Le Revolver Webley et la Législation Française : Catégorie D

La question de la classification des armes à feu, et notamment des revolvers Webley, dans le cadre de la législation française, suscite régulièrement des interrogations. La complexité de la réglementation, avec ses catégories et ses exceptions, peut rendre difficile la compréhension du statut légal de ces armes.

Classification des Revolvers Webley

Il existe une confusion entre les modèles Mark IV « Boer War Model » en calibre .455, conçu en 1897, qui est classé en catégorie D§e) et le Mark IV en calibre .38. Les revolvers Webley Mk I à Mk IV chambrés en calibre .455 sont classés en catégorie D§e), en raison de leur conception, de leur mise sur le marché (notion correspondant au « modèle » militaire), ou de leur adoption par l’armée britannique avant 1900.

Le cas du Webley Mark IV en calibre .38 est tout à fait différent. Afin de diversifier sa gamme de produits, Webley en établit également des versions en calibre .32 et en calibre .22, ces dernières étant surtout destinées aux tireurs sportifs.

En 1927, la fabrication du Mark IV « Boer war » model avait été abandonnée depuis près de quinze ans au profit de celle du Mark V et du Mark VI. L’histoire des revolvers Webley est relativement embrouillée et certaines similitudes d’appellation ne font que renforcer la confusion.

Les collectionneurs qui contesteraient cette position peuvent se faire connaître, à condition de nous fournir des documents incontestables pour étayer leur thèse afin que nous puissions réexaminer notre analyse.

A noter que les munitions de revolver Webley en calibre .38, .455 et .22 sont également classées en catégorie D§§J bis) à condition d’être chargées à la poudre noire et fabriquées avant 1900.

Les tableaux A et B de l’arrêté du 24 août 2018 viennent d’être modifiés par le nouvel arrêté du 29 août 2023. Dans les listes que nous publions, nous avons mis un commentaire entre parenthèses pour plus de compréhension, notamment sur ce qui est modifié.

Armes d'Époque Reclassées

Il s’agit d’armes d’époque dont le modèle est postérieur à 1900 mais qui sont reclassées dans la catégorie des Armes Historiques et de Collection « compte tenu de leur intérêt culturel, historique ou scientifique ».

Pistolet semi-automatique Bergmann Simplex, 1901, calibre 8 mm.
Carabine semi-automatique d’origine Luger (Parabellum), 1900-1902, calibre 7,65 mm .
Pistolet semi-automatique Adler Waf-Hermsdorff, 1905, calibre 7,25 mm Adler.
Pistolet semi-automatique Mann F. Mann-Werk,1919, 6,33 mm et 6,35 Browning.
Pistolet semi-automatique « Mannlicher » 1900, 1901, 1905, calibre 7,63 mm Mannlicher.
Carabine semi-automatique « Mannlicher » 1901, calibre 7,63 mm Mannlicher.
Revolver semi-automatique Zulaica 1910, calibre 5,75 mm Velodog.
Pistolet semi-automatique Colt, 1900, calibre 38 Auto.
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax « Mars », Webley-Mars, 1900, tous calibres.
Revolver automatique Fosbery Webley & Scott,1902, 455 MK II et 38 Auto.

Il s’agit d’armes d’un modèle antérieur à 1900 et qui devraient normalement être dans la catégorie des Armes Historiques et de Collection.

Revolver ordonnance suisse 1882/29, Toute fabrication, tous calibres.
Toutes armes de poing, tous fabricants, tous modèles, 6,35 Browning, 7,65 Browning, 38 Spécial.
Tous revolvers ayant été modifiés pour l’usage de certaines munitions de calibre 22 à percussion annulaire, tous fabricants, tous modèles, 22 Short, 22 Long, 22 Long Rifle, 22 Win. Mag.
Marlin 1894 ; tous modèles, tous calibres.
Winchester 1895 du « contrat russe », 7,62 x 54 R.
Winchester 1897 ; toute arme dont la longueur de canon est inférieure ou égale à 60 cm, tous calibres.
Savage 1899 ; tous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 429 000, tous calibres.

Armes Supprimées du Texte Règlementaire

En plus de la mise à jour de l’arrêté, les experts du SCAE ont eu la sagesse de supprimer du texte règlementaire les armes qui n’avaient pas lieu de s’y trouver.