Vous êtes passionné de chasse en France et à l'étranger, notamment en Afrique ou au Royaume-Uni ? Collectionneur d'armes, vous parcourez le monde à la recherche d'armes à feu de collection ? Avant de réserver votre vol en jet privé, vous vous demandez si vous serez autorisé à transporter vos armes à feu (fusils de chasse, pistolets, arcs de chasse) ? Quelles sont les conditions pour le transport d'armes en jet privé ?
AEROAFFAIRES vous livre toutes les informations importantes à connaître au sujet du transport d'armes à feu en jet privé.
Qu'il s'agisse de l'aviation privée ou de l'aviation commerciale, et bien que les armes soient strictement interdites en cabine, il est possible de transporter des armes à feu lors de votre voyage en avion privé. AEROAFFAIRES affrète régulièrement des jets privés pour des passionnés de chasse en France, et même en Afrique. Cela implique que les passagers puissent emporter leur fusil ou leurs armes fétiches ainsi que les munitions. Les armes à feu seront placées dans des boîtes rigides et fermées. Ceci, afin d'assurer la sécurité à bord.
La réglementation européenne prévoit que les passagers désirant transporter des armes en avion, s'acquittent de quelques formalités et obligations pour leur permettre de voyager en avion privé. Lors de votre réservation de vol, prévenez l'équipe d'AROAFFAIRES de votre projet de transporter une ou plusieurs armes à bord de l'avion. Vous ne pourrez pas transporter plus de 5 kg de munitions à bord de l'appareil. Il est formellement interdit de placer votre arme à feu dans une de vos valises personnelles. À chaque étape, AEROAFFAIRES vous accompagne et vous aide pour chaque formalité. Que vous soyez chasseurs, tireur professionnel, collectionneur d'armes ou que vous tiriez dans le cadre d'un sport de tir, vous pourrez emporter votre équipement.
Voyager avec des armes n'est pas chose facile. Souvent, ces bagages particuliers sont encombrants. Qu'il s'agisse d'un loisir ou d'un déplacement professionnel, il n'y a rien de plus énervant que de perdre du temps là où l'on peut en gagner. L'aviation privée est idéale pour vous faire gagner du temps ! Les procédures ne sont pas allégées. Elles sont raccourcies. Cela s'explique par la faible attente au moment du passage de la sécurité et de la douane.
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En affrétant un jet privé pour transporter vos armes, AEROAFFAIRES s'assure de vous garantir une sécurité optimale. Saviez-vous qu'en voyageant en jet privé, vous pouvez également emporter vos chiens ? Difficile pour un chasseur de se séparer de son ou ses fidèle (s) compagnon (s). Si vous souhaitez voyager avec eux, prévenez l'équipe d'AEROAFFAIRES au moment de votre réservation.
Il faut voir plusieurs aspects : s'il s'agit d'armes en provenance de l'un des 28 Etats Européens, c'est en principe un transfert d'armes. Et si l'arme vient d'un autre pays que les Etats européens, c'est une importation.
Concernant les armes de catégorie De) et Dg), qu'elles soient anciennes ou répliques, pas de formalité particulière, il faut juste être en mesure de justifier à tout moment et par tout moyen du caractère historique et de collection (ou de reproduction d'arme historique et de collection). Par contre pour les a), b) et c) de la catégorie D, il est nécessaire d'obtenir une AIMG (cf. Il est bien évident que les titulaires de la carte européenne d'armes à feu peuvent se déplacer avec les armes qui sont inscrites dessus, dans la mesure où ils justifient que le déplacement est fait à titre sportif (à l'exception des armes de catégorie D qui ne peuvent y figurer).
Les armes de catégorie B ou C qui vous sont expédiées doivent être accompagnées d'un permis de transfert que l'expéditeur obtient de son administration. Pour obtenir ce permis de transfert, votre expéditeur vous demandera un accord préalable délivré par les douanes françaises. Ce document peut être obtenu de façon dématérialisée sur Internet ou en utilisant le Cerfa 11290-02. Le retour du document se fait sous un maximum de 15 jours (procédure dématérialisée). Quand vous avez votre accord préalable, vous l'envoyez à l'armurier ou au particulier exportateur avec votre CNI ou passeport, et votre titre (licence…), il se charge de toutes les formalités dans son pays. Pour le transfert d'une catégorie B. Il faut évidemment avoir obtenu de la préfecture une autorisation d'acquisition et de détention d'armes, d'éléments d'armes et de munitions des catégories A et B et disposer de place dans son quota. A noter qu'en cas d'achat à un particulier, il est conseillé de faire parvenir une copie de la cession a l'administration « armes », du pays émetteur.
Là où il peut y avoir une difficulté, c'est lorsque l'arme est classée dans une catégorie différente en France et dans le pays exportateur. Par exemple, un revolver mle 1873 est classé « arme de collection » donc libre en France, et soumis à autorisation en Allemagne. Impossible pour le collectionneur français de fournir un accord préalable. La douane française n'en délivre pas pour des armes de catégorie De) et g). Et l'administration allemande l'exige pour délivrer son permis de transfert. Dans ce cas, il y a deux solutions : soit un courrier de votre part suffit à expliquer avec pédagogie à l'administration du pays expéditeur que c'est libre en France ; soit, si cela n'est pas suffisant, il faut une attestation d'expert pour expliquer la chose.
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Avant toute chose, il faut demander aux services des douanes une autorisation d'importation de matériels de guerre, armes et munitions (AIMG) au service des douanes. Cela peut se faire de façon dématérialisée sur Internet, mais aussi en utilisant le Cerfa 1192-03. Comme justificatif, le particulier doit fournir une autorisation vierge. Dans la pratique, il y a une petite contradiction sur le fait que l'AIMG est valable un an et l'autorisation d'acquisition est valable six mois. Lors de la demande, il est possible de préciser le bureau de douane où se dérouleront les formalités. Comme pour la catégorie B, il faut une AIMG.
A noter que l'AIMG ou le permis de transfert sont un des éléments du dédouanement, restent à accomplir les formalités classiques de dédouanement avec, le cas échéant, TVA et droits de douane. Ces taxes ne sont dues que pour les importations, c'est à dire ce qui provient d'un pays autre que les 28 Etats Européens. Désormais il existe le service en ligne e APS de téléprocédure douanes pour faire les demande d'autorisation import export et de transfert.
Le modèle doit avoir déjà été homologué par le Banc National d’’Epreuve des armes. Pour un professionnel qui importe un gros lot de répliques, cela se fait sur la présentation d'un échantillon. Mais pour un particulier qui importe une seule arme, cela peut être une procédure lourde. Soit le service de douane d'entrée du colis est compréhensif et le dédouanement s'effectue facilement.
Avec le nouveau règlement européen, les neutralisations pratiquées dans un autre Etat (l'un des 28) sont reconnues en France depuis le 6 avril 2016 et à condition de bénéficier d'un certificat de neutralisation émis depuis cette date. Mais pour ce qui provient d'un pays tiers à l'Europe, il faut que la neutralisation soit pratiquée dans l'un des 28 pays de l'UE. Le français qui veut importer des armes qui devront être neutralisées en France, doit les faire adresser au Banc National d’’Epreuve des armes de St-Etienne qui les stocke dans un entrepôt sous douane. Les armes sont neutralisées et dédouanées ensuite.
Par principe, lors des voyages en avion, les armes à feu transportées ne peuvent pas être en état de fonctionnement immédiat. Autrement dit, elles devront être rendues inopérantes par un dispositif de verrouillage sécuritaire ou par l’enlèvement d’une pièce essentielle au fonctionnement. Les armes doivent en outre se trouver dans une mallette fermée à clef en soute. Les munitions, dont le poids est limité (5 kg), doivent être mises dans un emballage séparé. Il n’existe aucune interdiction générale sous la réglementation communautaire, de transporter des armes à feu et munitions dans le bagage de soute d’un avion.
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Chaque État membre doit établir un programme national de sûreté de l’aviation civile et désigner une seule autorité responsable de la coordination et du suivi de la mise en œuvre des normes de sûreté. Chaque État membre doit aussi établir un programme national de contrôle de la qualité de la sûreté de l’aviation civile.
Pour l’obtention d’une carte européenne d’arme à feu, le chasseur doit remplir en deux exemplaires un formulaire spécifique. La nature de cette autorisation varie en fonction de la nature des armes. Ainsi, les armes à feu dites civiles, leurs munitions et leurs éléments listés à l'article R. 316-40 du code de la sécurité intérieure sont soumis à licence d'exportation d'armes à feu (LEAF) délivrée par la direction générale des douanes et droits indirects.
La dispense de licence d'exportation d'armes à feu (LEAF) concerne aussi bien les chasseurs que les tireurs sportifs. Si vous êtes chasseur, vous pouvez exporter temporairement en tant qu'effets personnels des armes à feu et leurs éléments s'ils sont marqués sans limite de quantité, ainsi que leurs munitions dans la limite de 800 cartouches. Si vous êtes tireur sportif, vous pouvez exporter temporairement en tant qu'effets personnels des armes à feu et leurs éléments s'ils sont marqués sans limite de quantité, ainsi que leurs munitions dans la limite de 1200 cartouches.
La dispense de licence d'exportation de matériels de guerre (LEMG) ne concerne que les tireurs sportifs. Ainsi, les armes et leurs éléments réimportés en tant qu'effets personnels, par les chasseurs et les tireurs sportifs, en suite d'une exportation temporaire bénéficiant, le cas échéant, de la dispense d'autorisation prévue à l'article R.
Pour les chasseurs, trois armes à feu de la catégorie C et leurs éléments s'ils sont marqués, sous réserve qu'ils soient en mesure de présenter, selon le cas, soit la carte européenne d'arme à feu prévue à l'article R. 316-7 du code de la sécurité intérieure, soit le permis de chasser prévu à l'article R. 312-53 du même code accompagné d'un récépissé de déclaration pour les armes à feu de la catégorie C, ainsi que trois armes blanches du a de la catégorie D. Pour les tireurs sportifs, six armes, à feu ou dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique, des catégories B et C et leurs éléments s'ils sont marqués, sous réserve qu'ils soient en mesure de présenter, selon le cas, soit la carte européenne d'arme à feu prévue à l'article R. 316-7 du code de la sécurité intérieure, soit l'autorisation mentionnée à l'article R.
Le taux de criminalité en Afrique du Sud est très élevé. Les agressions contre les touristes, principalement motivées par le vol de leurs biens matériels ou objets de valeur, peuvent s’accompagner de violences graves (vols sous la menace de couteaux, d’armes à feu, piratages de voitures, viols, meurtres, etc.). Les braquages de voiture (car-jackings), infractions particulièrement traumatisantes pour les victimes et très importantes en volume, sont le plus souvent le fait d’individus armés qui n’hésitent pas à user de violences en cas de résistance de la victime.
En raison des risques de conflits sociaux et de débordements, il est nécessaire d’observer la plus grande prudence face à tout rassemblement sur la voie publique.
Si Pretoria, capitale administrative de l’Afrique du Sud, est plus sûre que Johannesburg, il convient toutefois d’y respecter les consignes générales de sécurité.
La plus grande vigilance est de mise dans la zone à proximité des portes d’entrée du parc national Kruger de Phabeni gate et Numbi gate, en raison des agressions opérées par des fausses voitures de police. En particulier, il convient d’éviter d’y circuler à partir de la tombée de la nuit.
Quai Victoria, passages souterrains du Workshop Shopping Centre et de l’embarcadère Victoria, Point Road, aux alentours immédiats du Wheel Shopping Complex et du port.
Être prudent, à toute heure, sur le front de mer.
Il convient de respecter les consignes de sécurité et de ne pas sortir après la tombée de la nuit. Se renseigner sur la sécurité des lieux en cas de nuitée dans un domaine viticole.
Vous envoyez un colis vers l’étranger ? Attention, certains pays peuvent avoir des réglementations spécifiques, en plus de celles des transporteurs. Vérifiez si votre pays de destination risque de ne pas accepter votre colis. La liste ci-dessous n'est pas exhaustive et donnée à titre indicatif. Les objets interdits et réglementations étant régulièrement mis à jour par les autorités douanières des pays, nous vous conseillons de vous informer auprès des douanes locales avant vos envois.
| Pays | Objets Interdits (liste non exhaustive) | Dispositions Particulières |
|---|---|---|
| Afghanistan | Boissons alcoolisées, jouets, tapis, plantes, matières liquides, jeu d'échecs | Les colis avec des produits de pharmacie et de parapharmacie doivent obligatoirement être accompagnés d'une ordonnance médicale. |
| Afrique du Sud | Pierres et métaux précieux, cigarettes, loteries, vêtements, chaussures usagées | Les colis-cadeaux dont le poids est inférieur à 5kg et dont la valeur ne dépasse pas 10 rands peuvent être importés sans permis. |
| Algérie | Articles usagés, produits anticonceptionnels, biberons, produits agricoles, produits chimiques, urnes funéraires, armes, munitions, valeurs mobilières, loteries | Une licence d'importation délivrée par le Ministère de la Santé et de la Population est obligatoire pour les produits pharmaceutiques. |
| Arabie saoudite | Boissons alcoolisées, liqueurs, armes, billets de banque, pièces de monnaie, chèques de voyage | Toute importation d'appareils électroménagers électriques et leurs accessoires doit être accompagnée d'un certificat en langue arabe en conformité aux normes saoudiennes. |
Note : Cette table est un extrait de la liste des objets interdits et des réglementations spécifiques pour quelques pays. Il est impératif de consulter les douanes locales pour obtenir des informations complètes et à jour avant tout envoi.
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