs de tir sont régulièrement confrontés à des contestations de la part des riverains se plaignant du bruit. Une nouvelle loi a été mise en place pour aider les clubs de tir à se défendre contre ces plaintes.
La loi n°2024-346 du 15 avril 2024, visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels, change la donne en matière de contestation du bruit. Ce texte de bon sens devrait apporter une bouffée d’oxygène aux clubs de tir en difficulté, en consacrant le bien-vivre ensemble.
Certains clubs, installés de longue date sur des sites éloignés de toute habitation à l’origine, se retrouvent aujourd’hui cernés par des néoruraux. Ces nouveaux résidents, profitant de prix avantageux pour acquérir des terrains à proximité de zones d’activités de ce type, s’empressent de demander la fermeture des stands de tir.
Désormais, le code civil, en son article 1253, définit à la fois les notions de trouble anormal de voisinage et de responsable :
« Le propriétaire, le locataire, l'occupant sans titre, le bénéficiaire d'un titre ayant pour objet principal de l'autoriser à occuper ou à exploiter un fonds, le maître d'ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l'origine d'un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte. »
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Et surtout l’exception d’antériorité :
« Cette responsabilité n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités, quelle qu'en soit la nature, existant antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien ou, à défaut d'acte, à la date d'entrée en possession du bien par la personne lésée. Ces activités doivent être conformes aux lois et aux règlements et s'être poursuivies dans les mêmes conditions ou dans des conditions nouvelles qui ne sont pas à l'origine d'une aggravation du trouble anormal. »
Ainsi, les clubs sportifs pourront se défendre et pérenniser leurs activités, car cette loi permet de défendre le patrimoine que constitue la pratique du tir. A noter que cette loi ne concerne pas seulement la ruralité mais vise aussi à gérer certains différents citadins. Tous les clubs de tir sont donc concernés par ces avancées.
Trois conditions sont nécessaires pour que l’exception d’antériorité joue :
Il est conseillé aux stands de tir de faire procéder à des mesures de bruits afin d’enregistrer l’intensité. Consigner les horaires, le nombre d’adhérents, la fréquentation, la fréquence des tirs et le type d’armes utilisé, les compétitions hébergées, et bien conserver les historiques. Ainsi, il sera plus facile de prouver que le bruit était « antérieur » à l’installation du requérant et de se défendre d’une aggravation.
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L’arrêté du 27 novembre 2008 indique qu’il faut utiliser la norme NF S31-160 pour mesurer les bruits des tirs. Il ne suffit pas de simplement télécharger une appli sonomètre sur son smartphone et faire ses mesures aléatoires soi-même dans son coin, cela n’a aucune valeur !
Le trouble doit excéder les inconvénients normaux de voisinage. Les nouvelles technologies installées à l’avenir (plaques acoustiques, récupérateurs de balle, tunnel de tir, etc.) pourront sûrement prouver dans bien des cas qu’il y a moins de bruit qu’avant. Ce qui vaut aussi en cas d’antériorité et fera preuve de la volonté de bien vivre ensemble du club de tir.
Plusieurs solutions peuvent être mises en place pour atténuer les nuisances sonores causées par les tirs :
La Ligue Régionale de tir du Centre a mis en place un prototype de « caisson antibruit » afin d'atténuer les effets sonores occasionnés par les déflagrations. Le caisson est construit en laine de verre avec des « chicanes brisantes » devant pour briser et absorber l'onde sonore. Des plaques de fibralites ont été installées sur les deux premiers pare-balles ainsi que sur le mur derrière le tireur pour éviter le retour de l'onde sonore.
Les résultats montrent un gain de décibels de 4 dBA sur le parking derrière le stand et de 7 dBA dans la cour du stand. Ce gain permet de diminuer le delta entre l’émergence sonore extérieure et le son émis au départ du coup.
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Des tests sonores ont été réalisés avec différentes armes et calibres, avec et sans le caisson anti-bruit et les plaques de fibralites. Les mesures ont été prises sur le parking derrière le stand et dans la cour à l’intérieur du stand.
Les armes utilisées étaient :
Les résultats ont montré que le gain en termes d'atténuation sonore était toujours présent avec l'ajout de fibralite.
La réglementation en vigueur opposable à ces activités sportives est inscrite dans le code de la santé publique, notamment dans les articles R. 1334-32, R. 1334-33, R. 1334-35, R. 1336-6, R. 1336-8, R. 1336-9, R. 1336-10 et R. 1336-10-1. La mesure doit être réalisée avec un sonomètre approuvé, à jour de ses vérifications périodiques, et selon des modalités définies par la norme française homologuée AFNOR NFS 31-010.
Les valeurs limites d'émergence sont fixées en fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit particulier en cause. Il est donc nécessaire de connaître le nombre de coups de feu tirés durant l'intervalle de mesurage afin de déterminer le plus précisément possible la durée cumulée d'apparition du bruit sur la période d'exploitation du stand et ainsi l'émergence limite admissible selon la période de référence considérée.
En cas de non-respect des valeurs d'émergence, l'exploitant s'expose à des sanctions pénales et administratives.
Il est possible de monter un système sur une réplique pour simuler un coup de feu avec un ampli branché dessus pour que ça soit un minimum audible. L'idée serait de caler un bouton poussoir derrière la gachette pour actionner le système.
Pour obtenir quelque chose de convainquant, il faudrait une deuxième batterie, pour plus de puissance. Ajouté à cela, la taille du circuit imprimé, et la taille du haut-parleur (un buzzer serait inadapté).
Une autre option serait d'utiliser un Blaster Core, qui permet de stocker tous les sons qu'on veut dessus.
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