Le transit international routier est un élément essentiel de la logistique mondiale, facilitant le transport de marchandises à travers les frontières de manière efficace et sécurisée. Ce mode de transport joue un rôle crucial dans la chaîne d’approvisionnement globale, permettant aux entreprises de déplacer des biens entre différents pays et territoires. Il est particulièrement important pour les économies qui dépendent du commerce international, car il permet de relier les marchés de production aux marchés de consommation, souvent situés à des milliers de kilomètres de distance.
Le transit international routier consiste à transporter des marchandises par la route, souvent en utilisant des camions ou des remorques. Ce type de transport est régulé par des accords internationaux, tels que la Convention TIR, qui facilite le passage des marchandises à travers les frontières en minimisant les formalités administratives. Le carnet TIR est un document essentiel qui accompagne les marchandises et garantit leur transit sans obstacle à travers les pays signataires.
Le transit international routier est un régime fiscal douanier régi par une convention datant de 1975 sous l’égide de la Commission économique pour l’Europe des Nations-Unies. Il consiste à limiter les contrôles et vérifications des ensembles routiers par les autorités douanières des pays contractants. Il s’agit d’un système de transit douanier qui permet de suspendre les droits et taxes d’importation tout au long du trajet, sous réserve que les États traversés soient signataires. Les démarches et les contrôles s’effectuent principalement au niveau des autorités douanières des pays de départ et de destination.
Le transport international routier est un système de transit international : il permet la circulation de marchandises sous couvert d'un carnet TIR sur le territoire de 65 des 77 parties contractantes à la Convention TIR. Le trajet se fait dans des véhicules ou conteneurs scellés. Grâce à la reconnaissance des contrôles douaniers et à un système de garantie internationale (matérialisé par le carnet TIR), le recours au transit international routier assure une fluidité des passages frontières sur une zone géographique très étendue.
Les parties contractantes doivent identifier et habiliter en toute transparence les associations garantes nationales, les personnes physiques ou morales pouvant utiliser les carnets TIR, et l’organisme chargé de l’agrément des ensembles routiers. Les associations garantes nationales garantissent le fonctionnement du système international auprès de l’IRU, L’Union Internationale de Transports Routiers. Elles s’acquittent au maximum des montants relatifs aux droits et taxes d’importation et d’exportation, mais aussi des pénalités de retard. Le transporteur doit être habilité à l’utiliser en s’engageant auprès de l’association garante nationale dans un premier temps. Les ensembles routiers agréés doivent aussi afficher la plaque TIR.
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Une association garante est agréée par les autorités douanières. Elle se portera caution pour les personnes utilisant le régime TIR. L'association délivre des agréments aux transporteurs adhérents. Les ensembles routiers utilisés devront être porteurs d'un certificat, garantissant principalement que les marchandises pourront y être convenablement placés sous scellement douanier.
Le camion va charger les marchandises dans le carnet, la couverture et le "feuillet jaune non douanier" sont complétés. Les informations sont automatiquement dupliquées sur les pages suivantes par le principe de la copie carbone. Les informations en question sont principalement les lieux de départ et de livraison, et le descriptif des marchandises. Un carnet est utilisé pour chaque voyage effectué. Le camion se rend, au bureau de douanes local, avec le carnet. Les douanes effectuent les contrôles nécessaires pour vérifier l'exactitude du manifeste des marchandises et apposent éventuellement les scellements douaniers. Elles peuvent annexer des documents (liste de colisage, photos...) au carnet et le tamponnent.
Le transport s'effectue, avec éventuellement des contrôles rapides aux douanes des pays traversés. L'opération TIR prend fin au bureau des douanes du pays de destination. Les autorités tamponnent le carnet. Elles détachent un coupon qui sera renvoyé au bureau de douane de départ pour le notifier de la fin de l'opération. Le carnet est immédiatement rendu au titulaire. Le camion peut alors livrer les marchandises au destinataire. Le transporteur renvoie le carnet utilisé à l'association émettrice du carnet, pour en recevoir un nouveau vierge.
Le Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Les contrôles et formalités se concentrent en effet sur le bureau de douanes du départ et celui d'arrivée. Le régime permet ainsi d'alléger considérablement les démarches normales de franchissement de frontière par ces marchandises.
Il diminue les coûts du transport en réduisant les formalités et les retards dans les opérations de transit; il facilite les mouvements de transit par le biais de contrôles et de documents normalisés; et par voie de conséquence, il encourage le développement des échanges internationaux. Les marchandises traversent les frontières internationales avec un minimum d'ingérence; les retards et les coûts du transit sont réduits; les documents sont simplifiés et normalisés; et il est inutile d'effectuer des dépôts de garantie douaniers aux frontières traversées.
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Les droits et les taxes douaniers exigibles au cours des opérations de transit international sont garantis jusqu'à concurrence de 50.000 USD par les associations agréées; seuls les transporteurs bona fide sont autorisés à utiliser les Carnets TIR, ce qui augmente la sécurité du système; la nécessité d'effectuer un contrôle physique des marchandises en transit est moindre; le système facilite les contrôles aux douanes et simplifie la documentation douanière; et l'utilisation de postes de dédouanement intérieurs pour l'exportation et l'importation permet une répartition plus efficace du personnel douanier.
Si vous croisez un camion avec une plaque TIR, cela signifie qu’il provient ou est à destination d’un pays en dehors de la liste citée, le plus souvent du Maghreb, ou de pays de l’Est tels que la Russie, la Biélorussie ou l’Ukraine, ou encore qu’il a transité par un pays tiers (par exemple Albanie) alors qu’il est en provenance et à destination de l’UE.
Cela signifie également qu’ils sont sous scellés, le conteneur ou le camion est donc très probablement plombé.
Plusieurs éléments sont essentiels pour la sécurité et la conformité réglementaire des camions :
Un véhicule de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge (PTAC) affecté au transport routier de marchandises est soumis à des restrictions de circulation. Les matériels et engins agricoles et certains véhicules spécialisés ne sont pas concernés. Des dérogations sont prévues sous certaines conditions.
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Pour tous et sur tout le territoire en métropole, les véhicules de transport de marchandises avec un poids total autorisé en charge (PTAC) de plus de 7,5 tonnes n’ont pas le droit de circuler sur l’ensemble du réseau routier pendant les périodes suivantes :
Le transit international routier fait face à plusieurs défis, notamment les embouteillages, les infrastructures routières inadéquates, et les variations des taux de change. Les embouteillages peuvent entraîner des retards importants, affectant ainsi la ponctualité des livraisons et la qualité de service proposé. Les infrastructures routières inadéquates, quant à elles, peuvent limiter l’accès à certaines régions et augmenter les coûts de transport.
Pour surmonter ces défis, les entreprises de logistique investissent dans des technologies de gestion de flotte et des systèmes de planification avancés. Elles adoptent également des pratiques durables pour réduire leur empreinte carbone, comme l’utilisation de véhicules écologiques et l’optimisation des itinéraires. L’IRU (International Road Transport Union) joue un rôle clé en fournissant des conseils et en établissant des normes pour améliorer l’efficacité et la sécurité du transport routier international.
Bien que les détails techniques ne soient pas encore connus, on sait déjà que ce nouveau système sera hébergé par la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe et que l’UE a déjà prévu d’y interconnecter son NCTS.
L’innovation technologique joue un rôle de plus en plus important dans le transit international routier. Les entreprises de logistique utilisent des systèmes de gestion de flotte pour surveiller les performances des véhicules et optimiser les itinéraires. Ces systèmes permettent de réduire la consommation de carburant et les émissions de CO2, contribuant ainsi à la durabilité environnementale. Les véhicules autonomes et les drones de livraison sont également des innovations prometteuses qui pourraient transformer le secteur du transport routier dans les années à venir.
Les carnets TIR sont délivrés à des entreprises agréées, par l'Association Française du Transport Routier International (AFTRI), association française émettrice et garante de carnets TIR habilitée par les autorités douanières.
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