La question de la légalité des répliques d'airsoft est un sujet de débat dans le contexte de la législation européenne. Les diverses réglementations sur les armes à feu et les produits similaires (comme les pistolets à air comprimé) signifient que nos répliques préférées sont traitées différemment selon les pays. Sont-elles légales ou représentent-elles une menace pour la sécurité publique, selon certains? Avant de décider d'acheter une réplique d'airsoft, il est bon de se familiariser avec les lois en vigueur dans votre pays.
Un pistolet à bille est un jouet conçu pour tirer de petites billes, généralement en plastique, en utilisant divers mécanismes comme l’air comprimé, des ressorts ou de l’électricité. Ces jouets sont populaires pour les jeux de tir et de simulation de combat, offrant une expérience ludique qui développe la précision et la coordination.
Il existe différentes catégories de pistolets à bille :
| Caractéristique | Pistolets à Bille | Pistolets à Orbeez |
|---|---|---|
| Sécurité | Les pistolets airsoft peuvent présenter des risques s’ils ne sont pas utilisés avec précaution, notamment en raison de la dureté des billes en plastique. | Les orbeez sont non toxiques et éclatent à l’impact, réduisant le risque de blessure. |
| Utilisation | Conviennent mieux aux jeux de simulation de combat et aux activités de tir à la cible. | Faciles à utiliser et nécessitant moins d’équipement de protection, ils sont parfaits pour des jeux improvisés en intérieur ou en extérieur. |
| Expérience de jeu | Offrent une expérience réaliste et stimulante, idéale pour les passionnés de jeux de tir et de simulation de combat. | Apportent une dimension ludique et interactive grâce aux billes d’eau éclatantes. |
Les pistolets à orbeez offrent une expérience de jeu innovante et sécurisée qui séduit de plus en plus de joueurs, des enfants aux adultes. Les pistolets à orbeez, avec leur sécurité accrue et leur aspect écologique, représentent une alternative moderne et amusante aux pistolets à bille traditionnels.
Les pistolets à orbeez offrent une alternative amusante, sécurisée et écologique aux pistolets à bille traditionnels, permettant une multitude d’activités créatives et divertissantes.
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En France, la réglementation est très claire à ce sujet, avec la publication le 24 mars 1999 du décret n°99-240. Vous pouvez acheter une réplique Airsoft dès lors que sa puissance est inférieure à 2 joules. Toutefois, si vous modifiez une réplique qui tire des billes en plastique, afin que sa puissance dépasse les 2J, elle devient une arme de catégorie D2.
La réglementation française, en ce qui concerne les armes factices, provient notamment du décret du 24 mars 1999 et de la circulaire ministérielle du 6 mai 1998. D’après le décret, il est totalement légal d’acheter une arme factice tant que l’énergie à la bouche -le canon- n’excède pas une puissance de 2 joules.
Les objets ayant l'apparence d'une arme à feu et qui lancent des projectiles du type billes en plastique avec une puissance inférieure ou égale à 2 joules ne sont pas des armes au sens de la réglementation des armes. Leur commerce est néanmoins réglementé, en application des dispositions relatives à la sécurité du code de la consommation, lorsque leur puissance est supérieure à 0,08 joule, compte tenu des accidents qu'ils peuvent provoquer.
Oui, un mineur est en droit de pratiquer l’airsoft. Cependant, la législation française prévoit certaines conditions et restrictions pour la pratique des mineurs. En effet, la vente, la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit d’une réplique d’airsoft d’une énergie supérieure à 0,08 joule (et non 0,8 joule) aux mineurs est interdite ainsi que son utilisation par ces derniers. Cette limite n’est pas le seul aspect pour pratiquer en tant que mineur, d’autres règles s’appliquent, notamment en matière d’accueil.
Ainsi, aux termes du décret n° 99-240 du 24 mars 1999 pris en application de l'article L. 221-3 du code de la consommation, leur cession à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelque forme que ce soit, offre, vente, distribution, prêt, est interdite. La violation de cette interdiction, par une personne physique ou une personne morale, est punissable d'une amende prévue pour les contraventions de 5e classe.
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Le port de répliques d’airsoft est strictement interdit sur la voie publique. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. Elles devront être rangées dans des housses ou des valises afin qu’elles ne soient pas visibles. Les répliques devront être inertes, déchargées de leurs projectiles qui seront transportés à part.
Il n’existe aucune réglementation spécifique en ce qui concerne le transport des répliques Airsoft. Mais l’apparence de nos répliques pouvant être facilement confondue avec une arme réelle, c’est donc le bon sens qui prime. Entre autres, vous avez tout à fait le droit de les transporter, mais sous certaines conditions.
Les consommables (Gaz ou Co2, batterie et billes) sont idéalement à retirer de la réplique et à placer à part dans la housse ou la mallette.
Par ailleurs, certaines préfectures ont pris des dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques. Pour tout connaitre sur les réglementations locales en vigueur dans vos départements respectifs, la Fédération a contacté toutes les préfectures de France.
La Charte de l’Airsofteur Responsable est inspirée par le respect et la considération dus aux personnes et aux biens. Chaque association affilié et chaque licencié s’engage à mettre en œuvre ce contrat moral au cours de la préparation, du déroulement et de la conclusion de ses manifestations. Il appartient aux organisateurs de ces manifestations de prendre les mesures nécessaires au respect des règles par les participants.
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Pour l’organisation de tout événement, comme une partie d’Airsoft, une OP ou un tournoi, la législation impose la mise en place d’un dispositif de secours adapté, selon plusieurs critères.
Avec plusieurs centaines de clubs affiliés chaque année, et une analyse régulière des causes en lien avec l’assurance, le niveau fédéral permet d’avoir une vision d’ensemble sur les accidents, leurs causes récurrentes, et leur gravité.
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