Depuis quelque temps, votre enfant vous tanne pour que vous lui offriez une arme factice. Vous ne trouvez pas ce type de jouet en accord avec vos valeurs, mais vous êtes partagé, car vous n’avez qu’une envie : lui faire plaisir ! Alors que faire ? Même si les garçons sont plus concernés par la question, la plupart des enfants montrent tôt ou tard un intérêt pour les jeux d’armes. Il est donc difficile d’éviter cette étape et d’interdire totalement ces jouets. En étant encadrés, ces derniers ne constituent pas un danger pour les enfants.
Est-ce que jouer avec un pistolet en plastique incite les enfants à plus de violence ? Comme tous les jeux où les enfants incarnent un rôle et jouent à faire semblant, les jeux de bataille s’inscrivent dans une histoire créée de toutes pièces par les enfants. Ils développent ainsi leur imagination et coopèrent ensemble au fil du scénario. Malgré nos bonnes intentions pour ne pas faire de différence entre garçons et filles, force est de constater que selon le genre des enfants, les intérêts ne sont généralement pas les mêmes.
Un cadre de référence, élaboré en 2017 par des partenaires québécois de la petite enfance, insiste sur les besoins d’action et de compétition que les garçons ont à combler. Les jeux de guerre répondent ainsi pleinement à cette nécessité naturelle de se défouler. Nombreux sont les enfants qui aiment se faire peur. Là où nous voyons à ce comportement quelque chose d’étrange, ce processus fait partie d’une étape naturelle de la construction des petits. En se confrontant à ses peurs, l’enfant apprend à gérer ses angoisses et à maîtriser ses émotions.
Ce qui fait généralement peur aux parents avec les armes factices, c’est la confusion que les enfants pourraient avoir entre le monde réel et le monde imaginaire. Pour pallier cela, un dialogue clair et des règles sont essentiels. Rappeler qu’utiliser un pistolet en plastique n’est qu’un jeu et que tout le monde doit s’amuser n’est pas futile. D’ailleurs, dans ces jeux, les enfants incarnent généralement leurs héros préférés qui agissent souvent comme des protecteurs plutôt que des attaquants.
Dans tous les domaines, l’interdit stimule la fascination pour les choses auxquelles on n’a pas accès. Et c’est d’autant plus vrai chez les enfants. Si votre bambin n’a pas le jouet qu’il réclame, cela ne l’empêchera pas de jouer à la bagarre en inventant lui-même son arme.
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De nombreux actes de délinquance sont commis à l'aide d'armes factices dont la ressemblance avec des armes réelles facilite la commission d'actes graves. Il est donc essentiel de comprendre la législation en vigueur concernant ces objets.
En application de l'article 1er du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013, les objets ayant l'apparence d'une arme à feu et qui lancent des projectiles du type billes en plastique avec une puissance inférieure ou égale à 2 joules ne sont pas des armes. Leur commerce est réglementé par le décret n° 99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu, lorsque leur puissance est supérieure à 0,08 joule, en raison des accidents qu'ils peuvent provoquer.
La vente d’armes factices est néanmoins réglementée par le décret n°99-240 du 24 mars 1999 relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l’apparence d’une arme à feu, lorsque leur puissance est supérieure à 0,08 joule, en raison des accidents qu’ils peuvent provoquer. Ainsi, aux termes du décret n° 99-240 du 24 mars 1999 pris en application de l'article L. 221-3 du code de la consommation, leur cession à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelque forme que ce soit, offre, vente, distribution, prêt, est interdite.
La violation de cette interdiction, par une personne physique ou une personne morale, est punissable d'une amende prévue pour les contraventions de 5e classe.
Par ailleurs, compte tenu des méprises que peut susciter l'usage de ces objets, les préfets ont la possibilité d'interdire, par arrêté pris dans le cadre de leurs pouvoirs de police générale de l'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, le port et le transport de ces objets dans les lieux publics, et notamment sur les voies publiques, dans les transports publics, dans les établissements scolaires et leurs abords et dans les parcs et les jardins publics ou ouverts au public, en tenant compte des circonstances locales.
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Les préfets ont reçu l’instruction, par circulaire du 6 mai 1998, d’interdire, par arrêté pris dans le cadre de leurs pouvoirs de police générale prévu à l’Art.
De nombreux départements ont mis en place des arrêtés préfectoraux concernant le maniement de répliques d'armes à feu dans les lieux publics. Voici quelques exemples :
Le code pénal assimile, en son article 132-75, l'arme factice à une arme par destination. En effet, l'article 132-75 précise que « tout objet susceptible de présenter un danger pour les personnes est assimilé à une arme dès lors qu'il est utilisé pour tuer, blesser ou menacer ou qu'il est destiné, par celui qui en est porteur, à tuer, blesser ou menacer ».
De plus « Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser.
Pour l'incrimination de menace de mort, le Code pénal prévoit une peine théorique de cinq années de prison et 75.000 euros d'amende.
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Les répliques Denix sont des reproductions à l’échelle 1:1 d’armes historiques célèbres, conçues en alliage métallique (zamak), bois véritable ou ABS selon les modèles. Elles imitent à la perfection le poids, les dimensions et parfois les mécanismes (culasse, chargeur, levier d’armement), sans pouvoir tirer de projectiles.
Ces répliques peuvent servir à diverses fins :
Ces répliques sont considérées comme des objets décoratifs inoffensifs.
Il est recommandé de transporter les répliques discrètement, à l’abri du regard, dans une housse. Il faut éviter les chocs, surtout sur les pièces mobiles. Ne forcez pas les mécanismes. Utilisez une housse ou sangle pour les transporter.
Il est fréquent de vouloir emporter ses répliques et accessoires d'airsoft partout avec soi. Mais est-il vraiment autorisé d’avoir un airsoft dans sa voiture lorsqu’on se rend au domicile ou sur le terrain de jeu ? En effet, une arme d’airsoft (pistolet, fusil ou autres) ressemble fortement à une véritable arme, et cela pourrait vous causer des ennuis, par exemple lors d’un contrôle routier.
En France, ces répliques sont classées en catégorie D-2 et leur vente est interdite aux mineurs. Toutefois, la détention et l’utilisation par des adultes sont autorisées, sous certaines conditions.
Concernant le transport des répliques d’airsoft, la loi française ne prévoit pas de réglementation spécifique comme c’est le cas pour les armes à feu réelles. Néanmoins, il est essentiel de respecter quelques principes de base pour éviter tout risque et problème avec les forces de l’ordre :
Afin d’éviter tout problème lors de vos trajets entre votre domicile et le terrain de jeu, il est recommandé d’adopter certaines précautions lors du transport de votre équipement d’airsoft. Voici quelques conseils utiles pour assurer la sécurité de tous.
Si vous êtes amené à être contrôlé par les forces de l’ordre lors du transport de votre matériel d’airsoft, il convient de garder son calme et de se montrer coopératif. Expliquez clairement la situation et indiquez que vous transportez une réplique d’airsoft pour une activité sportive. Il peut être utile d’avoir sur soi un document prouvant votre appartenance à une association ou un club d’airsoft, ainsi que les factures d’achat de vos répliques pour justifier de leur provenance licite.
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