La notion de rabatteur suscite des interrogations, notamment en ce qui concerne son rôle précis et son statut juridique. Cet article vise à éclaircir cette notion, en explorant ses différentes facettes et en examinant les conditions à remplir pour être considéré comme rabatteur.
Le terme "rabatteur" peut avoir plusieurs significations selon le contexte :
Il existe également des définitions au féminin :
Dans le contexte de la chasse, le rabatteur est une personne dont le rôle est de pousser le gibier vers les chasseurs ou les pièges. Les chiens rabatteurs encerclent la zone de chasse pour diriger le gibier.
Selon le dictionnaire, un rabatteur est :
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A. − Subst. Personne qui rabat.
On lâche les roquets, et les rabatteurs s'avancent en tapant le bois de leurs badines (Gyp,Gde vie, 1891, p. 84):... Vidron,Chasse, 1945, p. 26.
− Plus rarement. Animal qui rabat le gibier.
J'ai observé, la nuit, des renards qui chassaient le lapin. Ils avaient organisé une vraie battue, avec des rabatteurs (A. France,Lys rouge, 1894, p. 63).
[Le chien] excelle (...) à ramener le gibier, spécialement le lièvre, sur son maître. C'est un lanceur et un rabatteur de premier ordre (Vidron,Chasse, 1945, p. 117).
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− P. anal., PÊCHE. Personne qui, en effrayant le poisson, le fait fuir dans la direction des pêcheurs ou des filets.
Cinq ou six pêcheurs (...) épient le poisson qu'autour d'eux les rabatteurs effrayent en frappant l'eau à grands coups de gaule (A. France,P. Nozière, 1899, p. 203).
Des rabatteurs australiens remonteront un cours d'eau afin d'effrayer le poisson et de le diriger vers les filets qu'ont tendus leurs compagnons (Lowie,Anthropol. cult., trad. par E. Métraux, 1936, p. 32).
− P. métaph. Les Prussiens faisaient jusqu'à quarante kilomètres par jour, dans leur cercle immense de rabatteurs, poussant le troupeau d'hommes qu'ils traquaient, vers les forêts de la frontière (Zola,Débâcle, 1892, p. 98).
Il redoutait ces rabatteurs de Dieu [les prêtres] et leurs filets (Mauriac,Chemins mer, 1939, p. 143).
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Le Herz avait réduit le Reinach au rôle de rabatteur; il le forçait à lui procurer des affaires (Barrès,Leurs fig., 1901, p. 52).
Rabatteur du baron, il lui avait procuré pour quinze millions d'objets d'art et d'ameublement (A. France,Bergeret, 1901, p. 336).
− Arg. Personne qui procure des clients à des établissements spéciaux: maisons closes, tripots, etc.
Qu'elle débarque un beau jour dans une gare de Paris ou d'une autre grande ville sans personne pour l'accueillir, sans travail précis, et un habile garçon aux bonnes manières et à la mine avantageuse (le « rabatteur ») la prendra vite en charge (Le Monde, 14 mars 1973, p. 14, col. 5).
La question du statut juridique des rabatteurs est complexe. M. Jean Grandon a soulevé les difficultés d'appréciation de cette notion juridique, face à une jurisprudence contradictoire.
Mme le ministre de l'environnement a reconnu la difficulté d'appréciation du statut juridique des rabatteurs.
Dans le principe, constitue un acte de chasse tout fait de capture ou de mise à mort de gibier, tout fait ayant pour but immédiat cette capture ou mise à mort, enfin tout acte de recherche dans le but de capturer ou de détruire le gibier.
L'article L. 223-1 du code rural stipule que tout chasseur doit être porteur d'un permis de chasser validé ou d'une licence en tenant lieu. Le non-respect de cette règle est passible de peines relatives à l'infraction de chasse sans permis prévues par les articles R. 228-3 et R. 228-4 du code rural.
La jurisprudence admet que les auxiliaires des chasseurs, tels que les rabatteurs ou traqueurs, les porte-carniers, les chargeurs, les valets de chiens en matière de chasse à courre, n'ont pas à être pourvus d'un permis de chasser. Cette exception se fonde sur l'idée que le permis dont est muni le chasseur couvre l'acte des auxiliaires.
Il faut qu'ils agissent simultanément avec lui et qu'ils n'accomplissent pas eux-mêmes le fait principal de la chasse.
Les critères d'appréciation retenus par la jurisprudence portent à la fois sur l'équipement dont dispose le rabatteur et sur son comportement. Il doit rester dans un rôle auxiliaire et n'exercer qu'une action accessoire.
En matière de chasse à courre, les piqueux qui dirigent la chasse et y participent personnellement doivent être munis d'un permis visé et validé. La réglementation propre à cette chasse exige le permis de celui qui porte une arme (dague, lance, arme à feu,...), de celui qui porte simultanément le fouet et la trompe et de celui qui fait le bois avec un limier.
Les auxiliaires de chasse, aussi appelés « traqueurs » ou « rabatteurs », jouent un rôle spécifique. Leur participation est encadrée par une série de critères qui visent à délimiter leurs actions et leur implication dans l’acte de chasse. Le fondement juridique qui permet aux auxiliaires de participer à la chasse sans être titulaires du permis de chasser repose sur l’idée que le permis de chasser du chasseur principal couvre les actes accomplis par l’auxiliaire.
Cependant, l’auxiliaire ne peut pas agir de manière autonome et doit être en lien direct avec le chasseur. Les juges se basent sur plusieurs critères pour déterminer si un auxiliaire a respecté ou non son rôle. Ainsi, les auxiliaires de chasse ne peuvent pas parcourir le territoire fusil en main[1], fusil chargé[2] ou encore « fusil cassé »[3].
De plus, le comportement de l’auxiliaire doit refléter son rôle secondaire. L’auxiliaire peut assurer la sécurité des chiens en pouvant rappeler un chien qui risquerait de traverser une propriété privée ou de se mettre en danger.
Il existe différents modes de chasse, chacun avec ses spécificités :
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