Cet article traite de la classification des fusils à broche, de leur histoire et de leur statut légal actuel.
Le nouveau classement des armes et munitions s’applique depuis le 1er janvier 2023. Les munitions encore classées en catégorie D sont en acquisition/détention libres aux personnes majeures. Pour celles classées en catégorie C, il faut une licence ou un permis de chasser. Pour celles classées en catégorie C 6°, il faut le récépissé de déclaration de l’arme qui tire ce calibre, mais l’autorisation de catégorie B dispense de cette formalité.
Cependant, une autorisation de catégorie B unique est requise pour toutes les munitions d’armes de poing. Il est possible de demander cette autorisation même sans acheter d’arme, afin de l’utiliser uniquement pour l’achat de munitions ou leur fabrication. L’autorisation de catégorie B permet également d’acheter des munitions classées en catégorie C6° sans avoir à présenter de récépissé de déclaration.
Il n’y a pas de limitation de quantité pour les armes de catégorie D, car elles ne sont pas tracées. Il suffit de détenir une autorisation de catégorie B pour acquérir 1000 cartouches à percussion centrale classées en catégorie C 6° par arme et en même temps. Il n’est pas interdit d’en acheter toutes les semaines, à condition de les avoir consommées entre-temps (art R312-61).
Il est possible d'acquérir 500 munitions à percussion centrale ou annulaire, quel que soit le paragraphe, sans l’obligation de détenir l’arme (art R312-63 du CSI). Cette disposition a été prise pour permettre à un ancien détenteur qui aurait vendu toutes ses armes, de garder des munitions sans être dans l’illégalité.
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La catégorie C 6° inclut les calibres suivants:
Le calibre 24 est un calibre très ancien, très utilisé sur les armes fines de l'entre-deux-guerres. Aujourd'hui, le calibre 24 est devenu anecdotique et utilisé principalement à la chasse des grives au poste à feu. Pour les Provençaux, chasseurs de grives au poste à feu, le calibre 24 est associé au célèbre Simplex, produit par Manufrance, dans ce calibre, en 1911, sous le nom de Simplex Junior.
Les 24 monocanons ne sont pas rares sur le marché de l'occasion. On peut trouver des armes de ce calibre sur des sites de vente en ligne, avec des prix allant de 150 € à près de 700 €.
Il existe une pléthore de carabines calibre 9 mm, comme le système Warnant, à verrou, à ouverture par clef, à bloc tombant, etc. On peut aussi trouver la carabine Bergeron Regina en 9 mm PC, chambre: 45 mm et longueur du canon: 60 cm. Des cartouches bleues 9 mm PC, étui carton bleu, culot laiton, chargées à poudre noire, marque Gévelot sont disponibles. La percussion est annulaire, très populaire et toujours en service.
Bien que plus longue de 4 mm que la 9 mm PC, la 8 mm CF (Babyotto) devrait rentrer car très légèrement conique, par contre, elle "flotterait" : diamètre au culot inférieur de 0,18 mm; mais surtout, au sommet de l'étui, on a un écart de -0,87 mm. Quant à la 9 mm Mori, il est peu probable qu'elle puisse être tirée dans la 9 mm PC.
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Les cartouches à percussion annulaire sont utilisées dans la "carabine de jardin" par excellence. La production italienne est surabondante et omniprésente sur le marché. Le modèle Luxe est décliné dans les calibres suivants: 9 mm Flobert, 9 mm CF, 8 mm et 6 mm (également en .410 et 32) et en 2 versions: Standard et Luxe. Plus puissantes et contenant plus de plombs que les 9 mm annulaires (Flobert), les cartouches à percussion centrales sont rares et chères.
Depuis l’interdiction en 1991 aux Etats-Unis du plomb pour la chasse en zones humides, les cartouches « non-toxiques » pour fusils ont beaucoup progressé. L’acier est initialement le seul matériau utilisé en remplacement du plomb. Les fabricants de munitions ont transféré leur haute maîtrise développée avec le plomb à ces nouveaux matériaux.
D'autres matériaux sont utilisés comme substituts au plomb:
D’autres substituts parfois assez étranges, tel l’alliage aluminium - bismuth - zinc - étain, tentent aussi leur chance, mais ils manquent d’arguments.
Un calibre de fusil se détermine par le nombre de balles que l’on fabrique par livre de plomb. Ainsi, l’appellation calibre 12 signifie qu’à partir de 453,6 g de plomb on peut fabriquer 12 balles au diamètre interne de l’arme. Le calibre 20 est d’un diamètre plus petit : on peut fabriquer 20 balles à partir d’une livre de plomb, et ainsi de suite.
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Selon le système du SIA, les armes sont définies par leur marque et leur modèle, et non par leur similitude technique avec d'autres armes. Seules les armes identifiables par une marque et/ou un modèle peuvent relever des deux premiers critères de classement (catégorie D§e). Cela répond au principe général de mise sur le marché avant 1900.
Concernant les fusils de chasse, il est souvent difficile de trouver un brevet porté sur l’arme. Il faut faire des recherches dans la littérature afin d’éventuellement trouver exactement le modèle et la marque considérés en vente avant 1900. Les vieux catalogues sont précieux à cet égard, ainsi que les comptes rendus de foires expositions anciennes.
Si la période d’activité de l’artisan ou la diffusion de la marque figurant sur l’arme s’arrête avant 1900 (décès, liquidation, etc.), votre fusil sera classé en catégorie D§e). Pour être classée dans cette catégorie, l'arme doit avoir un système de fermeture obsolète, un chambrage à moins de 65 mm, un canon de plus de 45 centimètres et une longueur totale supérieure à 80 cm.
Les armes de catégorie C1°§c) doivent être déclarées, sauf si leur détention est antérieure au 1er décembre 2011.
La Fédération Française de Tir (FFTir) administre un vaste panel de disciplines de tir. Les différentes disciplines de tir regroupées au sein de la FFTir incluent :
| Catégorie | Conditions d'acquisition/détention | Quantité |
|---|---|---|
| D | Libre aux personnes majeures | Illimitée |
| C | Licence ou permis de chasser | Variable selon la sous-catégorie |
| C 6° | Récépissé de déclaration de l’arme ou autorisation de catégorie B | 1000 cartouches par arme (C 6°) |
| - | Sans obligation de détenir l'arme | 500 munitions à percussion centrale ou annulaire |
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