La possession d’un revolver à poudre noire est autorisée en France sous certaines conditions, sans nécessiter de permis de port d’armes. Toutefois, cette liberté reste encadrée par la législation sur les armes de catégorie D. Il est important de bien connaître les règles en vigueur pour éviter toute infraction.
Les revolvers à poudre noire sont classés en catégorie D selon le Code de la sécurité intérieure. Cette catégorie regroupe principalement les armes anciennes ou reproductions d’armes à feu à chargement par la bouche.
La possession du revolver seul ne suffit pas à en permettre l’usage. La poudre noire, les amorces et les projectiles font également l’objet d’une réglementation.
Les revolvers à poudre noire peuvent être utilisés dans plusieurs contextes, à condition de respecter les règles de sécurité et les interdictions.
Même si aucune déclaration n’est requise, la législation impose des règles strictes sur la manière dont un revolver à poudre noire doit être manipulé et stocké.
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Posséder un revolver à poudre noire implique des responsabilités. Il est conseillé aux débutants de suivre une formation de base auprès d’un club de tir agréé ou d’un instructeur spécialisé pour apprendre à manipuler l’arme en toute sécurité.
Les lois évoluent régulièrement. Il est donc essentiel de se tenir à jour en consultant les sites officiels des préfectures ou des autorités de régulation des armes.
Les fabrications modernes de munitions à poudre noire à étui ou culot métallique sont maintenant classées. Cet article découle de l’application des décrets n° 2018-542 du 29 juin 2018 ainsi que n° 2023-557 du 3 juillet 2023 qui tous les deux ont profondément modifié le classement des munitions ainsi que leur régime de détention.
Les munitions « ...à étui métallique à poudre noire et à percussion centrale, ainsi que leurs éléments, » conçus pour les armes de poing pré/1900. Il s’agit des munitions modernes refaites récemment pour le tir avec des armes anciennes. Sont exclues les munitions de catégorie C6° (voir ci-dessous).
Les autres munitions non classées en C6° ou C7° sont classées dans ce paragraphe. Sauf pour les munitions qui sont communes aux armes d’épaule et armes de poing qui restent classées en catégorie B : Ainsi une réplique de carabine Winchester mle 1873 en calibre 357 mag, est bien classée en catégorie C, mais pas la munition qui reste en catégorie B.
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Cette nouvelle catégorie comprend les munitions à étui ou culot métallique à poudre noire et à percussion centrale, ainsi que leurs éléments... » conçues pour armes pré/1900 et fabriquées après 1900. Sont exclus de ce classement les calibres déjà classés en C6° (- 25-20 Winchester (6,35 x 34 R), - 32-20 Winchester (8 x 33 Winchester) ou 32-20-115, - 38-40 Remington (10.1 x 33 Winchester), - 44-40 Winchester ou 44-40-200, - 44 Remington magnum et 45 Colt).
Seules les cartouches (et éléments) à percussion centrale et refaits récemment sont classés en C11° ou B13°.
Dans ses définitions de l’art R311-1, le CSI donne la définition suivante : « munition dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm et dont la chambre à poudre présente un orifice latéral d’un diamètre au moins égal à 2 mm ne contenant plus de poudre et dont l’amorce a été percutée.
Il est possible de détenir 500 Munitions à percussion centrale ou annulaire classées en catégorie C 6°, 7º et 8° sans l’obligation détenir l’arme (art R312-63 du CSI).
Pour toutes les autres munitions, il faut le permis de chasser accompagné de son titre de validation annuel ou temporaire, de l’année ou de l’année précédente. Les munitions classées au 6° de la catégorie C et chargées à poudre noire, peuvent être acquises avec une autorisation de catégorie B.
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| Catégorie | Description |
|---|---|
| B13° | Munitions à étui métallique à poudre noire et à percussion centrale pour armes de poing pré/1900 (modernes). |
| C8° | Autres munitions non classées en C6° ou C7°, sauf celles communes aux armes d'épaule et de poing (catégorie B). |
| C11° | Munitions à étui métallique à poudre noire et à percussion centrale pour armes pré/1900 fabriquées après 1900. |
| D §j | Munitions sans étui métallique (papier ou carton). |
| D §j bis | Munitions à étui métallique chargées à poudre noire et fabriquées avant 1900. |
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