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La Suisse entretient une relation particulière avec les armes à feu, ancrée dans son histoire militaire et sa culture du tir sportif. Contrairement aux idées reçues, le pays alpin ne permet pas un accès illimité aux armes. Un cadre juridique strict encadre leur acquisition, leur détention et leur port. Cette réglementation, fruit d’un équilibre entre tradition et sécurité publique, façonne un modèle unique en Europe.

Tradition et Contexte Historique

La Suisse possède une longue tradition militaire basée sur le concept de « nation en armes ». Pendant des siècles, chaque citoyen masculin était tenu de servir dans l’armée et de conserver son arme de service à domicile. Le système de milice, toujours en vigueur aujourd’hui, implique que de nombreux Suisses possèdent une arme militaire chez eux. La pratique du tir sportif est également très développée en Suisse. De nombreux stands de tir parsèment le pays, et les compétitions de tir sont des événements populaires. Néanmoins, le rapport aux armes a évolué au fil du temps. Les réformes successives de l’armée ont réduit ses effectifs et modifié les règles de détention des armes de service.

Cadre Juridique et Réglementation

La loi fédérale sur les armes, entrée en vigueur en 1999 et régulièrement mise à jour, constitue le socle de la réglementation suisse en matière d’armes. Les armes soumises à autorisation (pistolets, revolvers) nécessitent l’obtention d’un permis d’acquisition délivré par l’autorité cantonale. La détention d’armes est soumise à des règles strictes de sécurité. Les armes doivent être conservées hors de portée des tiers, séparées des munitions.

Port d'armes et transport

Le port d’armes en Suisse est soumis à une réglementation distincte de celle régissant l’acquisition et la détention. Le transport d’armes est autorisé pour des motifs légitimes (se rendre au stand de tir, chez l’armurier, etc.). Le port d’armes au sens strict, c’est-à-dire le fait de porter une arme chargée et prête à l’emploi dans l’espace public, est extrêmement restreint. Le permis de port d’armes est délivré par l’autorité cantonale après une évaluation rigoureuse du besoin et des aptitudes du demandeur. Les membres de l’armée en service sont autorisés à porter leur arme de service dans le cadre de leurs fonctions.

Contrôles et Sanctions

Le respect de la législation sur les armes fait l’objet de contrôles réguliers par les autorités suisses. Les registres cantonaux des armes permettent de suivre les acquisitions et les transferts d’armes soumises à autorisation. Les autorités cantonales jouent un rôle clé dans l’application de la loi. Elles sont responsables de la délivrance des permis, de la tenue des registres locaux et des contrôles sur le terrain.

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Le Tir Obligatoire : Un Pilier du Système Suisse

Le tir obligatoire est une autre spécificité du système suisse. Chaque année, les militaires doivent effectuer un exercice de tir pour maintenir leurs compétences.

Évolution de la Législation

En 2019, la Suisse a adapté sa législation aux normes européennes suite à une révision de la directive de l’UE sur les armes. Ces changements ont suscité des débats animés au sein de la société suisse.

Défis et perspectives d'avenir

  • Numérisation : Le développement d’un registre électronique national des armes est en cours.
  • Formation renforcée : Des voix s’élèvent pour renforcer les exigences en matière de formation, notamment pour les détenteurs d’armes de loisir.
  • Débat sur les armes de service : La pratique de conservation des armes de service à domicile continue de faire l’objet de discussions.

La Suisse se trouve ainsi à la croisée des chemins, cherchant à préserver sa tradition unique tout en s’adaptant aux réalités du 21e siècle.

Participation aux Tirs et Licences

Le badge donne accès au stand et autorise son titulaire à l’utilisation des installations de tir entre le jour de sa remise et le 31 mars de l’année suivante. Il est obligatoire pour tous les membres qui participent aux tirs internes et/ou externes de notre société ou s’entraînent sur nos installations.

La licence de tir FST est nécessaire pour participer aux tirs extérieurs, aux championnats de sections et de groupes ainsi qu’aux cibles et concours régis par la FST. Il est possible d’être licencié dans plusieurs sociétés, mais uniquement pour une seule par discipline. Une des sociétés est déclarée « section de base ». C’est à elle que la licence sera facturée. Le prix de CHF 12. - est indépendant du nombre de disciplines choisies.

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Conditions et Responsabilités des Tireurs

Les dispositions générales sont applicables à tous les tirs organisés par les EAN. La carte de membre tireur est obligatoire. Les membres des EAN titulaires d’une licence au nom de notre société, les membres des EAN qui n’effectuent aucun tir soumis à licence avec l’Arquebuse ou une autre société sont concernés.

Les tireurs sont tenus de contrôler, de signer et de rendre leurs feuilles de tirs. Ils doivent s’assurer que les indica-tions concernant la position, l’arme et de l’estampille sont correctes. La date imprimée sur les feuilles de tir doit cor-respondre au jour de tir. Les réclamations éventuelles doivent être formulées au bureau des Exercices dans le mois suivant les tirs respectifs.

Les tireurs sont assurés, à titre subsidiaire, auprès de l'AAST (assurance-accidents des sociétés suisses de tir) contre les accidents, la responsabilité civile et les dégâts matériels. Ils sont responsables de leurs actes.

Réglementation Spécifique aux Stands de Tir

Au stand 10 m, seuls les projectiles du genre "Diabolo" (plomb de 4,5 mm) sont autorisés. A l’air comprimé, seules les armes correspondant aux prescriptions de l’ISSF sont autorisées. Seules les armes longues de match (carabine), non munies de chargeurs ou magasins sont autorisées au pas de tir à 50 mètres. Dans le stand de tir, les armes de sport doivent être déposées avant et après le tir dans les installations prévues à cet effet. Il est interdit de céder ou revendre des munitions.

Au pistolet, le tireur doit se tenir debout, sans appui. L’arme doit être tenue et déclenchée d’une seule main.

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Tableau Récapitulatif des Badges et Autorisations

Type de Badge Autorisations Inclusions
Membre Actif A Entraînement libre, participation aux tirs internes et externes Licence FST, abonnement au journal « Tir suisse » (sauf Junior et Famille)
Membre Actif sans Licence Participation à tous les tirs internes (sauf tirs FST), entraînement libre Aucune licence FST

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