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L'élevage de gibier en Pologne, comme ailleurs, est soumis à des réglementations strictes, notamment en matière de biosécurité et de distances d'implantation des bâtiments d'élevage par rapport aux habitations.

Réglementation et Distances d'Implantation

Pour des raisons sanitaires, l’implantation des bâtiments d’élevage est soumise à des distances d’éloignement par rapport aux habitations ; ces prescriptions se retrouvent en matière d’urbanisme et en matière d’installation classée.

La décision du Conseil d’Etat du 10 janvier 2011 n°317994 « EARL CHAMPAGNE », mentionnée aux tables du Recueil Lebon, donne l’occasion de préciser l’étendue du pouvoir du Préfet pour accorder une dérogation aux distances d’implantation des bâtiments d’élevage de porcs soumis à déclaration ICPE. Cet arrêté fixe une distance minimale de 100 mètres entre le bâtiment d’élevage et les habitations.

L’article 4 de l’arrêté du 7 février 2005 prévoit la possibilité pour le Préfet d’accorder une dérogation aux distances d’implantation : « Le préfet peut, pour une installation donnée, adapter par arrêté les dispositions de l’annexe I dans les conditions prévues par l’article L. 512-12 du code de l’environnement et l’article 30 du décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 susvisés.

« Les dispositions du 2.1.1, 2.1.2 et du 2.1.3 ne s’appliquent, dans le cas des extensions des élevages en fonctionnement régulier, qu’aux nouveaux bâtiments d’élevage ou à leurs annexes nouvelles. Elles ne s’appliquent pas lorsque l’exploitant doit, pour mettre en conformité son installation avec les dispositions du présent arrêté, réaliser des annexes ou aménager ou reconstruire sur le même site un bâtiment de même capacité. Sans préjudice de l’article L. 512-15 du code de l’environnement, dans le cas de modifications, notamment pour se conformer à de nouvelles normes en matière de bien-être animal, d’extensions ou de regroupement d’élevages en fonctionnement régulier ou fonctionnant au bénéfice des droits acquis conformément aux dispositions de l’article L. 513-1 du code de l’environnement, des dérogations aux dispositions du 2.1.1, 2.1.2 et du 2.1.3 peuvent être accordées par le préfet sous réserve de la préservation des intérêts visés à l’article L. 511-1 du code de l’environnement.

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Le Conseil d’Etat retient une autre interprétation en considérant que l’ensemble des cas et exceptions permettant de recevoir dérogation n’est pas limité aux cas prévus à l’article 2-1-4 dès lors que l’article 4 de l’arrêté du 7 février 2005 prévoit que le Préfet dispose d’un pouvoir général d’adaptation des distances d’implantation et que l’article L.

« Considérant, d’autre part, que la cour administrative d’appel a relevé que les dispositions de l’arrêté ministériel du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire, notamment, les élevages de porcs soumis à déclaration, dont il lui incombait de faire application s’agissant d’un contentieux de pleine juridiction, ne permettaient aucune possibilité de dérogation à la règle de la distance de 100 mètres séparant les élevages porcins des habitations de tiers, hormis les cas et exceptions prévus par les dispositions du 2-I-4 de l’annexe I de ce même arrêté ministériel aux termes desquelles, pour les élevages existants, « dans le cas de modifications, notamment pour se conformer à de nouvelles normes en matière de bien-être animal, d’extensions ou de regroupement d’élevages en fonctionnement régulier ou fonctionnant au bénéfice des droits acquis conformément aux dispositions de l’article L.

Biosécurité et Prévention des Maladies

La biosécurité est un aspect crucial de l'élevage de gibier, visant à prévenir et limiter l’introduction, la circulation et la persistance de contaminants dans l’élevage, ainsi que leur diffusion vers d’autres sites de production.

Campylobacter et Salmonella sont deux bactéries zoonotiques qui peuvent circuler au sein des exploitation entre différents espèces d'animaux (notamment volailles, porcs, bovins). Les éleveurs de volailles indépendants expriment souvent des difficultés à appliquer les mesures de biosécurité dans leur contexte d’élevage. Ils bénéficient de sources d’information, et d’un accompagnement, limités. Le nettoyage et la désinfection sont des éléments de biosécurité essentiels mais le choix de la méthode n’est pas toujours facile.

NetPoulSafe est un réseau européen (Belgique, Espagne, France, Hongrie, Italie, Pays-Bas, Pologne), coordonné par l’ITAVI de 2020 à 2024, et qui visait à collecter, tester et valider les mesures d’accompagnement des éleveurs efficaces pour améliorer leur biosécurité. Le projet aDAPt s'est intéressé à la prévention des risques liés à l’exposition des travailleurs aux désinfectant. Il a permis de mieux connaître et comprendre les attitudes des utilisateurs et identifier les situations de pratiques les plus préoccupantes vis-à-vis des risques pour la santé humaine et l’environnement.

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La transmission de maladie humaine à la volaille sont rares, cependant l’homme peut être un vecteur mécanique de germes. Il peut en effet transporter des particules venant de l’extérieur ou d’une salle d’élevage à l’autre, via ses mains, ses cheveux, ses chaussures et ses vêtements. Pour éviter les contaminations accidentelles par l’homme, le personnel et les intervenants doivent être formé et respecter l’observance de mesures de biosécurité mise en place sur l’élevage.

Comme les humains, les véhicules et le matériel d’élevage peuvent transporter des germes de manière passive.

  • Véhicules : Plusieurs études ont montré que les germes viraux et bactérien (influenza aviaire, salmonelles, campylobacter …) pouvaient être transporter sur les roues et les bas de caisse.
  • Matériel mobile / partagé : le N&D du matériel est requis à chaque sortie et entrée dans l’unité de production.
  • Bâtiments et équipements : afin d’éviter le passage de germes d’une bande à l’autre, le N&D de la salle d’élevage, du sas, et des lignes d’eau et d’aliment est obligatoire à chaque fin de bande.

Eau de boisson : le contrôle de la qualité de l’eau ( volailles & palmipèdes) qualité de l’eau (lapins) et des équipements de distribution est essentiel pour la santé des volailles. Aliments : L’aliment comme l’eau peut être une source directe de contamination. Les camions de transport d’aliments et de litière doivent rester hors de la zone d’élevage pour éviter d’importer et d’exporter des germes car ils circulent de ferme en ferme.

La faune sauvage peut être réservoir pour de nombreux germes et parasites. Il est fortement conseillé de limiter les contacts directes et indirecte (via l’aliments ou la litière) entre l’avifaune et les volailles. En période à risque influenza, les volailles doivent être mise à l’abri. La gestion des rongeurs est également importante pour limiter la diffusion de germes dans l’élevage. Que ce soit des œufs, des animaux d’un jour ou des animaux démarré, il faut être vigilant à l’état de sanitaire à leurs arrivées dans l’élevage. Limiter le nombre d’introduction, le nombre d’élevages sources et exiger des garanties sanitaires pour limiter les risques.

Les effluents (fumiers, lisiers et eaux usées), peuvent être source de germes même si les animaux ne présentaient pas de signe clinique (ex. salmonelle). Leur stockage et transport doit respecter la biosécurité de l’élevage et du voisinage. Les cadavres ne peuvent être conserver plus de 48h à des températures positives. La réglementation actuelle interdit de les enterrer, de les composter ou de les éliminer par un autre moyen que l’équarrissage ou la crémation dans un incinérateur agréé. Le bac d’équarrissage doit être disposer pour l’enlèvement le plus loin possible de la zone d’élevage.

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Aqua’Protect est un outil qui permet de collecter des informations et d’évaluer les équipements et les pratiques de gestion de l’eau ainsi que la qualité de l’eau distribuée dans l’élevage.

Textes Réglementaires Clés

Plusieurs arrêtés encadrent la biosécurité et la prévention des maladies animales :

  • Arrêté du 14 mars 2018 relatif aux mesures de prévention de la propagation des maladies animales via le transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants.
  • Arrêté du 20 février 2020 modifiant l'arrêté du 14 mars 2018 relatif aux mesures de prévention de la propagation des maladies animales via le transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants.
  • Rappel sur le nettoyage/désinfection à l'abattoir des équipements de transport des volailles vivantes.
  • Biosécurité au cours du transport d'oiseaux ou de suidés -inspection.
  • Biosécurité au cours du transport d'oiseaux ou de suidés -inspection (complément de l'IT DGAL/SDSPA/2020-517).
  • Arrêté du 29 septembre 2021 définissant les zones à risque de diffusion du virus de l'influenza aviaire.
  • Biosécurité - Conditions de mise à l'abri de volailles en élevage commercial.
  • Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Mesures de prévention liées au niveau de risque épizootique élevé.
  • Influenza aviaire - Mesures applicables à la suite de la confirmation d'un foyer IAHP dans un établissement.
  • Gestion des denrées alimentaires d'origine animale en zone réglementée suite à la confirmation d’un cas d'IAHP.
  • Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant.
  • Arrêté du 24 avril 2013 relatif à la lutte contre les infections à salmonelles considérées comme dangers sanitaires de première catégorie dans les troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement et fixant les modalités de déclaration des salmonelles considérées comme dangers sanitaires de deuxième catégorie dans ces troupeaux.
  • Arrêté du 27 février 2023 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation et dans les troupeaux de reproducteurs de l'espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo.

La Filière Française de la Viande Sauvage et l'Exemple de Salbris

Dans le cadre de la stratégie de valorisation et de large diffusion de la venaison issue des actions de chasse des nemrods français, une initiative a été prise par le maire de Salbris, chef-lieu de la Sologne et capitale de la chasse en France, Monsieur Alexandre Avril. L’usine de Salbris, appelé « Atelier du Loup », est actuellement en construction.

En effet, 90% de la viande de gibier actuellement mise sur le marché français est importée, le plus souvent de Pologne, de Roumanie voire d’Australie. Et pourtant, nous ne manquons pas de gibier français. Forte de ce constat, la Ville de Salbris, capitale française de la chasse, ne pouvait rester impuissante - d’autant plus dans un département, le Loir-et-Cher, qui a le record des prélèvements (41 000 grands animaux tirés chaque années). - à côté des filières traditionnelles d’élevage, proposer une viande aux qualités alimentaires et sanitaires remarquables.

Enjeux Liés aux Sangliers

En Europe, les porcs domestiques (Sus domestica) descendent du sanglier eurasiatique (Sus scrofa). Ces deux appellations correspondent seulement à une convention d’un point de vue réglementaire car, biologiquement, il s’agit de la même espèce. Un enjeu fort au niveau du commerce international est d’admettre que le statut sanitaire des uns peut être, ou non, dissocié de celui des autres. L’organisme référent pour l’Organisation mondiale du commerce en ce qui concerne les questions sanitaires animales est l’Organisation mondiale de la santé animale.

Bien qu’il n’existe pas d’estimation fiable des effectifs de sangliers, le suivi des prélèvements annuels en représente probablement un bon indicateur. On est passé d’un peu moins de 40 000 individus abattus pendant la saison 1973-1974, lors de la mise en œuvre des plans de chasse, à près de 700 000 pour la saison 2016-2017, hors parcs et enclos de chasse. Plusieurs paramètres expliquent cette progression démographique : une meilleure gestion de l’espèce, l’existence d’élevages, des hybridations avec des truies domestiques, des lâchers, des parcs de tir à densité élevée, du nourrissage en nature.

Une conséquence directe de l’accroissement des effectifs se retrouve au niveau du montant des dégâts, proche actuellement de 50 millions d’euros par an, en combinant remboursements, expertises et préventions. À eux seuls, les sangliers correspondent à 85 % des indemnisations « grand gibier » effectuées par les fédérations départementales des chasseurs.

Dans les habitats fréquentés par de fortes populations de sangliers, la pression exercée sur toute la petite faune terrestre (oiseaux nichant au sol, batraciens, nombreux invertébrés…) est très forte. La flore n’est pas épargnée.

Maladies et Risques Sanitaires

Les sangliers peuvent héberger le virus de la maladie d’Aujeszky, celui de la peste porcine classique, la bactérie de la tuberculose bovine, celle de la brucellose porcine et le parasite responsable de la trichinose. Puisque sangliers et porcs domestiques représentent la même espèce biologique, le passage de ces agents pathogènes est possible des uns aux autres dans les deux sens. Les conséquences économiques d’un seul foyer infectieux en élevage porcin pourraient être lourdes.

Face aux enjeux sanitaires, démographiques et environnementaux, le monde de la chasse organise régulièrement des séminaires et des colloques, et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) a publié des numéros spéciaux de sa revue Faune Sauvage consacrés à l’espèce.

Peste Porcine Africaine (PPA)

Car entre-temps, un nouveau risque sanitaire est apparu en Europe : la peste porcine africaine (PPA). Il s’agit d’une maladie causée par un virus propre aux suidés sauvages africains (qui ne déclarent pas de maladie à son contact), découverte au début du XXe siècle avec le développement des élevages porcins dans les colonies africaines des pays européens. Ce virus tue les porcs et, encore aujourd’hui, il n’y a ni vaccin ni traitement connu.

Début 2018, la Russie, les pays baltes, l’Ukraine, la Pologne, la République tchèque, la Moldavie et la Roumanie ont déjà déclaré des foyers chez des porcs ou chez des sangliers. Les moyens de lutte sont insuffisants ou pas assez efficaces.

Techniques d'Élevage Historiques : L'Exemple des Faisanderies Royales

De 1805 à 1830, l’administration des forêts de la Couronne et le service du grand veneur, dépendant de la Maison de l’Empereur puis de celle du roi, ont conjointement œuvré à l’organisation des chasses à tir, élevant chaque année des milliers de pièces de gibier à plume et aménageant des champs de tir dans toutes les grandes forêts dépendant de la Liste civile, telles que Versailles, Rambouillet, Fontainebleau ou Saint-Germain-en-Laye.

La chasse occupe une place à part : cette activité royale par excellence a jusqu’à récemment été délaissée par les historiens. Ce n’est que dernièrement que ces images figées, léguées par l’historiographie de la fin du xixe siècle, ont été remises en question : l’importance de la chasse dans la vie de la cour a ainsi été réévaluée grâce à la thèse de Philippe Salvadori.

En effet, l’élevage des faisans est toujours pratiqué en forêt de Rambouillet, domaine encore réservé jusqu’à dernièrement aux chasses présidentielles, qui illustrent par bien des aspects la persistance des traditions monarchiques. Les infrastructures d’élevage, certes quelque peu modifiées depuis leur construction, datent du règne de Napoléon Ier, et les champs de tir (ou « tirés ») suivent encore le tracé défini par le comte Alexandre de Girardin (1776-1855), premier veneur du roi Charles X.

Ils furent complétés par la construction de faisanderies, vastes structures d’élevage qui permettaient d’amener à l’âge adulte des milliers de faisans et perdrix chaque année.

L’entretien de ces espaces immenses dédiés à la chasse à tir étant complexe, onéreux, et constituant une des principales responsabilités des gardes forestiers et des conservateurs des forêts, il est dès lors permis de se demander de quelle manière l’administration parvint à suppléer aux aléas de l’élevage, aux variations du contexte politique, humain ou budgétaire afin de satisfaire pleinement aux plaisirs des monarques et de leur entourage.

Pour les cervidés, des individus furent rapidement transférés de l’étranger, offerts à l’Empereur par des monarques alliés comme Murat, grand-duc de Berg, ou encore Maximilien Ier, roi de Bavière.

Comme pour toute opération d’élevage, celle-ci commença par des achats d’œufs fécondés, dont les individus une fois éclos vinrent former la première génération de la faisanderie. Plusieurs livraisons d’œufs de perdrix destinés à une petite faisanderie installée au pavillon de chasse du Butard, entre Versailles et Saint-Cloud, furent ainsi notées dans le registre des dépenses de la Vénerie impériale entre 1806 et 1810, quelques œufs étant également achetés pour le parc de Malmaison, résidence de Joséphine. Des faisans furent par ailleurs élevés dès 1805 à Rambouillet.

Parmi les gardes forestiers travaillant dans les conservations des chasses des forêts de la Couronne, plusieurs dizaines se consacrèrent exclusivement à l’élevage des faisans et des perdrix. Selon un règlement de 1817, ces gardes faisandiers étaient responsables des recépages des massifs ainsi que des ensemencements des faisanderies et des soins à apporter aux « élèves » de faisans. Chaque garde devait tenir trois registres pour le service des chasses, un sur les achats d’œufs, les pontes et les éclosions, un autre sur les dépenses de fonctionnement de la faisanderie, et un troisième pour l’inventaire du matériel. Il leur était interdit de consommer le produit de leur élevage ou de vendre à leurs frais le foin du blé qu’ils semaient dans les enclos.

Armand-Pierre-Louis More de Quingery, qui avait été « premier commis rédacteur » dans les services du grand veneur de 1819 à 1830, a fait quant à lui paraître en 1837, en pleine monarchie de Juillet, une Nouvelle instruction pratique sur l’art d’élever les faisans de la manière usitée en Bohème, qui malgré son titre trompeur décrivait par le menu la méthode d’élevage employée dans les faisanderies impériales et royales entre 1805 et 1830, permettant ainsi de transmettre l’expérience accumulée par les gardes forestiers du début du xixe siècle.

Si l’on suit son ouvrage, ces oiseaux se reproduisaient entre avril et mai, sous la surveillance d’un faisandier, qui veillait à une répartition équilibrée entre les individus mâles et femelles, les premiers ayant été capturés au préalable dans le domaine et placés auprès des secondes, qui vivaient à l’année dans des « parquets » en plein air. Les œufs pondus par les poules faisanes étaient récupérés et ramenés dans des nids artificiels installés dans des bâtiments fermés, les « couveries », où ils étaient placés sur un sol en terre battue couverte de paille et gardés en incubation plusieurs jours. Quand ils étaient en nombre suffisants, ils étaient ensuite donnés à couver à des poules domestiques, chacune couvant une quinzaine d’œufs, ou à des poules d’Inde, pouvant couver jusqu’à 30 œufs. En attendant l’éclosion, tous les jours, à 6 heures du soir, les poules étaient promenées au grand air et nourries. La couverie devait être selon Quingery une « chambre un peu enterrée et semblable à un cellier », tenue dans la pénombre, au sol couvert de sable. Chaque couveuse disposait d’un nid garni de paille. L’éclosion survenait au bout de vingt-cinq jours, avec un taux de perte de 40 œufs sur 100. Grâce à ce système qui permettait de garder en incubation des œufs toute l’année, il était possible de faire éclore du gibier de manière continue.

Les premiers jours, des faisandeaux fraîchement éclos étaient placés à l’intérieur d’un espace confiné, dans le « bâtiment des élèves », où ils regroupés dans des caisses munies d’un couvercle, tenus au chaud et nourris. Au bout de cinq à sept jours, ils commençaient à déambuler sur le sol du petit bâtiment, qui était en terre battue couverte de paille.

Durant leurs six premières semaines, les faisans et les perdreaux gris se nourrissaient de larves de fourmis, que des journaliers engagés par le garde faisandier allaient chercher en forêt. Ces larves étaient mélangées à des œufs et du lait. Toutes les semaines, on abattait une certaine quantité de chevaux, on laissait la putréfaction arriver, puis chaque matin des hommes étaient chargés de retirer les vers blancs, vulgairement nommés asticots par les pêcheurs, qui s’étaient formés en grand nombre pendant la nuit précédente.

Selon les papiers d’un autre secrétaire de la vénerie, Froidure, aujourd’hui conservés à la bibliothèque Thiers, il fallait attendre quatre à huit jours pour que les vers sortent des carcasses de chevaux. Certains faisandiers préféraient les faire dégorger pendant deux jours avant de les bouillir.

Dès leur deuxième semaine, les élèves étaient confinés dans de petits enclos appelés « parquets volants » installés dans l’enceinte de la faisanderie, où ils pouvaient continuer leur croissance.

Dans les huit semaines suivantes venait la période à proprement parler « d’élevage » des faisandeaux, regroupés dans une enceinte plus grande en compagnie des poules faisanes. Il s’agissait généralement d’une parcelle de pré mise en culture, où les faisandeaux pouvaient se percher sur des arbres et où ils étaient progressivement habitués à être nourris avec de l’orge. À la fin de leur croissance, ils étaient installés dans des enceintes à proximité des champs de tir, puis relâchés dans les tirés quelques jours avant la chasse. Ils étaient alors nourris avec du froment, et surveillés à distance par crainte des braconniers et des prédateurs.

Selon lui, les bâtiments devaient être avant tout éloignés des routes et des forêts : des prairies, à l’écart des zones habitées et des forêts abritant les prédateurs comme les renards, étaient pour lui des choix d’installation à privilégier.

Cette méthode d’élevage est un témoignage précieux de l’expérience accumulée par les forestiers et les veneurs de la Restauration. Des plans et élévations des lieux, correspondant à la description de Quingery, furent précisément levés pour un Atlas des bâtiments des chasses, ambitieux projet interrompu en juillet 1830. Une coupe longitudinale de la faisanderie dite du « Clos Vignole », en forêt de Saint-Germain-en-Laye (fig. 4), laisse ainsi apparaître l’ensemble des bâtiments composant une faisanderie, avec d’un côté la couverie où les faisandeaux naissent, le petit abri avec le toit en pente où ils passent leurs premiers jours, et de l’autre les « parquets » où ils sont élevés avant d’être relâchés.

Tableau Récapitulatif des Mesures de Biosécurité

Élément Mesures de Biosécurité
Personnel et Intervenants Formation, respect des mesures de biosécurité (vêtements, chaussures, hygiène)
Véhicules et Matériel Nettoyage et désinfection réguliers, restriction d'accès à la zone d'élevage
Eau et Aliments Contrôle de la qualité, stockage approprié, éviter la contamination
Faune Sauvage et Rongeurs Limiter les contacts, gestion des rongeurs
Introduction d'Animaux Vigilance sanitaire, quarantaine, exigences sanitaires
Effluents et Cadavres Stockage et transport sécurisés, élimination appropriée (équarrissage, incinération)

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