Le classique pistolet en jouet permet de s’amuser entre enfants ou même avec des adultes dans des guerres imaginaires aux quatre pièces de la maison. Les faux pistolets sont sans doute l’un des jouets les plus populaires dans le monde. Mais l’engouement autour des pistolets jouets s’invite aujourd’hui aussi dans le monde des adultes. En effet, avec l’essor de l’airsoft, les hommes et les femmes se livrent à des batailles dans des structures dédiées pour jouer en toute sécurité.
D’ailleurs, si vous ne l’aviez pas remarqué, les pistolets jouets ont souvent un embout orange. Quand on y réfléchit, si les pistolets jouets ont un capuchon orange, c’est pour une bonne raison : éviter la confusion entre un pistolet jouet et une arme à feu réelle. En effet, une réglementation fédérale américaine a été mise en place depuis 1992. Cette loi oblige chaque pistolet jouet à être muni d’un embout rouge vif d’au moins 6 cm, fixé à l’extrémité du canon.
Ce signe distinctif a pour objectif d’assurer une reconnaissance immédiate du caractère non dangereux du jouet et d’écarter le doute qu’il s’agisse d’une arme à feu au premier coup d’œil. Et attention, cette règle ne plaisante pas, surtout aux États-Unis. En effet, dans l’État de Californie, si quelqu’un retire l’embout orange de son faux pistolet, il risque aux yeux de la loi jusqu’à six mois de prison et une amende de 1 000 $, même si l’arme n’est chargée que de billes en plastique.
Vous êtes-vous déjà demandé comment fonctionnaient les pistolets jouets, ces armes à feu fictives appréciées des grands et des petits ? Pour faire simple, il existe trois mécanismes permettant de propulser les billes en plastique d’un pistolet jouet. On retrouve des mécanismes à ressort, à gaz (air comprimé) ou encore des mécanismes électriques. Une fois chargé avec des billets en plastique, il suffit de presser la détente pour que le coup parte.
De nos jours, les pistolets jouets remplis de billes en plastique ne sont plus uniquement réservés aux enfants. Si vous ne connaissez pas encore ce terme, l’airsoft est un jeu de simulation tactique. L’objectif : les airsofteurs sont équipés de pistolets factices et se livrent à des missions simulées dans des espaces dédiés. On peut comparer l’airsoft au paintball traditionnel. Toutefois, l’airsoft se veut plus réaliste que le paintball.
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Cette activité à mi-chemin entre le sport et le jeu de rôle est très populaire dans le monde entier. Il peut se pratiquer à travers des scénarios tels que "capture du drapeau" ou "une bille par joueur". L’airsoft est également utilisé par les forces de l’ordre (policiers, gendarmes, militaires…) pour l’entraînement et la mise en situation.
Tout d’abord, avant de parler de la Catégorie D, un petit rappel sur la législation des armes en France. Depuis 2013, les armes sont classées en 4 catégories en fonction de leur dangerosité. Catégorie A totalement interdit sauf exceptions. La B est soumis à autorisation. Quant à la catégorie C, soumise à déclaration. Enfin, la catégorie D peut être achetée et détenue librement. Les règles d’achat, de port, de transport, de détention de l’arme varient selon la catégorie A, B, C ou D.
Depuis le 30 juillet 2013, le décret n° 2013-700 règlemente l’usage des armes. Depuis lors, celles-ci sont répertoriées selon 4 catégories : A, B, C et D.
Vous pouvez voir directement sur le site officiel toute la législation dans : ARMES ET MUNITIONS (Articles L311-2 à L317-12).
Le pistolet à plomb est une arme de poing qui a vocation à être utilisée pour les loisirs. Il peut être utilisé en salle ou dans un lieu privé, pour tirer sur une cible cartonnée ou métallique. Il propulse un projectile grâce à la détente d’un gaz : il peut s’agir d’air comprimé par canon basculant ou de CO2.
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Le pistolet à air comprimé utilise l’énergie produite par la compression manuelle en faisant basculer le canon du pistolet (le plus souvent). Celle-ci est stockée dans une chambre et peut atteindre une puissance de 10 joules. Le pistolet à CO2 exploite la compression de ce gaz dans une sparclette et dépasse rarement 4 joules. Ce type d'arme se charge traditionnellement avec des plombs de calibre 4,5 mm ou 5,5 mm. Les pistolets en calibre 5,5mm sont cependant moins courant.
Le pistolet à plomb appartient à la catégorie D (paragraphe h) qui regroupe les objets dont la puissance est inférieure à 20 joules. Tout d’abord, indiquons que les pistolets dont la puissance est inférieure à 2 joules ne sont pas considérés comme des armes. Mais les petits peuvent aussi pratiquer le tir pour leur loisir dans une fédération. C’est possible à partir de 9 ans avec des instruments dont la puissance délivrée est comprise entre 2 et 20 joules. Ils peuvent alors détenir ce type d’objet avec l’accord d’une personne qui exerce l’autorité parentale. En revanche, ils ne pourront pas acheter leurs pistolets à plomb, mais devront demander à leurs parents de le faire.
Les pistolets à plomb PCP ou à air-précomprimé sont un cas à part. Ce système plus récent compresse le cylindre de l’arme grâce à un compresseur externe ou à une pompe manuelle. Ce type de pistolet peut développer une puissance bien supérieure à celle produite par une sparclette de CO2 ou un ressort. Les articles PCP de plus de 20 joules sont classés en catégorie C : ils sont soumis à déclaration en préfecture. Ils nécessitent la présentation d’un permis de port d’arme ou de chasse en cours de validité.
Même si la vente d’arme à feu de catégorie D est autorisée, il est strictement interdit d’en avoir en sa possession dans un lieu public. L’article 121 stipule que « le port et le transport sans motif légitime » sont prohibés. Les armes de loisir pouvant ressembler à s’y méprendre à des armes à feu, leur possession sur la voie publique est problématique. Elle peut en effet engendrer au mieux de l’incompréhension et au pire de la panique. Votre arme doit être déplacée en employant un système qui la rend inutilisable ou en démontant une des pièces de sécurité.
Le port et le transport d’une arme de catégorie D hors de votre domicile (par exemple, dans votre voiture) sont interdits sans motif légitime. En cas de contrôle de sécurité (vérification d’un sac, d’un véhicule…), vous devez être en mesure de fournir un motif légitime. Pour déterminer si vous avez une raison valable de porter ou transporter une arme, les forces de l’ordre, ou le juge en cas de litige, tiennent compte du lieu, des circonstances et du contexte. L’examen du motif légitime se fait au cas par cas. Ainsi, prétendre que l’arme servirait à mieux affronter une altercation ou un danger ne constitue pas un motif légitime en soi.
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Les répliques d'armes, comme celles produites par Denix, sont des reproductions d'armes historiques ou modernes, souvent fabriquées en métal ou en d'autres matériaux réalistes.
Les répliques factices modernes de Denix sont des reproductions contemporaines inertes, fabriquées en Espagne avec des matériaux de haute qualité pour un réalisme et une longévité exceptionnels. Entièrement démontables comme les modèles d'origine, elles sont souvent présentes dans les séries TV, les films et les jeux vidéo. Au niveau de la législation, une réplique factice moderne de chez Denix est considérée comme une arme de catégorie D, donc légale. Son acquisition est libre pour les personnes de plus de 18 ans, sans aucune déclaration ni enregistrement.
Tous les mécanismes et accessoires d'une arme factice moderne sont fonctionnels, mais ne peuvent pas tirer pour des raisons de sécurité. Sur une Kalachnikov AK47 décorative, la détente et le levier d'armement sont opérationnels, et le chargeur est amovible. Il est impossible d'utiliser des véritables munitions dans les répliques d'armes Denix, qu'il s'agisse d'armes longues ou d'armes de poing. Les seuls accessoires adaptés sont des balles factices, fabriquées tout en métal et ne présentant aucun danger.
En France, les répliques d’armes telles que les katanas, couteaux, haches, épées, sabres et les reproductions d’armes Denix et Kolser, sont classées dans la catégorie D. Cette catégorie regroupe des armes historiques et de collection qui peuvent être acquises librement sans nécessiter de déclaration ou d’enregistrement auprès des autorités, à condition que l’acheteur soit majeur.
Bien que l'acquisition et la détention de répliques d'armes soient légales, il est recommandé de les transporter de manière discrète, à l'abri du regard, dans une housse ou une valise. Cela permet d'éviter toute confusion ou malentendu avec les forces de l'ordre ou le public.
L'airsoft est une activité de loisir qui consiste à utiliser des répliques d'armes à feu propulsant des billes en plastique.
En ce qui concerne les répliques d'armes et l'airsoft, la législation française est claire. Il est permis d’acheter une arme factice tant que l’énergie à la bouche -le canon- n’excède pas une puissance de 2 joules. Il est interdit de vendre ou de céder une arme factice de plus de 0,08 joule à un mineur. Selon les départements, le port d’arme factice peut être interdit dans les transports publics et d’autres lieux publics. C’est le cas pour dix-neuf départements.
Les répliques airsoft sont conçues pour tirer des billes en plastique de 6 mm de diamètre. Elles imitent l'apparence et le fonctionnement des armes réelles, mais sont généralement plus chères, dotées de plus d'accessoires et plus fragiles.
Oui, un mineur est en droit de pratiquer l’airsoft. Cependant, la législation française prévoit certaines conditions et restrictions pour la pratique des mineurs. En effet, la vente, la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit d’une réplique d’airsoft d’une énergie supérieure à 0,08 joule (et non 0,8 joule) aux mineurs est interdite ainsi que son utilisation par ces derniers. Cette limite n’est pas le seul aspect pour pratiquer en tant que mineur, d’autres règles s’appliquent, notamment en matière d’accueil.
Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. La pratique d’un Airsoft responsable commence dès le trajet du domicile jusqu’au terrain de jeu. Le port de répliques d’airsoft est strictement interdit sur la voie publique. Le transport des répliques doit se faire de façon discrète. Elles devront être rangées dans des housses ou des valises afin qu’elles ne soient pas visibles. Les répliques devront être inertes, déchargées de leurs projectiles qui seront transportés à part. Par ailleurs, certaines préfectures ont pris des dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques.
Les gel blasters, également appelés "soft gels", sont des répliques d'armes à feu qui utilisent des projectiles en gel biodégradables. Ces gels sont généralement constitués d’eau, de polymères et de colorants alimentaires, les rendant inoffensifs et respectueux de l’environnement.
La possession et l’utilisation de gel blasters en France sont généralement soumises à des restrictions d’âge. Selon la réglementation en vigueur, il est impératif d’avoir au moins 18 ans pour acquérir un gel blaster. L’utilisation des gel blasters est autorisée dans des espaces dédiés et agréés, tels que des terrains de jeu spécifiques ou des complexes dédiés aux activités de type airsoft.
La fabrication d'armes à feu à l'aide d'imprimantes 3D est une préoccupation croissante pour les autorités. Bien que la loi française interdise formellement la production, la vente et la possession de ce type d'arme, ou de ces éléments d'armes, sauf autorisation, il est important de comprendre les enjeux liés à cette technologie.
À partir du moment où l’objet est fabriqué pour lancer des balles ou cartouches au moyen d’un mécanisme, c’est une arme à feu classée en catégorie B si c’est une arme de poing pour le tir, en A si c’est une arme de guerre. Selon cette définition, notre arme est donc à classer en catégorie B. Et le texte de loi est très clair : il interdit formellement la production, la vente et la possession de ce type d'arme, ou de ces éléments d'armes, sauf autorisation.
De nombreux départements ont mis en place des arrêtés préfectoraux concernant le maniement de répliques d'armes à feu dans les lieux publics. Voici quelques exemples :
Gonher s'engage sur la qualité de ses produits et le respect des différentes Normes de Sécurité des Jouets EN-71, ASTM et leurs différentes évolutions. Tous les produits sont soumis à des contrôles de qualité exhaustifs. Gonher adhère au Code de bonnes pratiques du travail du Conseil international de l'industrie du jouet (ICTI) et est membre du processus ICTI CARE, un code éthique dans le processus de fabrication. Engagés pour l'environnement, tous les processus de fabrication sont conformes à la réglementation européenne en vigueur.
| Type d'Arme | Catégorie Légale | Conditions d'Acquisition | Utilisation |
|---|---|---|---|
| Arme Imprimée en 3D | B (si arme de poing), A (si arme de guerre) | Interdite sauf autorisation spéciale | Interdite |
| Réplique d'Arme (Airsoft) | Catégorie D (si énergie < 2 joules) | Libre pour les majeurs (énergie < 2 joules) | Port interdit dans certains lieux publics selon les départements |
| Réplique d'Arme Denix | Catégorie D | Libre pour les majeurs | Collection, décoration, films, séries TV (ne peut pas tirer) |
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