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Le spectacle du consumérisme débridé des fêtes de fin d'année laisse toujours dubitatif. L'injonction au cadeau et à la dépense pèse sur les moins favorisés, et le culte de l'achat débridé verse dans le ridicule ou l'odieux. Du côté des plus favorisés, c'est une avalanche de cadeaux inutiles qui peut dévaler sur la période des fêtes de fin d'année, puis se retrouver, presque en direct, en reventes sur Internet.

Pour éviter ces écueils, il existe des alternatives comme les cadeaux recyclés, gratuits ou faits maison. Certaines familles optent pour des tirages au sort ou des cadeaux "moments" pour privilégier l'expérience et le lien social.

Chèques Cadeaux et URSSAF: Ce qu'il Faut Savoir

Tout ce que les élus de CSE doivent savoir pour faire des cadeaux en entreprise à vos salariés (cartes cadeaux, chèques cadeaux, …) et en conformité avec les règles fixées par l’URSSAF. Un CSE dispose d’un budget dédié aux activités Sociales et Culturelles (budget ASC), anciennement nommé budget des Œuvres Sociales (OS). Ce budget sert notamment à offrir des avantages financiers aux salariés de l’entreprise en supplément de leur salaire et en profitant d’une exonération du paiement à la cotisation à la Sécurité sociale.

L’URSSAF distingue bien d’un côté les primes et de l’autre les cadeaux ou bons d’achat. La différence tient dans la nature du cadeau et non dans la forme qu’il peut prendre (chèque carte, bon d’achat, etc.). C’est en quelque sorte l’intention du cadeau qui détermine s’il est soumis aux paiements de la cotisation à la Sécurité sociale et s’il est considéré comme rétribution d’un travail ou non.

Conditions d'Exonération URSSAF pour les Cadeaux du CSE

Voici un résumé des trois conditions principales pour qu'un cadeau financé par le budget ASC soit exonéré du paiement des cotisations sociales :

Lire aussi: Le Chèque Culture : un coup de pouce culturel

  • Le cadeau ou bon d’achat doit être donné durant un évènement URSSAF.
  • Le montant total du cadeau par salarié et par évènement ne doit pas dépasser 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale (soit 193 € en 2024).
  • La nature du cadeau offert doit être en lien avec l’évènement URSSAF.

Si au moins une de ces trois conditions n’est pas respectée, l’intégralité du montant du cadeau n’est pas exonérée du paiement et contribution à la Sécurité sociale.

Événements URSSAF pour l'Attribution de Chèques Cadeaux

L’attribution du cadeau doit être en lien avec un des évènements suivants :

  • Lors d’une naissance ou d’une adoption,
  • À l’occasion d’un mariage ou d’un pacs,
  • Pour un départ à la retraite,
  • Pour la fête des mères et la fête des pères,
  • Pour la Sainte-Catherine ou Saint-Nicolas (femme non mariée à ses 25 ans ou homme non marié à ses 30 ans),
  • Noël pour les salariés mais également pour les enfants jusqu’à 16 ans révolus dans l’année civile,
  • Enfin, à l’occasion de la rentrée scolaire pour les salariés ayant des enfants âgés de moins de 26 ans dans l’année d’attribution du bon d’achat (sous réserve de la justification du suivi de scolarité).

Si en tant qu’élu de CSE vous souhaitez offrir des titres cadeaux exonérés de charges et cotisations sociales vous devez offrir un cadeau et respecter les trois règles de l’URSSAF décrites ci-dessus.

Les règles URSSAF s’appliquent quel que soit le format du cadeau offert aux salariés :

  • Carte Cadeau CSE
  • Chèque Cadeau CSE
  • Carte Cadeau CSE

Idées de Cadeaux Personnalisés et Originaux

Pour sortir des cadeaux traditionnels, voici quelques idées originales et personnalisées :

Lire aussi: Utilisation du chèque culture

  • Chaussettes personnalisées avec visage: Avec des motifs super-héros ou un style cartoon.
  • Mugs personnalisés: Avec un visage ou un message amusant.
  • Tabliers de cuisine personnalisés: Pour les fans de barbecue ou de pizza.
  • Caleçons personnalisés: Avec un visage et un texte.
  • T-shirts personnalisés: Avec des photos et du texte.
  • Papier cadeau personnalisé: Avec un visage.

Tableau Récapitulatif des Plafonds URSSAF pour les Chèques Cadeaux en 2024

Événement Plafond d'exonération par salarié
Noël adulte 193 €
Noël enfant 193 €
Total possible pour Noël (adulte + enfant) 386 €
Autres événements URSSAF 193 € par événement

Alternatives aux Cadeaux Matériels

Caroline invite ses enfants à choisir des « cadeaux moments » : une journée à la plage, un après-midi de parcours acrobatique en forêt. Dans la famille de Dominique, on s'achète des places pour des spectacles ou des parcs d'attractions. Chez Priscilla, tout le monde s'offre un week-end à Paris, en spécifiant son souhait : « Monter dans la tour Eiffel, découvrir un stade de foot, visiter l'Opéra...

Dans "J’arrête de surconsommer", Marie Lefèvre et Herveline Verbeken (Eyrolles) expliquent pourquoi le bonheur n’est pas dans la profusion. « Avant chaque achat, vous pouvez adopter la méthode « Bisou », conseillent-elles, en vous posant cinq questions : B comme besoin. À quel besoin cet achat répond-il ? I comme immédiat. Dois-je l’acheter immédiatement ? S comme semblable. N’ai-je pas déjà quelque chose de semblable ? O comme origine. Quelle est l’origine de ce produit ? U comme utile.

Lire aussi: Guide chèques cadeaux Tir Groupé

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