Il existe tant de formes de guerre au sens générique de « conflit violent et armé entre groupes organisés » : guerre de défense ou de conquête, guerre coloniale ou guerre d’indépendance, guerre civile, guerre de religion, guerre larvée ou couverte, guerre ouverte, guerre froide, guerre conventionnelle, guerre navale, guerre atomique, guerre totale, guerre des Étoiles, guerre de Cent ans, guerre éclair, « Guerre folle » , « drôle de guerre » (1939-1940) et même « guerre propre » (fiction associée à la guerre du Golfe en 1990).
En termes de notoriété nationale, deux militaires se placent logiquement en tête sur le podium de l’Histoire en citations et dans la mémoire collective : Napoléon et de Gaulle. Nos deux premiers héros nationaux sont des combattants : Vercingétorix et Jeanne d’Arc. Seule certitude, la guerre est une affaire d’hommes. Il y a des exceptions : outre le mythe des Amazones, citons sainte Geneviève patronne de Paris, Jeanne d’Arc héroïne de la guerre de Cent Ans, Jeanne Hachette héroïne de Beauvais, la Grande Mademoiselle héroïne de la Fronde, les très populaires cantinières (ou vivandières) apparues sous la Révolution, Louise Michel la Vierge rouge de la Commune, les infirmières militaires, quelques espionnes et les résistantes de l’armée des ombres sous la Seconde Guerre mondiale.
La prolifération des armes au cours de la Révolution est fondamentale, mais elle se présente sous plusieurs aspects. Elle relève d’abord du principe de l’auto-défense, et, à ce titre, elle invoque le droit naturel. La possession d’une arme devient la prérogative du citoyen, elle accompagne donc les formulations du droit positif.
La dimension symbolique transcende toutefois la réglementation positive. La nature des armes en circulation renvoie non seulement à leurs usages, mais aussi aux représentations individuelles et communautaires auxquelles elles sont associées.
Enfin, le contrôle croissant de l’Etat sur la circulation des armes sous la monarchie administrative illustre la recherche du monopole de la violence légitime. Elle se décline de différentes façons : la réglementation des métiers, l’édification des arsenaux, le contrôle de la production. Cette tentative, parallèle à la révolution militaire, vole en éclats dans les premières années de la Révolution.
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The anarchical proliferation of arms among the population during a revolutionnary process is a basic question, but we have to consider it from many angles ; self-defense (a principle of natural right), then a prerogative of citizenship (according to the evolutions of the positive right).
Nevertheless, the symbolic system is something else than the regulation system. The sort of arms wich are on the market are material ones, of well-defined usage, but also social and cultural objects, with individual and collective representations.
Finally, the increasing control of the monarchical State upon the market of arms express the monarchical search of state monopoly upon the legitimate violence. There are different faces of things: crafts regulation, arms factory building, arms production control. This attempt, at the same time as the military revolution, blow up during the early years of Revolution.
Tel est le deuxième amendement de la Constitution des États-Unis d’Amérique, adopté en 1791 avec dix autres articles qui constituent une déclaration des droits, en préambule au texte constitutionnel. Il est considéré jusqu’à nos jours comme un des legs les plus précieux de la « Révolution américaine » et, pour une bonne partie de l’opinion outre-atlantique, imprescriptible.
On peut certes souligner les réserves et les limites posées à l’exercice de ce droit dès l’époque de sa formulation, liées pour la plus grande part aux contours précis de la notion de « peuple souverain ». Tel n’est pas le propos de cette contribution qui voudrait partir de la rigoureuse application du jusnaturalisme moderne et du constitutionnalisme républicain, dont cet amendement est la synthèse, pour en souligner la portée symbolique implicite, la représentation de l’homme libre étant toujours liée à la détention d’une arme (généralement un fusil, ce qui déplace aussi, en la « modernisant », la signification réelle de cette symbolique du « citoyen armé » empruntée au républicanisme classique).
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Quant à l’autre grande référence implicite du deuxième amendement, celle du constitutionnalisme républicain, il renvoie à la tradition classique, que Victor Davis Hanson avait transcrite comme « modèle occidental de la guerre », qui liait étroitement le « militarisme civique » et la conception juridique de la liberté.
La guerre occidentale est souvent un prolongement de l’idée de la politique, plutôt qu’un simple effort pour obtenir un territoire, un statut personnel et des richesses, ou pour se venger.
Certes, le champ de bataille n’est pas le forum, mais il en est à la fois la condition et la projection ; et c’est dans cette indétermination même, entre le danger externe et la corruption interne, entre l’état civil et l’état militaire, comme disait Diderot, que le « militarisme civique » s’élève contre une des conséquences du processus de « révolution militaire » entamé dans les États occidentaux depuis la XVe siècle ; la concentration de la fabrication, de la circulation, et de la détention des armes, par les institutions spécialisées de l’État moderne, pour tendre au monopole de la violence publique.
Je chercherai donc, dans un premier temps, à faire un bilan de cette quête du monopole par la monarchie administrative à la veille de la Révolution française. La transition révolutionnaire inaugure une nouvelle donne dans cette recomposition du monopole, avec le transfert de souveraineté de l’État monarchique au « peuple souverain ».
Dès lors, on peut esquisser un parallèle entre les républiques américaine et française dans la diffusion large du principe de la citoyenneté armée. Ce sera le deuxième moment.
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L’issue est toutefois bien différente, et il n’existe aucune transcription du deuxième amendement dans les modalités d’application du droit primordial à la sûreté, qui est un des droits fondamentaux (article 2 de la Déclaration des droits de l’Homme, avec la liberté, la propriété, et la résistance à l’oppression) dans le droit positif français.
À travers la requalification de la catégorie de « peuple », c’est toute une mécanique du contrôle de la fabrication et de la circulation des armes héritée des instruments du pouvoir monarchique qui est ainsi redéfinie. Je montrerai dans un troisième temps comment cette redéfinition est parallèle à une requalification de la citoyenneté, essentiellement distincte du substrat communautaire sur laquelle se fonde l’auto-défense.
Si la définition générale de l’objet (« Armes : instruments servant à attaquer et à se défendre ») est suffisamment vague pour laisser une grande latitude d’interprétation de son usage, la distinction armes blanches/armes à feu est toutefois devenue cruciale pour toute la législation sur les armes à feu.
La législation pour le contrôle des armes se durcit à la fin du XVIIe siècle. L’Édit de 1666 devient la référence absolue pour tous les textes ultérieurs. Il donne la liste des armes prohibées, des peines encourues pour tout manquement à la règle, des conditions grâce auxquelles les citadins peuvent continuer à utiliser les armes licites. Ces dispositions inaugurent de fait une vaste entreprise de désarmement.
Pour identifier clairement les moyens de cette entreprise, il faut distinguer la législation sur la vente d’armes, et la législation sur le port d’armes. Le commerce des armes relève de la juridiction réglementaire des métiers jurés.
Les armuriers sont spécialisés dans les armes défensives ; assimilés aux heaumiers, on trouve principalement dans leurs boutiques des cuirasses, et toutes sortes d’armes d’hast, hallebardes, pertuisanes, guisarmes… Ils font progressivement figure d’antiquaires, par rapport aux arquebusiers, chez lesquels on trouve essentiellement, comme leur nom l’indique, des armes à feu, et des « bâtons », ce terme désignant toute arme offensive.
Les armes blanches, qui ne sont plus que des armes d’appoint des armes à feu (ce qui ne préjuge en rien de leur létalité), se rencontrent de plus en plus rarement chez les couteliers. Dès lors, le commerce de ceux-ci va se tourner vers les instruments de chirurgie et les couteaux à usage domestique, alors que l’arme blanche va devenir l’article principal des fourbisseurs.
Le métier principal de ces derniers est de fourbir et de garnir la lame, de dorer la garde, la hampe et les poignées des épées, des dagues, des sabres, des piques, des haches, et des couteaux de chasse.
Au début du règne de Louis XVI, il y a environ 200 maîtres fourbisseurs à Paris, 120 couteliers, 70 arquebusiers, et une quarantaine d’armuriers. Le marché des particuliers est donc beaucoup plus tourné vers les armes blanches que vers les armes à feu.
Mais c’est parce que l’État va étendre son contrôle sur ces dernières par la multiplication des manufactures d’armes dans le Royaume. L’Édit de 1666 opérait déjà une distinction soigneuse entre les armes destinées aux militaires, et les armes destinées aux civils.
La vente des baïonnettes, par exemple, est interdite à tous les sujets du Royaume ; il y a un statut particulier pour les « baïonnettes à ressort, qui se mettent au bout des armes à feu pour l’usage de la guerre. » On définit les artisans et les clients qui peuvent manipuler ce type de baïonnette : ce sont les ouvriers spécialisés, dont le métier va prendre par la suite toute son ampleur dans les manufactures d’armes. Ils ne peuvent vendre de baïonnettes qu’aux officiers.
Au XVIIIe siècle, les maîtrises n’approvisionnent plus les troupes que de manière conjoncturelle, en temps de guerre, alors que se créent des pénuries dans les manufactures. Le terme de « manufacture d’armes » va se confondre de plus en plus avec celui d’« arsenal », qui désignait au XVIIe siècle un espace fermé, dans les grands ports militaires (Brest, Rochefort, Toulon, Marseille pour les galères, puis Lorient et Cherbourg), pour, entre autres, la préparation de l’armement des vaisseaux de guerre.
Tandis que les fonderies de canons de marine se détachaient des arsenaux portuaires, à Indret sur la Loire, Ruelle sur la Charente, ou Rennes-Redon sur la Vilaine, les ateliers de la petite métallurgie se transforment en industries de guerre, et les manufactures de Charleville, Tulle, Saint-Étienne travaillent à l’entreprise pour l’État sous le contrôle des inspecteurs d’artillerie.
La production est progressivement normalisée jusqu’aux fusils réglementaires, dont la norme de fabrication et la qualité sont garanties par un poinçon. Pour contrôler la qualité, il faut faire « éprouver » les canons des armes à feu. C’est le « test de qualité » obligatoire pour les armes militaires.
À la fin du XVIIIe siècle, ce fusil réglementaire est le fusil d’infanterie modèle 1777, mis au point par l’Inspecteur Gribeauval. Toutefois, d’autres types de fusils réglementaires, plus anciens, pouvaient circuler, mais leur usage était périodiquement contrôlé par les inspecteurs et les commissaires, rouages principaux du monopole d’État sur la circulation des armes de guerre.
Une autre forme de contrôle était le stockage d’armes de guerre dans des bâtiments fortifiés à proximité des enceintes urbaines (le « magasin de la Bastille » qui est l’Arsenal de Paris, l’arsenal à la confluence de la Saône et du Rhône à Lyon) ou dans les places-fortes à proximité des frontières (Strasbourg, Metz, Douai, Grenoble...). C’est à ces bâtiments enclos que l’on donne le nom d’ « arsenaux de terre » ; ils seront naturellement au centre des mouvements révolutionnaires.
L’Édit de 1666 avait déjà cherché à définir les critères qui permettaient l’autorisation de vente et de circulation de certaines armes. Les critères objectifs sont la longueur de l’arme et du canon ; la dague, épée courte à lame large, le poignard, couteau dont la lame ne dépasse pas 25 cm, le pistolet de poche, sont des armes qui peuvent être facilement dissimulées. À ce titre, elles présentent une menace grave.
Les textes réglementaires sont convergents ; il faut proportionner l’usage privé à la taille. L’arme doit être suffisamment longue, ou volumineuse, pour ne pas être dissimulée. L’objectif de l’État est l’exposition publique des armes portatives, ce qui rend plus facile le contrôle de leur circulation.
Le monarque tend par ailleurs à réserver l’usage et la qualité des armes à ses soldats, par la multiplication des manufactures et des arsenaux, bien visibles dans l’espace urbain, mais bien vulnérables en cas de défaillance de l’appareil administratif de contrôle. Dans les villes, outre les militaires, l’usage se restreint aux officiers de police et de justice.
Les fourbisseurs qui souhaitent vendre des armes aux officiers, ou aux représentants des régiments, de passage ou en garnison, doivent se soumettre à des critères qui vont tendre de plus en plus vers la production de masse, comme la standardisation réglementée en usage pour les manufactures. Ils peuvent continuer à satisfaire une commande spéciale individualisée, mais celle-ci demande un travail long et minutieux, qui n’est pas répété pour chaque arme.
Se crée ainsi un marché pour les armes de très grande valeur, mais qui est de plus en plus dissocié de la production courante. L’Édit de Turgot de 1776 va réunir arquebusiers, couteliers et fourbisseurs en une seule communauté. C’est une tentative de contrôler étroitement la diffusion des armes.
L’ordonnance de police du 21 mai 1784 durcit la réglementation, en interdisant les épées, à une période où le port de l’épée se généralise au sein d’une population qui conteste le monopole du port de cette arme par la noblesse ; jusque-là, c’étaient les cannes-épées ou « cannes à dard » qui contournaient le privilège social.
Ces cannes étaient d’ailleurs strictement prohibées, à la fois pour cette infraction au privilège, mais également parce qu’elles sont considérées comme l’arme du crime par excellence. Il y a donc tout un jeu de la représentation de l’homme armé dans les textes réglementaires, la considération allant de pair avec la professionnalisation.
Le désarmement de la population civile, sous la monarchie administrative, est rigoureusement parallèle à l’armement des soldats et à la professionnalisation du métier militaire. Toutefois, cette séparation ne signifie nullement un libre usage des armes par les militaires ; bien au contraire, la quête du monopole de la violence concerne également ces derniers, au premier chef, pourrait-on dire.
Les soldats sont souvent impliqués dans des rixes, dans les grandes métropoles, ou dans les villes de garnison ; ils participent parfois à des activités illicites (contrebande, maisons de jeu, prostitution). Le pouvoir monarchique a cherché à surveiller et à contrôler les mouvements et les activités de ses militaires en les concentrant dans des casernes, autre bâtiment sensible du décor urbain.
Le résultat n’est pas toujours probant, ainsi qu’en témoigne l’exemple du régiment des Gardes françaises qui, bien que logés dans vingt-et-une casernes dispersées dans la capitale, se dissout largement dans la population civile. Cette « communautarisation » des régiments n’est d’ailleurs pas propre aux Gardes-françaises, aussi marquant que soit le rôle qu’ils vont tenir dans les premières journées révolutionnaires.
Bien des villes de garnison (Rennes, Nancy, Strasbourg, Brest, Toulon) qui vont connaître des troubles sociaux et des mutineries au cours des premiers mois de la Révolution, connaissent ce phénomène. À Paris, les Gardes-françaises ne doivent pas « vaguer la nuit hors de leur quartier » après 6 heures du soir en été, et 9 heures du soir en hiver, « avec épées et autres armes, s’ils n’ont l’ordre par écrit de leur capitaine ».
Durant la journée, ces soldats ne peuvent se déplacer armés hors de leurs quartiers (le quartier de la caserne) s’ils sont plus de quatre. La réglementation ...
| Acteur | Nombre à Paris | Spécialisation |
|---|---|---|
| Maîtres fourbisseurs | Environ 200 | Fourbir et garnir les lames |
| Couteliers | 120 | Instruments de chirurgie et couteaux domestiques |
| Arquebusiers | 70 | Armes à feu et "bâtons" (armes offensives) |
| Armuriers | Environ 40 | Armes défensives (cuirasses, etc.) |
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