Une collision avec un animal sauvage (sanglier, biche, chevreuil, etc.) peut causer de graves dommages matériels, mais aussi corporels. En France, les collisions avec des animaux sauvages sont fréquentes et les bêtes les plus percutées sont les sangliers, les chevreuils et les cerfs. Les dégâts occasionnés peuvent être très importants selon la taille de l’animal et votre vitesse au moment du choc.
Voici les réflexes à adopter en cas de collision avec un animal sauvage:
Le sort de la bête dépend notamment de son espèce, qui peut être protégée, et de son état. Blessée, elle pourra être envoyée dans un centre de sauvegarde de la faune sauvage ou abattue. Morte, elle sera laissée sur place ou non. C’est aux forces de l’ordre et au maire de la commune où s’est produit l’accident d’en décider et de solliciter si besoin une société d’équarrissage.
Lorsque la collision concerne du grand gibier, un cerf ou un sanglier notamment, vous pouvez être autorisé à emporter le cadavre si vous en faites la demande aux forces de l’ordre. S’il s’agit de grand gibier (sanglier, cerf, chevreuil…), vous pouvez l’emporter, avec l’autorisation des forces de l’ordre (article L424-9 du code de l’environnement). La revente de l’animal est interdite.
Un animal sauvage n’ayant pas de propriétaire, la prise en charge de votre préjudice dépendra des garanties que vous avez souscrites.
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Vous avez eu un accident avec un animal sauvage et votre véhicule est assuré avec une formule Tous risques ? Rassurez-vous, dans ce cas, les dégâts matériels sont pris en charge par votre assurance auto, après déduction d’une franchise.
En général, lorsque la collision a lieu avec un animal sauvage de petite taille (renard, blaireau…), les dommages matériels sont légers et le véhicule peut facilement être réparé. Mais, avec un animal plus gros, par exemple lors d’un accident avec un sanglier, le choc est très violent et, bien souvent, le véhicule irréparable. Être bien couvert par votre assurance auto est alors essentiel pour être indemnisé et pouvoir changer son véhicule.
Si vous bénéficiez d’une garantie tous risques, les frais de réparation de votre voiture peuvent être couverts par votre assurance.
Vous avez heurté un sanglier ou tout autre gibier avec votre véhicule, et vous êtes assuré avec une formule au Tiers ? Malheureusement, les dommages matériels consécutifs à un accident avec un animal sauvage ne sont pas couverts par votre assurance auto. Vous devrez donc réparer le véhicule à vos frais.
Si vous êtes assuré « au tiers », vous n’êtes pas indemnisé. En revanche, vous n’avez droit à aucun dédommagement de la part de l’assurance si vous n’avez souscrit qu’un contrat au tiers.
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Il vous est parfois possible de vous retourner contre une société de chasse, à condition que vous (le conducteur) parvienne à démontrer que l’animal était poursuivi par les chasseurs au cours d’une battue non signalée. Si la collision a eu lieu avec un animal qui était poursuivi par des chasseurs, leur responsabilité peut être engagée (ou celle de l’association ou de la société de chasse dont ils sont membres), en cas de négligence de leur part.
Lorsque le conducteur du véhicule a été blessé pendant l’accident avec un animal sauvage, la prise en charge de ses dommages corporels varie selon les garanties au contrat.
Si vous n’avez pas souscrit la garantie conducteur, ou si vos dommages corporels ne sont pas indemnisés intégralement au titre de cette garantie : vous pouvez être indemnisé par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO). Celui-ci intervient en cas de collision avec un animal sauvage ou avec un animal sans propriétaire identifié ou dont le propriétaire n’est pas assuré.
Les frais médicaux peuvent être partiellement ou totalement pris en charge lorsque votre assurance automobile comprend une garantie conducteur ou si vous disposez d’une garantie individuelle accident. Si ce n’est pas le cas ou si vos frais ne sont que partiellement pris en charge, vous pouvez faire une demande d’indemnisation auprès du Fonds de Garantie.
Vous avez percuté un animal sauvage et vos passagers ont été blessés ? Quelle que soit la formule souscrite, au Tiers ou Tous Risques, votre assurance auto prend en charge les dommages corporels subis par vos passagers au titre de la garantie responsabilité civile. La responsabilité civile est une garantie obligatoire. Elle est donc incluse dans l'ensemble des contrats d’assurance Auto afin de couvrir les dommages subis par des tiers.
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Assuré « au tiers » ou « tous risques », si vos passagers sont blessés, votre assureur les indemnise, au titre de la garantie responsabilité civile. Cette garantie est obligatoirement incluse dans votre contrat d’assurance auto.
Si les passagers du véhicule sont blessés dans l’accident, leurs dommages corporels seront automatiquement couverts par l’assurance auto au titre de la garantie responsabilité civile.
Le principe, en l’absence de tiers solvable, est l’acquittement d’une franchise par l’assuré. En cas de collision avec un sanglier ou un chevreuil, on se trouve évidemment dans ce contexte. Un animal sauvage n’ayant pas de maître, toute collision avec du gibier sera considérée comme un sinistre avec un tiers non identifié.
Ainsi, en cas d’accident avec un animal sauvage, votre assureur auto déduira une franchise lors de votre indemnisation.
À noter toutefois que si l’accident avec l’animal sauvage relève de la force majeure, l’assureur n’appliquera aucun malus. Vous ne subissez pas de malus sur votre contrat d’assurance auto si la collision avec l’animal sauvage présente les caractéristiques de la force majeure, c’est-à-dire si elle est irrésistible, imprévisible et extérieure. Mais en cas de collision avec un animal dans une zone signalée par des panneaux de passages d’animaux, votre assureur pourra considérer qu’il ne s’agit pas d’un cas de force majeure.
| Type de Dommage | Assurance Tous Risques | Assurance au Tiers | Garantie Conducteur | FGAO |
|---|---|---|---|---|
| Dégâts matériels au véhicule | Oui (avec franchise) | Non | Non applicable | Non applicable |
| Dommages corporels du conducteur | Oui (si souscrite) | Non | Oui (si souscrite) | Oui (si indemnisation non intégrale) |
| Dommages corporels des passagers | Oui (responsabilité civile) | Oui (responsabilité civile) | Non applicable | Non applicable |
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