La chasse est une activité encadrée par des réglementations strictes, visant à assurer la sécurité, la protection de la faune et le respect de l'environnement. Parmi les aspects réglementés, l'utilisation du fusil de chasse, en particulier en zones humides, fait l'objet d'une attention particulière. Cet article vise à définir le fusil de chasse "terre et eau", son utilisation et les réglementations qui s'y appliquent, notamment en ce qui concerne l'emploi de la grenaille de plomb.
Le terme "fusil de chasse" désigne généralement un fusil à canon lisse, utilisé pour le tir de gibier à plumes ou à poils. La mention "terre et eau" fait référence à la capacité d'utiliser ce type de fusil dans des environnements terrestres et aquatiques, notamment pour la chasse au gibier d'eau. Il est important de noter que la réglementation peut varier en fonction du type de gibier chassé et du lieu de chasse.
Le fusil de chasse est utilisé pour différents types de chasse, notamment :
La réglementation concernant l'utilisation de la grenaille de plomb est un enjeu majeur pour la protection des zones humides et de la faune qui y vit. De même, si une personne est trouvée portant sur elle de la grenaille de chasse à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir, le tir concerné est présumé être du tir en zones humides, à moins que la personne puisse démontrer qu’il s’agit d’un autre type de tir.
Le Règlement précise ce que l’on doit entendre par « zones humides » : « Des étendues de marais, de fagnes, de tourbières ou d’eaux naturelles ou artificielles, permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante, douce, saumâtre ou salée, y compris des étendues d’eau marine dont la profondeur à marée basse n’excède pas six mètres. » Cette définition est très large et comprend notamment des zones inondées de manière temporaire.
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Aujourd’hui, il nous apparait que la définition des zones humides doit être reconsidérée à l’aune de l’article L211-1 du code de l’environnement qui dispose que : « On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire, ou dont la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année ; »
L’article R211-108 du Code de l’environnement précise que : « Les critères à retenir pour la définition des zones humides […] sont relatifs à la morphologie des sols liée à la présence prolongée d’eau d’origine naturelle et à la présence éventuelle de plantes hygrophiles.
La notion de « marais » est distincte de la notion de « zones humides » (Article L211-1 du code de l’environnement). Le terrain peut être qualifié de « marais » au regard de la localisation en zone de marais, de l’intégration de la parcelle dans un périmètre géographique et/ou administratif défini dans le statut juridique d’une structure dont le nom comporte le mot « marais » ou un espace protégé portant le mot « marais », etc.
Se pose la question de la présomption de tir en zones humides pour toute personne se trouvant portant sur elle de la grenaille de plomb à l’intérieur ou à moins de 100 mètres de zones humides lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir.
Ainsi, il reviendrait au chasseur d’apporter des éléments tangibles démontrant qu’il n’était pas en situation de tirer à l’intérieur ou à moins de 100 mètres d’une zone humide. Toutefois, l’incrimination du simple port de grenaille de plomb semble contrevenir avec les termes mêmes de l’arrêté du 1er août 1986.
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La présomption simple du Règlement relève que la simple détention impliquerait une volonté d’utilisation.
Face à l'interdiction de la grenaille de plomb, des alternatives existent, offrant des solutions pour tirer dans des fusils fins et/ou anciens sans aucun problème et surtout sans avoir à modifier son arme. La gamme de substituts est vaste, incluant des billes d'acier, des billes de cuivre, des billes de zinc-étain, des billes de bismuth, et du tungstène.
Vincent Vouzelaud, dirigeant de la cartoucherie familiale éponyme, assure qu'avec la bourre billes d'acier à contre-pression (ACP), en suivant la norme, il n'y a aucun souci, et on peut tirer des cartouches à billes d'acier dans les fusils à platines vieux d'un siècle. Les munitions actuelles fonctionnent dans des fusils anciens sans les abîmer.
La cartouche calibre 12 zone humide est obligatoire près d'une rivière, fleuve, lac ou mer. Elle dispose de grenaille d'acier ,tungstène, acier nickelé ou zingué.Cette nouvelle gamme de cartouches de chasse pour les zones humides est plus respectueuse de l'environnement.
| Matériau | Densité | Performance | Coût | Compatibilité |
|---|---|---|---|---|
| Acier | Moins dense que le plomb | Bonne à moyenne distance | Abordable | Bourres spécifiques requises |
| Cuivre | Dense | Excellente précision et pénétration | Élevé | Bonne |
| Bismuth | Proche du plomb (10) | Similaire au plomb | Plus coûteux que le plomb | Compatible avec tous les fusils |
Au-delà de la question de la grenaille de plomb, d'autres réglementations encadrent la pratique de la chasse :
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