La question de savoir si l'on a le droit d'utiliser une arme à feu pour le tir récréatif sur une propriété privée est souvent posée. Il est important de distinguer la chasse du tir sur des cibles conventionnelles.
Il avait eu un article dans la revue aventure chasse et pêche voila quelques année qui parlais du tir longue distance dans la foret et celui disait que c'est légal si tu n'ai pas dans une municipalité qui interdit la décharge d'arme a feu et tu dois t'assuré de le faire dans la sécurité de tous car la loi stipule que tu peux etre tenue criminellement responsable si il yas blessure ou mort lors de cette pratique !!
Si il y a amende, c'est qu'il y a un règlement qui l'interdit comme un règlement municipal par exemple. Si il n'y a pas de règlement là ou tu tir, aucun policier ne peut donner une amende. Si tu es négligent, il n'y a pas d'amende, c'est une accusation en vertu du Code criminel.
Être négligent, c'est de ne pas faire ce qu'une personne raisonnablement prudente aurait fait dans la même situation. C'est au procureur d'apporter cette preuve.
Même si vous être sur un terrain privé pour tirer et que vous être deux personnes ou plus les policiers peuvent vous L,interdire ! Car vous devez vous soumettre aux même lois des champ de tir avec tout vos permis . Seul le propriétaire peut si tout est sécuritaire et ne dérange pas personne et que le tir ne sois pas à tout les jours !
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L'intervention de honardy est pleine de gros bonsens,il resume tres bien la regleY a une différence entre un activité de chasse et des round de tir au pigeon d'argile tout les fin de semaine,faut pas se leurré, la population à l'épiderme sensible,et s'il y a plainte,c'est certain que les policier viendront contrôlersi vous voulez vraiment vous mettre dans le trouble,allez y c'est votre affaire.
Les règlements municipaux c'est surtout ceux la qui faut vérifier. Ça varie entre 150m et 500m d'une batiement, habitation ou construction. Sinon y a toujours la bonne vieille ''troubler la paix'' Mais safety first
Vérifie les règlements municipales, habituellement c'est 500m des bâtiments et pour votre info les lignes d'hydro sont souvent sur des propriétés privés donc demandé au proprios avant. Hydro passe une coupe de fois par année en 4 roues et une fois l'été en hélicoptère pour vérifier les lignes. Tant que tout est sécuritaire... Have gun! Oups have fun!
Il n'en tiens qua toi de vérifier avec ta municipalité sur la reglementation, et pas besoin d'être a 150 klm pour ne pas deranger je vais regulierement tiré avec mes carabine sur une terre privé ou j'ai bien entendu la permission, je me trouve a environ 2 klm de chez moi et personne n'entend les coups de feu de chez moi, le son ca voyage évite de tiré si il y a beaucoup de vent et assure toi que tes balles puisse aller mourir quelque part sans danger et bien entendu choisi un endroit ou il n'y a rien autour,et soie sur d'avoir la permission et ne laisse pas de douille trainé surtout si tu vas tiré sur une terre les fermier n'aime pas trouver des douille car ca peut contaminé leur terre. tout dépent du voisinage et de ou tu habite aussi, moi personnellement jai un voisin qui essaie ses carabine dans sa cour arriere et j'ai jamais vue la police débarqué mais en campagne ont est plutot relax vis a vis des arme a feu se qui n'est pas toujours le cas dans les ville et banlieu en gros sert toi de ta tête et tu devrais pas avoir de probleme bon tir a toi.
Si y a pas de lois qui interdisent la décharge d'une arme a feu dans le secteur, que tu n'es pas dans un parc Nationnal, que tes papiers (PPA) sont en règles autant que tes armes et que tu fais preuves jugement, prudence et gros bon sens, y en a pas de problème.
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En parlant avec le gars du cfo au téléphone il m'avait dit que si j'allais tirer régulièrement au même endroit celui-ci devenait un champs de tir. Alors je devais me soumettre aux normes des champs de tir. Un autre poste ici ou ailleur avait déjà mentionné qu'hydroquebec interdisait le tir dans leurs servitudes. Faudrait vérifier l'exactitude...
La sécurité des chasseurs et des non-chasseurs est une priorité dans la pratique de la chasse. Il vient en complément de la réglementation générale qui s’applique par ailleurs en matière de chasse (dates d’ouverture, gestion des dégâts, etc.). Le non-respect des prescriptions de sécurité du SDGC 2024-2030 est passible d’une contravention de 4ème classe.
Effectivement rien n'empeche un maire de prendre un arrêté pour interdire telle ou telle pratique dans l'intérêt général, si elle présente des risques. Elle a aussi introduit la question des promeneurs, fréquents dans la région (Vosges), surtout des questions et problèmes en perspectives en fait ^^ Enfin bon, je me demande si les autorités ne s'inquiètent pas un peu trop...
Pis oubliez pas, quand vous tirez en nature, RAMASSEZ VOS RESTANTS !
Cause #1 de pourquoi on se fait brûler des spots, et qu'on a une mauvaise réputation.
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Ayez du savoir vivre !! Avant j'allais tirer dans un pit de gravel a Quebec, toute les lois étaient respecté. On allait là un après-midi de temps en temps et on s'amusait. Mais quand tu va tirer a tout bout de champ, le matin pis le soir, que t'enligne le tir rapide avec ton SKS un dimanche matin a 8h en t'assurant de laisser tout tes vidanges là après... c'est des comportement de même qui font qu'on a le droit de tirer nul part asteur pis qu'on se demande où tirer. Bref ramassez-vous, apprenez a vivre en société pis gênez vous pas de dire a un colon qu'il en est un :P
Après les clubs de tir sont là pour ça aussi.
Le club c'est parfait pour s'entrainer, apprendre, s'améliorer et discuter le bout de gras avec les habitués. Ce que j'aurais aimé essayer c'est être seul, tranquille, en pleine nature, avec juste le bruit du vent dans les branches ou le murmure d'un ruisseau, m'allonger sur un tapis de mousse et profiter de cette quiétude pour tirer. Difficile à expliquer en fait... disons combiner deux choses que j'aime et qui pourraient faire très bon mélange.
L' ideale est de trouver un endroit securisé carriere, ancienne mine à ciel ouvert,...
Si tu tires en pleine nature,( c'est à dire pas chez toi...) comme te l'as dit Gurkhan, tu risques d'être considéré comme un Braconnier si tu tires en debors des périodes de chasses et que tu n'as pas ton permis validé ( avec ton assurance). Chez toi, tu peux offrir l'apéro au garde. car il est l'invité ... D'un autre coté, si tu souhaites être dans un cadre sécurisé... va dans un club de tir...
Pour tirer dans les bois, il faut un permis de chasse et la carabine à air comprimé est interdite à la chasse, donc si tu l'utilises dans les bois tu risques une amende salée pour braconnage, même si tu tires sur des boites de conserve. Idem avec une licence de tir, d'ailleurs, si tu tires sur le domaine public.
Pour clarifier les choses: aucun texte règlementaire français n'interdit d'utiliser une arme de Cat C (armes de chasse) ou D (dont les armes à air comprimé) sur son propre terrain ou sur un terrain dont le propriétaire a donné son accord. Néanmoins, il faut prendre en compte quelques points: - ne pas être source de nuisance pour le voisinage: sortie des projectiles, nuisances sonores (minimes avec de l'AC) - ne pas être dans une situation ambiguë qui pourrait laisser penser qu'on est en action de chasse. Si tu tires avec une carabine à plomb (quelle que soit sa puissance) face à une butte sur laquelle sont disposées des cibles, il faudrait être de très mauvaise foi pour t'accuser d'être en action de chasse.
| Situation | Recommandations |
|---|---|
| Terrain privé | Vérifier les règlements municipaux, obtenir l'accord du propriétaire, assurer la sécurité (distance des habitations, direction du tir), éviter les nuisances sonores. |
| Forêt publique | Généralement interdit, sauf autorisation spécifique. Risque de contravention pour braconnage. |
| Club de tir | Solution la plus sûre et légale pour la pratique du tir sportif. |
| Carabine à plomb | Autorisée sur terrain privé avec l'accord du propriétaire et respect des règles de sécurité. Interdite pour la chasse. |
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