Dans le domaine des armes à feu, la partie supérieure de la boîte de culasse, communément appelée "upper", joue un rôle crucial. Cet article vise à éclaircir son fonctionnement, sa classification selon la législation française, et les implications pour les détenteurs d'armes.
Les carcasses, ou "lower", sont classées en fonction de l'“upper” qui y est monté. Ainsi, un "lower" monté avec un "upper" en .222 Remington en répétition manuelle sera classé en catégorie C.
Pour celui avec un mode semi-auto monté avec un "upper" type AR15 sera en B2, ou en B4 s’il est chambré dans un des calibres maudits, conformément à l'Article R311-2 II du CSI : Armes de catégorie B 4° Armes chambrant les calibres suivants, quel que soit leur type ou le système de fonctionnement ainsi que leurs munitions, à l’exception de celles classées dans la catégorie A : 7,62 × 39 ; 5,56 × 45 ; 5,45 × 39.
La longueur du canon peut aussi interférer sur le classement. Pour ce qui concerne le "lower" nu, impossible de connaître son classement tant qu’il n’est pas utilisé.
Un "upper" supplémentaire - donc NON monté sur un "lower" - est en B5, comme il s’agit d’un accessoire ne constituant pas une arme, il est hors quota comme les éléments d’armes.
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Selon la réglementation, les éléments classés d'une arme sont :
La classification du "transporteur" ainsi que des parties supérieures et inférieures des boîtiers de culasse vise principalement les armes de types AR15 où l'on parle de "upper" et de "lower".
Le RA15C est une carabine à répétition manuelle, conçue et fabriquée par RDS Industrie. Son système à culasse lâchée, son réarmement manuel et son design simple en font un choix optimal pour les passionnés d’armes à feu.
Le RA15C est conçu avec un système de réarmement manuel basé sur un retour franc de l’ensemble mobile, similaire à un semi-automatique.
Le RA15C RDS est généralement disponible dans les configurations standards, mais sur commande, vous pouvez également opter pour des variantes spécifiques, comme le modèle en calibre .222.
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Le bon fonctionnement du RA15C repose sur un ensemble de manipulations précises. Ces étapes doivent être suivies rigoureusement pour garantir à la fois la sécurité et la performance de l’arme.
Le RA15C utilise un mécanisme de culasse linéaire appelé “bolt latch”, ou culasse lâchée. Ce système repose sur un réarmement manuel, permettant à l’utilisateur de ramener l’ensemble mobile en arrière pour chambrer une nouvelle munition. Le lâcher de la culasse doit être rapide et franc, sans tentative de freiner sa fermeture.
Les chargeurs étant classés mais ne constituant pas des éléments d’armes, ils ne nécessitent que de présenter la preuve de détention de l’arme concernée (dans la limite de 10 par arme).
Acquérir un élément d’arme classée en catégorie B nécessite une autorisation pour la catégorie B5°. Notons que la majorité de ces éléments ne sont pas compris dans le quota. Pour l’instant la procédure d’acquisition/renouvellement se fait toujours papier et non via le SIA.
CERFA : les éléments d’armes doivent être déclarés séparément lorsqu’ils ne constituent pas un ensemble « fonctionnel. » Ainsi un canon et un boitier de culasse, n’étant pas fonctionnels à eux seuls, ils doivent faire l’objet de deux CERFA. Mais si la culasse est présente, même sans crosse, ils sont mécaniquement fonctionnels, alors un seul CERFA est suffisant, à condition que cet ensemble ne soit pas issus d’un assemblage qui, alors, constituerait une transformation.
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