Le fusil Mauser, une arme emblématique, suscite un intérêt particulier lorsqu'il est démilitarisé. Cet article explore le fonctionnement d'un fusil Mauser démilitarisé, en mettant en lumière les aspects de la neutralisation, la législation en vigueur et les implications pour les collectionneurs.
La neutralisation d'une arme consiste à apporter des modifications internes pour la rendre inapte au tir. Cela transforme une arme à feu en un objet de collection ou de décoration. La démarche est assez simple: il faut d’abord aviser la préfecture qui vous fait parvenir un document que vous remettez avec l’arme à un armurier.
L'armurier se chargera de tout, moyennant une honnête rétribution. En fait, pour neutraliser une arme, tout se passe à Saint-Étienne. Car même si un armurier titulaire d’une autorisation de fabrication peut procéder à l’opération, l’arme doit nécessairement passer au « Banc national d’épreuve » qui est seul habilité à valider l’opération. Ce qui se traduit par un poinçon et un certificat.
Il est quasi impossible de remettre en état une arme qui passe par Saint-Étienne. Il faut croire que l’amour des armes a pris le dessus au service neutralisation, puisque le Banc d’Épreuve de Saint-Étienne propose deux nouveaux services en plus de la neutralisation classique : la neutralisation plus et la neutralisation didactique. Ces modes de neutralisation conservent l’esthétique des armes tout en respectant parfaitement les règles européennes ce qui procure la sécurité juridique recherchée.
La neutralisation didactique permet de transformer l’arme en objet pédagogique en montrant par des fenêtres ouvertes à certains endroits, une partie des pièces mécaniques. L’arme ainsi modifiée conserve le classement en catégorie C9° de l’arme neutralisée. La transformation ne peut être réalisée que sur des exemplaires en bon état.
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Pour que cette neutralisation didactique soit possible, il est nécessaire que l’étude ait déjà été effectuée par le Banc d’Épreuve. Pour les armes non encore étudiées, il suffit de poser la question pour que le Banc étudie la faisabilité de la transformation. La neutralisation des armes en armes didactiques ne peut se faire que sur une arme en bon état de fonctionnement, complète et n’ayant subi aucune transformation.
Une arme neutralisée dans un État de l’UE peut donc être détenue en France. Toutefois, chafouin, notre législateur a complété cette directive européenne en précisant que le résultat de la transformation devait présenter des garanties équivalentes à celles de notre beau pays. Mais comment un particulier pourrait-il le vérifier ?
Or, comme le détenteur est seul responsable devant la loi, on peut dire qu’une arme neutralisée dans un autre pays de l’UE devra passer, prudence oblige, par le Banc de Saint-Étienne. Un truand n’aura pas ce souci. Quant aux armes démilitarisées hors Union, elles ne sont pas considérées conformes.
Le Famas a été la première arme à être étudiée par le Banc d’Épreuve à la demande des militaires. En bas : Mauser 1898 dont on voit le système de détente, la planchette élévatrice avec une munition et une munition chambrée avec le percuteur en face.
En Belgique, les armes à verrou de plus de 18 ans en état de marche sont en détention libre (arme de panoplie). Les anciennes normes de neutralisation de Saint-Étienne en France sont toujours détenables mais pas vendables. Le banc d 'épreuve de Liège ne devait pas trop s 'acharner dessus pour y mettre hors d ' état.
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Maintenant, les propriétaires d'armes démilitarisées doivent établir un modèle 9 ter, et joindre une copie du certificat de démilitarisation, établis par le banc d'épreuve et les faires parvenir au service des armes de sa province, les modèle 9 ter, sont téléchargeable sur leur site.
Pour identifier un fusil 98k neutralisé, il faut rechercher les éléments suivants :
Si la neutralisation est ancienne, il est conseillé de démonter le bois pour vérifier si la chambre n'est pas percée ou s'il n'y a pas de goupille. Le mieux est de montrer l'arme à un armurier ou à un tireur expérimenté.
Si la neutralisation a été faite dans les règles :
Un exemple concret est le Fusil Mauser 98 Spandau 1915 neutralisé anciennes normes. Ce fusil, portant le numéro 1155, est en assez bon état et peut être trouvé dans une collection d'uniformes, coiffures, armes, mannequins et objets divers provenant d’un musée privé sur le thème de la Guerre 1418.
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Pour l’achat des armes de catégorie D soumises à enregistrement, une copie d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, ainsi que du titre de validation pour l'année en cours ou l'année précédente seront demandés.
Pour l’achat des armes de catégorie C à déclarer, une copie d'une pièce d'identité ainsi qu’une copie d'une licence d'une fédération sportive agréée pour la pratique du tir ou du ball-trap ou d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné du titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente seront demandées.
| Type de Fusil | Normes de Neutralisation | Catégorie |
|---|---|---|
| Bazooka M9A1 | Nouvelles normes | |
| Carabine Berthier 1907/15 | Manœuvrable | Cat. JUNGLE |
| Carabine Enfield MK5 Jungle | Cal. N1MK3 | |
| Carabine Enfield N1 MK3 | Nouvelles normes U.E. | |
| Carabine Mauser 98k | Normes U.E. | |
| Carabine USM1 | Nouvelles normes U.E. | |
| Fusil Arisaka T38 | UE manoeuvrable | Cat. ARISAKA83 |
| Fusil Carcano M38 | UE manoeuvrable | Cat. CARCA |
| Fusil d'assaut Cetme B | UE , manoeuvrable | Cat. CETME |
| Fusil d'assaut IMI GALIL SAR | UE | Cat. GALIL |
| Fusil Mauser 98A | Normes U.E. | |
| Fusil Mauser G98 | Cat. G98N |
tags: #fusil #Mauser #démilitarisé #fonctionnement
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