Il existe une réglementation spécifique à chaque type de transport, qu’il soit maritime, routier, aérien, fluvial ou par voie ferrée. Chaque mode de transport présente des caractéristiques particulières, il existe donc différentes réglementations.
Tous les véhicules de transport routier (camions, camions citerne, camionnettes, véhicules utilitaires...) sont concernés dès lors qu'ils transportent des matières et substances dangereuses. Tous les produits transportés sont définis par la réglementation des matières dangereuses et sont repérés sur le véhicule par des panneaux orange, à l'avant et à l'arrière.
L’identification de la nature des produits transportés se fait avec le numéro correspondant au danger et le numéro ONU du produit transporté. Comme les différentes réglementations le stipulent, il existe pour les différents types de marchandises dangereuses un numéro d’identification à quatre chiffres. Ce numéro permet de retrouver facilement les différentes règles régissant la manipulation de telles matières, notamment vis-à-vis de l’étiquetage, de l’emballage, du type de transport adéquat, ou encore le code danger.
Selon la matière à expédier, l’utilisation d’un emballage agréé est obligatoire. Cet emballage sera à étiqueter conformément aux réglementations applicables. En fonction du mode de transport, il est indispensable de joindre un document de transport de matières dangereuses à l’envoi de la marchandise.
Sur un colis, les étiquettes apposées doivent avoir une dimension minimum de 10 cm par 10 cm. Dans certains cas (colis trop petit par exemple), il est impossible de respecter ce minimum. Il est alors possible d’opter pour une étiquette de taille adaptée. En ce qui concerne les véhicules de transport routier, les dimensions minimales requises sont de 25 cm par 25 cm.
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En fonction des marchandises transportées, il sera nécessaire d’apposer une ou plusieurs étiquettes de transport de matières dangereuses conformément aux informations communiquées dans la liste des marchandises selon la réglementation applicable. Pour tout conteneur au volume supérieur à 450 L il est obligatoire d’apposer les étiquettes sur les deux faces.
En cas d'accident et déversements des matières chimiques, il est recommandé de disposer d'absorbants produits chimiques ainsi que d'équipements EPI de sécurité adaptés.
Selon le Code des transports, les lieux de chargement et de livraison doivent être accessibles sans contraintes ni risques particuliers pour les véhicules du transporteur. Or, plusieurs obstacles existent :
Pour savoir si un transporteur peut enlever votre marchandise, puis la décharger, il est essentiel de savoir avec quel camion il compte assurer le transport.
Les transporteurs utilisent différents types de véhicules en fonction des besoins :
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Le choix du véhicule a un impact sur le tarif de transport. En d’autres mots, si votre lieu de chargement ou de livraison requiert un véhicule de petite taille, attendez-vous à une facture surchargée.
Un problème d’accessibilité non prévu peut avoir de lourdes conséquences pour vous et vos clients. Si le véhicule et son équipage sont obligés de rester à disposition en vue du chargement ou du déchargement pendant une durée plus longue que le seuil légal, le chargeur devra payer des frais d’immobilisation.
De même, une livraison impossible, due par exemple à un manque de précision sur les conditions d’accès, oblige le transporteur à un second passage. Conséquence : votre partenaire de transport facturera des coûts supplémentaires. Enfin, les contraintes d’accessibilité peuvent engendrer des retards de livraison.
Pour éviter ces conséquences néfastes, prenez les devants ! Si vous avez connaissance d’un élément susceptible de perturber les opérations, informez votre transporteur le plus vite possible. Celui-ci peut s’organiser et adapter son itinéraire et son matériel.
Vous n’êtes pas sûr qu’un camion puisse passer dans votre rue ? Utilisez cette règle : comptez la largeur du camion, plus la longueur de la plus grande unité d’emballage, plus 1 mètre de largeur de manœuvre. Par exemple, pour un porteur de 19 tonnes, il faut compter entre 5 mètres à 8 mètres.
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Type de véhicule | Charge utile | Capacité (palettes) | Utilisation |
---|---|---|---|
Semi-remorque | 24 tonnes | 26-33 | Zone rurale/artisanale |
City | 15-20 tonnes | Jusqu'à 27 | Zone urbaine (hors hyper-centre) |
Porteur de 19 tonnes | 6-8 tonnes | 18-21 | Polyvalent (hors rues étroites) |
Porteur de 7,5 tonnes | 2-3 tonnes | 10-12 | Hyper-centre, particuliers |
Véhicule de moins de 3,5 tonnes | 0.5-1 tonne | Jusqu'à 8 | Tous types de livraison |
Fourgon | Jusqu'à 1 tonne | Jusqu'à 2 | Petits colis, zone urbaine |
Les ensembles routiers se doivent d'être porteurs d'un certificat garantissant principalement que les marchandises pourront y être convenablement placés sous scellement douanier. La conséquence visible est une plaque "TIR" sur le camion.
Dimensions de la plaque TIR : l 250 x L 400 x Ep.
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