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La réglementation des stands de tir en Allemagne est stricte et vise à assurer la sécurité et le contrôle des armes à feu. Plusieurs aspects sont encadrés, allant du stockage des armes aux autorisations nécessaires pour leur détention et leur utilisation.

Stockage des Armes

Le club qui détient des armes doit les « conserver dans ses installations » ou, s’il détient au maximum 5 armes (quel que soit les catégories), à minima les carcasses ou, le cas échéant les parties inférieures des boîtes de culasse.

Les armes, munitions et leurs éléments sont conservés dans les installations de la fédération ou de l’association.

Seule exception possible, lorsque l’association détient au maximum 5 armes, cf. - le particulier titulaire d’autorisation les entrepose conformément à la règlementation, et il est responsable des vols des armes qui lui appartiennent.

Il doit utiliser ses armes dans un lieu agréé.

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Art. R314-2 du CSI : « Les personnes physiques ou morales détentrices d’armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l’usage de ces armes par un tiers. »

Art. R314-8 du CSI spécialement destiné aux clubs de tir : « Lorsque les armes ne sont pas utilisées, les fédérations sportives ayant reçu du ministre chargé des sports, au titre de l’article L.

Mesures de Sécurité Spécifiques

  1. Les armes des catégories A et B sont conservées dans des coffres-forts ou des armoires fortes scellés dans les murs ou dans des chambres fortes. Elles peuvent également être conservées dans des resserres comportant une porte blindée et dont les ouvertures sont protégées par des barreaux ou des volets métalliques.
  2. Les armes de la catégorie C sont enchaînées par passage d’une chaîne ou d’un câble dans les pontets, la chaîne ou le câble étant fixés au mur. À défaut, elles peuvent être munies d’un système de sécurité individuel ou collectif assurant leur fixation.

Les munitions sont conservées dans des conditions en interdisant l’accès libre.

Responsabilités

  • La responsabilité du président : Seul le président peut demander et obtenir les autorisations pour son club. Il est donc logique qu’il soit le seul responsable de la conservation.
  • L’assurance : Le club a intérêt à être assuré, la liste des armes doit être annexée au contrat et le lieu du stockage précisé.
  • Le préfet : Généralement, le préfet retire les autorisations lors d’un vol. Dans son idée, si le vol a été possible, c’est que les armes ne sont pas en sécurité.
  • Le particulier accueillant : Si le vol se produit chez un particulier qui entrepose bénévolement les armes du club, cela peut entraîner des complications juridiques.

Autorisations et Restrictions

En Allemagne, les gens peuvent détenir un AR-15 sous licence sportive ou de chasse. Il y a quelques années, les sportifs pouvaient utiliser des chargeurs de 30, tandis que les chasseurs étaient limités à 10, en stand comme en forêt.

Tout le reste est soumis à autorisation (WBK).

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Avec la WBK verte, pas de quota, accès à (presque) toutes les armes, pas de limite d’achat, mais autorisation préalable à demander avant chaque achat.

La WBK rouge pour les collectionneurs donne accès à toutes les armes correspondantes au thème de collection pour laquelle elle a été délivrée, le demandeur doit présenter à un jury un dossier pour justifier de son thème de collection.

Pratique Régulière du Tir Sportif

Les tireurs sportifs sont obligés de pratiquer régulièrement.

Le minimum de pratique régulière est de dix-huit séances par an minimum, en principe avec chaque arme détenue à titre sportif et de participer aux compétitions (clause de besoin).

Règles Concernant les Chargeurs et Calibres

Les chargeurs de + de 10 coups pour les armes longues semi-auto à percussion centrale et + de 20 coups pour les armes de poing à percussion centrale ne sont plus en vente libre (mais il semble que l’on puisse obtenir une autorisation pour en détenir).

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Certains calibres sont prohibés (5,45x18 PSM par exemple).

Acquisition de Poudre

L’acquisition de poudre est soumise à un permis (Pulverschein) qui s’obtient après une formation de 2-3 jours (payante) au rechargement (en gros on bachotes le manuel de rechargement suivi par un examen final).

Contrôles Domiciliaires

Les visites domiciliaires de contrôle du stockage des armes sont la norme, et payantes (il faut payer pour se faire contrôler).

Armes Semi-Automatiques

Les règles relatives aux armes semi-automatiques dotées d’une crosse pliante ou télescopique qui peut être retirée sans l’aide d’outils et permet de réduire leur longueur à moins de 60 cm tout en conservant leur fonctionnalité sont particulièrement surveillées.

La loi définit comme armes longues celles dont le canon avec la culasse fermée a une longueur supérieure à 30 cm et qui peuvent être utilisées même si la longueur totale est réduite à 60 cm.

Selon le système adopté en Allemagne, il semble que les règles de la directive qui ne sont pas spécifiquement transposées n’existent pas ; c’est le contraire de ce que d’autres États ont fait.

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