L'implantation et le fonctionnement des stands de tir, en particulier ceux dédiés au tir à longue distance, soulèvent des questions importantes en matière de réglementation, de nuisances sonores et de relations avec le voisinage. Cet article explore ces aspects en Aquitaine, en s'appuyant sur les évolutions législatives récentes et les initiatives locales.
Le Precision Rifle est une discipline sportive de tir à l’arme longue qui gagne en popularité. Le principe est de soumettre le tireur à des situations de tir variées, nécessitant une adaptation constante aux ateliers proposés. Le but est de toucher un maximum de cibles en métal en s’adaptant aux positions et au scénario imposés.
D’un même poste de tir, le tireur peut être amené à engager des cibles à différentes distances, l’obligeant ainsi à bien connaître sa balistique afin d’adapter sa visée. Il n’y a pas de déplacement à proprement parler comme en Tir Sportif de Vitesse, mais des « transitions » d’une position à une autre toujours avec l'arme en sécurité. Les distances d’engagement vont de 100 à 1200 mètres maximum pour le gros calibre et de 20 à 250 m pour le 22 LR. Ce dernier calibre est extrêmement intéressant pour le côté économique et formateur. La discipline est ludique mais technique.
Régulièrement, des clubs de tir font face à des contestations de voisinage concernant le bruit. Une nouvelle loi, la loi n°2024-346 du 15 avril 2024, vise à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels et change la physionomie du droit de contestation. Ce texte consacre le bien-vivre ensemble et devrait apporter une bouffée d’oxygène aux clubs de tir en difficulté.
Certains clubs, installés de longue date sur des sites éloignés de toute habitation à l’origine, se retrouvent aujourd’hui cernés par des néoruraux. Ces nouveaux résidents, profitant de prix avantageux pour acquérir des terrains à proximité de zones d’activités de ce type, demandent la fermeture de stands de tir autour desquels ils se sont implantés en toute connaissance de cause.
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La notion de trouble de voisinage, auparavant définie par la jurisprudence, est désormais encadrée par le code civil, en son article 1253. Cet article définit les notions de trouble anormal de voisinage et de responsable. Surtout, il introduit une exception d’antériorité : la responsabilité n’est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d’activités existant antérieurement à l’acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien à la personne lésée. Ces activités doivent être conformes aux lois et aux règlements et s’être poursuivies dans les mêmes conditions.
Ainsi, les clubs sportifs pourront se défendre et pérenniser leurs activités face à leurs détracteurs nouvellement installés. Cette loi ne concerne pas seulement la ruralité mais vise aussi à gérer certains différents citadins. Tous les clubs de tir sont donc concernés par ces avancées.
L’antériorité prévaut désormais, mais avec des limites. Trois conditions sont nécessaires pour que l’exception d’antériorité joue :
Il est conseillé aux stands de tir de faire procéder à des mesures de bruits certifiées afin d’enregistrer l’intensité. Il faut également consigner les horaires, le nombre d’adhérents, la fréquentation, la fréquence des tirs, le type d’armes utilisé, et les compétitions hébergées. De plus, il est important de vérifier et bien conserver les historiques. Ainsi, il sera plus facile de prouver que le bruit était « antérieur » à l’installation du requérant et de se défendre d’une aggravation.
L’arrêté du 27 novembre 2008 indique qu’il faut utiliser la norme NF S31-160 pour mesurer les bruits des tirs. Il ne suffit pas de simplement télécharger une application sonomètre sur son smartphone et faire ses mesures aléatoires soi-même dans son coin, cela n’a aucune valeur !
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L’antériorité ne concerne que la personne lésée, pas l’antériorité du bien ni celle d’autres personnes. De plus, le trouble doit excéder les inconvénients normaux de voisinage.
Les nouvelles technologies installées dans certains clubs (plaques acoustiques, récupérateurs de balle, tunnel de tir, etc.) pourront prouver dans bien des cas qu’il y a moins de bruit qu’avant. Ce qui vaut aussi en cas d’antériorité et fera preuve de la volonté de bien vivre ensemble du club de tir.
Des initiatives comme l'installation de caissons anti-bruit peuvent contribuer à atténuer les nuisances sonores. Un projet de la Ligue Régionale de tir du Centre a mis en place un prototype de « caisson antibruit » en laine de verre avec des « chicanes brisantes » pour briser et absorber l'onde sonore. Des plaques de fibralites ont également été installées pour éviter le retour de l'onde sonore.
Les résultats ont montré un gain de décibels significatif, diminuant le delta entre l’émergence sonore extérieure et le son émis au départ du coup. La réglementation en vigueur, inscrite dans le code de la santé publique, exige des mesures réalisées avec un sonomètre approuvé, selon la norme AFNOR NFS 31-010.
Les valeurs limites d'émergence sont fixées en fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit particulier en cause. En cas de non-respect des valeurs d'émergence, l'exploitant s'expose à des sanctions pénales et administratives.
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Depuis quelques temps, il existe des associations, non affiliées et non homologuées par la FFTir, offrant la possibilité aux tireurs licenciés à la FFTir de pratiquer le Tir à Longue Distance (TLD). Actuellement, cette discipline n’est pas reconnue par la FFTir. Elle n’a pas de règlement propre, chaque association élaborant le sien en fonction de ses possibilités et des capacités qu’elle propose.
Pour les associations TLD non homologuées, la licence FFTir ne permet que d’avoir le droit de détenir une arme, des munitions et éventuellement à rassurer l’association sur la capacité de la personne à détenir des armes. En aucun cas l’assurance de la FFTir ne le couvre lors de cette activité. Il doit donc obligatoirement prendre une assurance supplémentaire. Il doit également s’assurer que l’association est bien déclarée en préfecture et pour ce qu’elle propose.
L’association TLD40, située dans les Landes sur la commune de Lévignacq, regroupe des tireurs sportifs dans une ambiance amicale et dans le respect des règles de sécurité. Le tir se pratique sur une propriété privée, clôturée, de 500 ha.
Le droit d’entrée est de 65€/jour. Des forfaits week-end et groupes sont possibles.
| Caractéristique | Détail |
|---|---|
| Localisation | Lévignacq (Landes) |
| Distance Maximale | 1700 mètres (principal), jusqu'à 2000 mètres (à venir) |
| Activités | Tir longue distance, parcours PRS |
| Tarif | 65€/jour |
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