La question de savoir si l'on peut pratiquer le tir dans son jardin est un sujet récurrent, surtout avec l'évolution de la législation sur les armes. Cet article vise à éclaircir les règles en vigueur, en particulier concernant les armes à air comprimé et à poudre noire.
En France, le tir sur une propriété privée est autorisé sous certaines conditions. L'absence de loi interdisant spécifiquement cette pratique est souvent interprétée comme une autorisation tacite. Cependant, cette liberté est encadrée par plusieurs restrictions importantes.
Sauf arrêté municipal, tu peux faire du tir chez toi avec les armes de catégorie C et D.
Le bruit est un aspect central de la réglementation. Pour éviter les problèmes, il est conseillé de :
En gros si pas d'arrêté municipale interdisant la pratique et si tu montres que tu fais ton max pour atténuer la gêne occasionnée, tu risques pas grand chose.
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La sécurité est primordiale. Il faut s'assurer que le stand de tir est aux normes et que les projectiles ne peuvent pas atteindre les propriétés voisines. Une simple haie d'arbustes ne suffit pas à arrêter les plombs.
Il faut bien évidement que ton stand soit aux "normes" de sécurités. Une haie d’arbustes n'arrête pas les plombs.
Il est également important de communiquer avec ses voisins pour désamorcer les craintes et les fantasmes liés aux armes. Une arme à air comprimé peut ressembler à une arme à feu classique et susciter des inquiétudes.
Essaye de voire avec ton voisin ce qui le gêne vraiment. Des fois c'est plus de l'ignorance qu'autre chose. Une AC peut vraiment ressembler à une arme à feu classique et sa laisse place à tous les fantasmes ou craintes.
En cas de plainte pour bruit de voisinage, il est important de savoir que seul un constat "à l'oreille" peut être effectué pour caractériser la nuisance. L'appréciation de l'agent qui effectue le contrôle est donc subjective. La répétitivité des tirs peut également être un facteur aggravant.
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Tout repose donc sur l'appréciation de l'agent qui viendra contrôler la dite nuisance. C'est donc très subjectif, et il convient de prendre toutes les précautions pour faire le moins de bruit possible.
Si le trouble est fondé légalement (par sonomètre homologué) l’on risque sur la base de l’article R623-2 du code pénal : "Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe."
La législation française classe les armes en différentes catégories, allant de A à D, en fonction de leur dangerosité et de leur utilisation. Les armes à air comprimé de faible puissance (moins de 20 joules) sont généralement classées en catégorie D, ce qui facilite leur acquisition et leur utilisation.
Dans la catégorie D nous retrouvons dans la très grande majorité ce qu’il y a de moins “offensif et dangereux”. Nous retrouvons également les armes à fonctionnement autre que pyrotechniques (air comprimé, paintball), cependant, leur puissance doit être comprise entre 2 et 20 joules. Au-delà, l’arme sera classée en catégorie C.
Le tir à la poudre noire en pleine nature est généralement interdit. Les risques de blessures, de braconnage et d'incendie sont trop importants. De plus, le port d'une arme chargée en dehors d'un stand de tir agréé est considéré comme un port prohibé, passible de sanctions pénales.
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La loi est contre toi et rigoureusement appliquée. Pas vu pas pris mais pris = baisé profond.Tu risques la saisie des armes, de la voiture, la correctionnelle pour infraction à la réglementation sur les armes, (port prohibé - puisque l'arme est chargée et en état de tir).
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