Andorre, ou Principauté d’Andorre, est un petit État souverain niché dans les Pyrénées entre la France et l’Espagne. Connue pour ses stations de ski comme Grandvalira et Vallnord, Andorre est une destination touristique prisée en hiver comme en été. Sa situation géographique et ses spécificités douanières en font une destination à part aux portes de la France.
Il existe une armurerie à Andorre-la-Vieille où il est possible de commander des pièces et de venir les récupérer sur place. De plus, on trouve plusieurs armureries au Pas de la Case.
Magatzems Andorrans propose un atelier de réparation pour l’entretien et la réparation des armes de tir, de chasse et de loisir. Ils offrent une sélection d’armes, munitions et accessoires pour la chasse, le tir sportif et le tir de loisir. Ils vendent des armes à feu de poing et d’épaule pour le tir sportif, avec possibilité d’acquérir des munitions pour les armes de catégorie B sur présentation de l’autorisation de l’arme. Un grand choix de fusils de Ball-Trap est disponible. Ils proposent également des vêtements de chasse adaptés et des salles de réception pour séminaires d'entreprise. Leur adresse est : 22, AV.
Voici l'adresse d'un magasin : Carrer Bearn,14 Pas de la casa (en face de la poste).
La question de la compatibilité des pièces détachées entre Dikar (ancienne dénomination commerciale d'Ardesa) est souvent soulevée. En principe, il ne devrait pas y avoir de difficulté à trouver des pièces compatibles entre ces deux marques. Il semblerait que Western Guns dispose encore de cheminées en stock. De plus, il est envisageable de trouver son bonheur de l'autre côté de la frontière, car les produits Ardesa deviennent de plus en plus difficiles à trouver localement.
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Pour les cheminées Ardesa/Jukar/Dikar, les dimensions courantes sont M6x100. Il existe également du 6x0,75, mais cette dimension est plutôt destinée aux revolvers.
Il est crucial de prendre en compte que le Pas de la Case ne fait pas partie de l’Europe, ce qui implique des contrôles douaniers. L'importation d'armes à feu est interdite en France. Bien qu'il soit possible d'acheter sur place, le passage de la douane peut s'avérer problématique, d'autant plus que certains magasins signalent les achats à la douane.
Depuis le 1er août 2020, de nouveaux seuils s'appliquent lors de l'introduction de tabacs manufacturés en France lorsqu'ils sont en provenance d'autres États-membres de l'Union Européenne. Ces seuils sont repris à l'article 575 I du code général des impôts. Ces seuils sont identiques aux franchises applicables aux pays tiers. Il est cependant à noter qu'ils ne s'appliquent pas à Andorre : pour la principauté d'Andorre, les franchises prévues par l'accord CE/Andorre du 28 juin 1990 restent applicables.
Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré au service des douanes.
Il est recommandé de comparer les prix entre le Pas de la Case et Andorre-la-Vieille, car Andorre-la-Vieille est souvent moins chère, y compris en tenant compte du coût du carburant. Si vous achetez de la poudre noire, n'hésitez pas à négocier et à payer en espèces. Nota : les magasins sont fermés entre 12 heures et 15 heures. C'est le bon moment pour monter la-haut. Avant, c'est le bouchon assuré (attention au joint de culasse) ou alors il faut partir aux aurores. Dans les magasins, ils vendent des petites lampes pas chers bien utiles pour inspecter les canons.
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Il faut voir plusieurs aspects : s’il s’agit d’armes en provenance de l’un des 28 Etats Européens, c’est un transfert d’armes. Et si l’arme vient d’un autre pays que les Etats européens, c’est une importation.
Concernant les armes de catégorie D, qu’elles soient anciennes ou répliques, pas de formalité particulière.
Il est bien évident que les titulaires de la carte européenne d’armes à feu peuvent se déplacer avec les armes qui sont inscrites dessus, dans la mesure où ils justifient que le déplacement est fait à titre sportif.
Les armes de catégorie B ou C qui vous sont expédiées doivent être accompagnées d’un permis de transfert que l’expéditeur obtient de son administration. Pour obtenir ce permis de transfert, votre expéditeur vous demandera un accord préalable délivré par les douanes françaises. Ce document peut être obtenu de façon dématérialisée sur Internet ou en utilisant le Cerfa 11290-02. Quand vous avez votre accord préalable, vous l’envoyez à l’armurier ou au particulier exportateur avec votre CNI ou passeport, et licence tamponnée, il se charge de toutes les formalités dans son pays.
Pour le transfert d’une catégorie B, il faut évidemment avoir obtenu de la préfecture, une autorisation. Un fois l’arme reçue, il faut renvoyer à la préfecture le volet n°2 complété avec les caractéristiques de l’arme et du permis de transfert.
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A noter qu’en cas d’achat à un particulier, il est conseillé de faire parvenir une copie de la cession a l’administration « armes », du pays émetteur.
Avant toute chose, il faut demander aux services des douanes une autorisation d’importation de matériels de guerre, armes et munitions (AIMG) au service des douanes. Cela peut se faire de façon dématérialisée sur Internet, mais aussi en utilisant le Cerfa 1192-03. Dans la pratique, il y a une petite contradiction sur le fait que l’AIMG est valable un an et l’autorisation d’acquisition est valable six mois. Lors de la demande, il est possible de préciser le bureau de douane où se dérouleront les formalités.
Comme pour la catégorie B, il faut une AIMG. A noter que l’AIMG ou le permis de transfert sont un des éléments du dédouanement, restent à accomplir les formalités classiques de dédouanement avec, le cas échéant, TVA et droits de douane. Ces taxes ne sont dues que pour les importations, c’est à dire ce qui provient d’un pays autre que les 28 Etats Européens.
Le modèle doit avoir déjà été homologué par le Banc National d’’Epreuve des armes. Pour un professionnel qui importe un gros lot de répliques, cela se fait sur la présentation d’un échantillon. Mais pour un particulier qui importe une seule arme, cela peut être une procédure lourde. Soit le service de douane d’entrée du colis est compréhensif et le dédouanement s’effectue facilement.
Avec le nouveau règlement européen, les neutralisations pratiquées dans un autre Etat (l’un des 28) sont reconnues en France depuis le 6 avril 2016 et à condition de bénéficier d’un certificat de neutralisation émis depuis cette date. Le français qui veut importer des armes qui devront être neutralisées en France, doit les faire adresser au Banc National d’’Epreuve des armes de St-Etienne qui les stocke dans un entrepôt sous douane. Les armes sont neutralisées et dédouanées ensuite.
Pour les catégorie C, Vous devrez passer devant un armurier ou un courtier qui remplira le Cerfa N° 12650*05, ainsi que les documents adéquats. Il faut joindre selon le cas, le permis de transfert ou l’AIMG. Pour la vérification au FINIADA, vous devez obligatoirement passer par un armurier.
| Catégorie d'Arme | Formalités |
|---|---|
| Catégorie D (armes anciennes ou répliques) | Aucune formalité particulière |
| Catégorie B ou C | Permis de transfert de l'expéditeur, accord préalable des douanes françaises |
| Matériels de guerre, armes et munitions | Autorisation d'Importation de Matériels de Guerre, Armes et Munitions (AIMG) |
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