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La réduction des armes à feu militaires est un sujet complexe qui englobe divers aspects, allant des définitions légales aux considérations stratégiques et éthiques. Cet article vise à explorer cette notion en détail, en abordant les différentes catégories d'armes, les traités internationaux et les enjeux liés à leur contrôle et à leur désarmement.

I. Catégories d'Armes et Réglementations

Les matériels de guerre, armes, munitions et leurs éléments sont classés dans les catégories suivantes :

  • Catégorie A : Matériels de guerre et armes interdits à l'acquisition et à la détention.
  • Catégorie B : Armes soumises à autorisation pour l'acquisition et la détention.
  • Catégorie C : Armes soumises à déclaration pour l'acquisition et la détention.
  • Catégorie D : Armes et matériels de guerre dont l'acquisition et la détention sont libres.

Un décret en Conseil d'État détermine les matériels de guerre, armes, munitions, éléments, accessoires et opérations industrielles compris dans chacune de ces catégories ainsi que les conditions de leur acquisition et de leur détention. Il fixe les modalités de délivrance des autorisations ainsi que celles d'établissement des déclarations.

Le classement est fondé sur la dangerosité des matériels de guerre et des armes. Pour les armes à feu, la dangerosité s'apprécie en particulier en fonction des modalités de répétition du tir ainsi que du nombre de coups tirés sans qu'il soit nécessaire de procéder à un réapprovisionnement de l'arme.

Exemples de Munitions et Systèmes d'Alimentation

  • Munitions à percussion centrale et leurs éléments conçus pour les armes de poing.
  • Système d'alimentation des armes mentionnées au II.
  • Munitions à étui métallique à poudre noire et à percussion centrale, ainsi que leurs éléments, conçus pour les armes de poing classées au e du IV.
  • Système d'alimentation des armes mentionnées au III.
  • Munitions à étui ou culot métallique à poudre noire et à percussion centrale, ainsi que leurs éléments, conçus pour les armes d'épaule classées au e du IV.

II. Armements Modernes et Défis Technologiques

Les armes stricto sensu ne forment généralement qu'un sous-ensemble d'un système d'armes destiné à remplir une mission donnée. Celui-ci rassemble sur un même porteur (blindé, avion, navire) des armes, des moyens de détection, d'identification, de guidage, de télémétrie, etc.

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Les armements sont de plus en plus sophistiqués. Un avion furtif américain F-22 ou F-117 n'est pas comparable avec le bombardier Phantom, pas plus que le sous-marin nucléaire d'attaque russe Akula ne l'est avec son prédécesseur le Victor III, tant ils diffèrent par les technologies qu'ils mettent en œuvre et par leurs capacités opérationnelles.

Les armements du futur confirmeront les progrès technologiques déjà observés et l'augmentation de leurs coûts unitaires. Au-delà des contraintes liées au désarmement, la réduction des budgets militaires oblige les États à concevoir des programmes en coopération.

Importance du Renseignement et des Satellites Militaires

Les conflits du Golfe, du Kosovo et de l'Afghanistan ont mis en évidence l'importance du renseignement dans la maîtrise du théâtre d'opérations. Les satellites militaires permettent aux États qui en possèdent de disposer d'une autonomie stratégique dans l'appréciation de la situation.

La guerre du Golfe a montré la suprématie des États-Unis avec leurs 6 satellites de recueil d'images, auxquels s'ajoutent 4 groupes de surveillance des océans, 6 satellites de renseignement électronique, sans compter les 24 satellites de navigation Navstar (système global de positionnement GPS). La Russie a, quant à elle, mis sur orbite 22 satellites militaires.

La France a réalisé en coopération avec l'Italie et l'Espagne le programme de satellites d'observation Hélios 1.

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Drones : Engins Aériens Sans Équipage

Engins aériens sans équipage, télécommandés ou autonomes, les drones sont récupérés en fin de mission. Employés pour l'observation, la reconnaissance et la désignation de cibles par laser, ils seront utilisés à court terme pour des missions de guerre électronique (écoute, brouillage), voire de bombardement.

On les classe selon leur vitesse, leur rayon d'action et leur endurance. On distingue les drones lents de courte portée (drone français Crécerelle), les drones rapides de moyenne portée (drone franco-canadien CL 289), les drones de moyenne altitude et de longue endurance (drone américano-israélien Hunter), et les drones de haute altitude et de longue endurance (drone américain Global Hawk).

III. Dissuasion Nucléaire et Composantes Stratégiques

La dissuasion nucléaire repose sur des composantes mer-sol (sous-marins), sol-sol (missiles en silo, missiles mobiles) ou air-sol (missiles aéroportés). La France a renoncé aux missiles sol-sol. Elle ne conserve qu'une composante sous-marine (Force océanique stratégique, ou FOST) et une composante aéroportée (Forces aériennes stratégiques, ou FAS, et Groupe aéronaval).

Les sous-marins nucléaires offrent l'avantage d'une faible vulnérabilité. Ils sont aujourd'hui quasiment indétectables à travers l'épaisseur de l'eau et leur signature acoustique est réduite. L'étendue de la zone qu'ils menacent, l'inconnue du point de départ des missiles qu'ils lancent et leur forte capacité de survie à une frappe en second leur confèrent une place prépondérante dans le dispositif de dissuasion.

La composante stratégique américaine compte 16 S.N.L.E. Elle complète la composante sous-marine par sa souplesse d'emploi.

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IV. Armes Interdites par le Droit International Humanitaire (DIH)

Le droit international humanitaire (DIH) interdit l’usage d’armes qui ne font pas de distinction entre cibles militaires et civiles. Certaines armes, par leur nature ou leur usage, causent des souffrances indiscriminées et disproportionnées, rendant leur emploi incompatible avec les principes fondamentaux du DIH.

Exemples d'Armes Interdites

  • Les bombes à sous-munitions : Elles se répandent sans discrimination sur des centaines de mètres carrés, touchant inévitablement des zones civiles.
  • Les mines antipersonnel : Elles peuvent rester dans le sol pendant des décennies et mutiler, blesser ou tuer des personnes des années après la fin du conflit.
  • Les armes nucléaires : Elles sont les armes les plus destructrices, inhumaines et aveugles jamais créées.
  • Les armes chimiques : Elles causent des dommages physiques ou la mort par leur toxicité.

La Convention de Genève interdit « les attaques dans lesquelles on utilise des méthodes ou moyens de combat qui ne peuvent pas être dirigés contre un objectif militaire ciblé », ou plus largement les armes causant des dommages indiscriminés et des souffrances inutiles.

Statistiques sur les Victimes de Mines Antipersonnel (2023)

Nombre de victimes Pourcentage de civils
5 727 82%

V. Contrôle des Armements et Désarmement

Dans une acception étroite, le désarmement vise les mesures tendant à restreindre volontairement, voire à éliminer totalement, les armements et les forces armées existants, dans le but de prévenir les conflits. Dans une acception plus large, il comprend également l'ensemble des méthodes et moyens permettant d'empêcher ou de limiter la fabrication ou l'emploi d'armes, ainsi que la constitution ou le développement de forces armées.

Le désarmement met en cause des considérations de nature diverse et virtuellement contradictoires, notamment des exigences morales, un impératif de sécurité, un souci d'indépendance et une volonté d'égalité.

VI. Défis et Perspectives

La demande en armements s'oriente vers des systèmes de plus en plus complexes, dont les coûts croissent de manière exponentielle, au moment où les budgets militaires se réduisent. Les entreprises américaines de l'armement se sont récemment restructurées en trois grands pôles à vocation mondiale.

L'Europe de l'armement se met progressivement en place. Des programmes qui équipent ou vont équiper l'armée française ont déjà été réalisés en coopération (avions Alpha Jet, Jaguar et Transall ; missiles Hot, Milan et Roland ; chasseur de mines ; hélicoptères Tigre et NH-90, etc.).

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