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Les accidents impliquant des animaux sauvages, tels que les sangliers, les chevreuils et les cerfs, sont une source d'inquiétude pour de nombreux automobilistes. Ces collisions peuvent entraîner des dommages matériels importants et des blessures corporelles. Cet article examine les conditions d'indemnisation en cas d'accident avec un animal sauvage, en particulier dans le cadre des contrats d'assurance Matmut.

Types d'Accidents et Constatations

Un accident avec un animal sauvage peut être une collision directe ou une manœuvre d'évitement qui entraîne une sortie de route. Dans tous les cas, il est crucial de suivre une procédure rigoureuse :

  • Prévenir les autorités : Contactez immédiatement la gendarmerie ou la police nationale pour faire constater l'accident.
  • Collecter des preuves : Prenez des photos du lieu de l'accident, des dommages au véhicule, et des éventuelles traces de l'animal (poils, sang).
  • Déclarer l'accident : Informez votre assureur dans un délai de cinq jours ouvrés.

Que faire en cas d'accident avec un animal sauvage ?

En cas d’accident avec un animal sauvage, contactez immédiatement la police ou la gendarmerie ainsi que le maire de votre commune pour signaler le sinistre. Les autorités interviendront alors sur place pour constater l’accident et prendre en charge l’animal blessé ou décédé. Ensuite, essayez de collecter un maximum d’informations sur l’accident (témoignages, configuration des lieux) et prenez en photo tous les éléments prouvant que vous avez percuté un animal : corps, traces de sang, poils… en particulier si ce dernier s’est échappé après la collision. Enfin, si vous pouvez prétendre à une indemnisation, déclarez le sinistre à votre assureur auto sous 5 jours ouvrés.

Indemnisation des Dommages Matériels

La prise en charge des dommages matériels dépend de votre contrat d'assurance :

  • Assurance Tous Risques : Les dommages matériels sont généralement pris en charge, après déduction d'une franchise.
  • Assurance au Tiers : Les dommages matériels ne sont pas couverts, sauf si vous pouvez prouver une négligence de la part d'une société de chasse.

Si vous êtes assuré « au tiers », vous n’êtes pas indemnisé. Vous ne subissez pas de malus sur votre contrat d’assurance auto si la collision avec l’animal sauvage présente les caractéristiques de la force majeure, c’est-à-dire si elle est irrésistible, imprévisible et extérieure. Mais en cas de collision avec un animal dans une zone signalée par des panneaux de passages d’animaux, votre assureur pourra considérer qu’il ne s’agit pas d’un cas de force majeure.

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Le + Matmut :

Votre voiture a été déclarée économiquement irréparable ? Si vous avez souscrit la garantie Indemnisation renforcée, vous pourrez être indemnisé en valeur d’achat ou en valeur de remplacement majorée, à condition de céder votre véhicule à la Matmut dans le cadre des articles L 327-1 et suivants du Code de la route.

Indemnisation des Dommages Corporels

L'indemnisation des dommages corporels du conducteur et des passagers est différente :

  • Conducteur : Si vous avez souscrit une garantie conducteur, vos blessures corporelles sont couvertes dans la limite des prestations contractuelles. Si l'indemnisation n'est pas intégrale, le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages (FGAO) peut intervenir en complément. En l'absence de garantie conducteur, vous pouvez également faire une demande d'indemnisation auprès du FGAO.
  • Passagers : Les dommages corporels des passagers sont pris en charge au titre de la garantie responsabilité civile de votre assurance auto, quelle que soit la formule souscrite.

Si vous n’avez pas souscrit la garantie conducteur, ou si vos dommages corporels ne sont pas indemnisés intégralement au titre de cette garantie : vous pouvez être indemnisé par le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO). Celui-ci intervient en cas de collision avec un animal sauvage ou avec un animal sans propriétaire identifié ou dont le propriétaire n’est pas assuré. A votre demande, votre assureur peut se charger d’adresser une demande d’indemnisation au Fonds de garantie. Ou vous pouvez adresser votre demande d’indemnisation directement au FGAO.

Le + Matmut :

Avec la Garantie du conducteur, incluse dans toutes nos formules d’assurance Auto, vous pouvez obtenir une indemnisation jusqu’à 3 millions d’euros en cas de blessures graves.

Le Rôle du FGAO

Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages (FGAO) joue un rôle crucial dans l'indemnisation des accidents avec des animaux sauvages. Il intervient lorsque l'animal n'a pas de propriétaire identifiable ou lorsque le propriétaire n'est pas assuré. Le FGAO indemnise principalement les dommages corporels et peut compléter l'indemnisation de votre assureur.

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Lorsqu’un conducteur évite un animal sauvage et finit sa course dans un fossé, contre un arbre ou une glissière, il peut subir des lésions très graves alors même qu’aucun choc direct avec l’animal n’est constaté. Lorsque l’animal est sauvage, sans propriétaire identifié ou sans assurance, la victime se retrouve sans responsable civil classique à actionner, d’où le rôle déterminant du FGAO.

Franchise et Malus

En général, une franchise est appliquée lors de l'indemnisation d'un accident avec un animal sauvage, car il est considéré comme un sinistre avec un tiers non identifié. Cependant, si l'accident relève de la force majeure, aucun malus ne sera appliqué à votre contrat d'assurance.

Ainsi, en cas d’accident avec un animal sauvage, votre assureur auto déduira une franchise lors de votre indemnisation. À noter toutefois que si l’accident avec l’animal sauvage relève de la force majeure, l’assureur n’appliquera aucun malus.

Le + Matmut :

En ajoutant l’option Rachat de franchises à votre contrat d’assurance Auto Matmut, les dommages matériels causés à votre véhicule peuvent être indemnisés sans franchise (1).

Conseils et Recommandations

Voici quelques conseils pour mieux gérer un accident avec un animal sauvage :

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  • Soyez Prudent : Redoublez de vigilance lors de la conduite dans les zones signalées comme fréquentées par des animaux sauvages.
  • Signalez Immédiatement : Contactez la police ou la gendarmerie et votre assureur dans les plus brefs délais.
  • Collectez des Preuves : Prenez des photos et rassemblez tous les éléments pouvant prouver l'accident.
  • Vérifiez Votre Contrat : Assurez-vous de bien comprendre les garanties et les franchises de votre contrat d'assurance.

Plus vous attendez, plus l'assurance renforce sa position. Ne restez pas seul face aux conséquences de l'accident.

La valeur du dossier de dommage corporel dépend directement de la qualité des preuves recueillies et de la structuration des éléments médicaux et économiques.

Tableau Récapitulatif des Assurances

Assureur Garantie Dommages Tous Accidents Garantie Conducteur Rachat de Franchise Malus
MAAF Oui, avec franchise Oui Option disponible Non, si force majeure
Matmut Oui, avec franchise Oui, jusqu'à 3 millions d'euros Option disponible Non, si force majeure
Macif Oui, avec franchise Oui Non spécifié Non, si force majeure

tags: #matmut #accident #gibier #indemnisation

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