Cet article aborde divers aspects liés à la Fédération Québécoise de Tir (FQT), aux réglementations sur les armes à feu, aux cours de sécurité, et aux clubs de tir au Québec.
En 2008, l'idée d'adopter une législation similaire à celle du Québec en matière d'armes à feu a été proposée en France. La législation québécoise, jugée simple, classait les armes en cinq catégories (A, B, C, D, E). Au Québec, pour être autorisé à utiliser une arme, il faut d’abord obtenir un certificat d’aptitude accessible dès l’âge de 12 ans.
Le CCSMAF est un cours essentiel pour acquérir les connaissances nécessaires au maniement sécuritaire des armes à feu. Il s’adresse à toute personne de 12 ans et plus. La réussite de ce cours, combinée au cours ICAF, est nécessaire pour obtenir un Certificat du chasseur (catégorie arme à feu). Le Certificat du chasseur ou le Certificat de réussite obtenu à la suite de ce cours est nécessaire pour compléter une demande de permis de possession et acquisition d’arme à feu sans restriction (PPA) (essentiellement des armes longues pour la chasse). Il est obligatoire de suivre la formation CCSMAF pour obtenir un permis de possession et acquisition d’arme à feu (PPA). On est de prime abord très impressionné par le volume des connaissances qu’il apporte.
Durée du cours: 8 à 10 heures (y compris les 2 tests).
Coût: 75 $ comprenant un manuel (268 pages), un test pratique et l’examen théorique (coût 2017 : 76 $).
Ce cours s’adresse à ceux qui désirent obtenir le certificat du chasseur afin d’exercer leur droit de chasser avec une arme à feu au Québec. Il permet d’acquérir les connaissances de base relatives à la sécurité ainsi qu’aux devoirs et obligations des chasseurs envers la faune, le milieu naturel et les autres citoyens.
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Durée du cours: 7 heures.
Coût: 44 $ comprenant un manuel (200 pages) et l’examen théorique (coût 2017 : 45 $).
L’arbalète, interdite à la chasse en France, est autorisée au Québec. Depuis le 1er janvier 2007, les personnes désirant chasser avec une arbalète doivent suivre une formation reconnue et posséder un certificat du chasseur codé A ou B. Cette nouvelle mesure vaut aussi pour les personnes handicapées qui pratiquent cette activité. En effet, devant la popularité croissante de cette activité, le Ministère et ses partenaires de la faune ont jugé nécessaire de bonifier la formation des chasseurs relativement à l'utilisation de ce type d'arme de jet. Cette mesure touche à la fois la sécurité du chasseur et la responsabilité dont il doit faire preuve dans l'utilisation appropriée de cette arme afin d'abattre un gibier de façon propre et efficace.
| Code du certificat | Formation à suivre et examens requis | Particularités |
|---|---|---|
| Code F (Chasse avec arme à feu) | Initiation à la chasse avec arme à feu (ICAF) Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu (CCSMAF) Examen théorique | Depuis le 1er janvier 2007, le code F donne le droit de chasser seulement avec une arme à feu. Le module Initiation à la chasse avec arme à feu (ICAF) ne porte que sur la chasse avec arme à feu. |
| Code A (Chasse avec arc ou arbalète) | Initiation à la chasse avec arc ou arbalète (ICAA) Examen théorique Examen pratique | Le code A donne maintenant droit de chasser avec un arc ou une arbalète. Le module de formation Initiation à la chasse à l'arc (ICA) a été enrichi pour devenir Initiation à la chasse avec arc ou arbalète (ICAA). |
| Code B (Chasse avec arbalète) | Initiation à la chasse avec arc ou arbalète (ICAA) Examen théorique | Le code B est nouveau. Il donne droit de chasser avec une arbalète seulement. Les personnes qui obtiennent un code B avec le module Initiation à la chasse avec arc ou arbalète (ICAA) peuvent, en tout temps, obtenir un code A à la condition de réussir le test pratique de tir à l'arc de ce même module. |
La sécurité et le maniement des armes dépendent de la loi fédérale sur les armes à feu. Les agents de protection de la faune veillent à l'application de certains volets réglementaires. Il y a l’obligation d’enregistrer son arme à feu et les agents pourront vérifier si l’arme est bel et bien enregistrée au service d’immatriculation des armes à feu du Québec.
Une arbalète dont la corde est tendue est considérée comme chargée, qu’il y ait une flèche ou non. De plus, il ne faut pas oublier l’obligation de porter le dossard lorsqu’on pratique la chasse à l’arme à feu pour certaines espèces. Il est recommandé de le porter même quand ce n’est pas une obligation, comme pour la chasse à l’arc, l’arbalète ou pour les oiseaux migrateurs.
Il est important d’avoir sur soi un permis de chasse ainsi que des pièces d’identité valides sur soi pendant la chasse.
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Au Québec, toute personne a le droit de chasser, pêcher et piéger légalement sans que personne ne lui en empêche. Le fait de nuire volontairement à une personne qui effectue ces activités en respect des réglementations représente une infraction passible d’un minimum de 1000$. Dans le cas de récidives, ce montant peut grimper à 15 000$.
Le partage du territoire est une obligation et le respect des terrains privés l’est aussi. On ne peut pas s’approprier un territoire et empêcher les autres personnes de faire des activités légales.
Montréal offre plusieurs options pour les amateurs de tir sportif, allant des salles de tir à air comprimé aux clubs de tir pour armes à feu. Que vous soyez un tireur expérimenté ou un débutant, il existe des installations adaptées à vos besoins.
En 2014, la possibilité d'un nouveau club de tir dans l'est de Montréal, potentiellement près de la rue Jarry à Saint-Léonard, a suscité l'intérêt. Bien que les informations initiales fussent limitées, cette perspective a soulevé des discussions parmi les passionnés de tir.
Il a été mentionné la Salle de tir Gérald Tousignant, située au 6897, Jarry Est, Montréal, Québec H1P 1W7 (Tél : 514-252-3056), comme étant liée à la Fédération québécoise de tir pour les armes à plomb.
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Le Club de tir de Lanaudière, situé à Joliette (75km au Nord-Est de Montréal), est une option, particulièrement intéressante en hiver car il est intérieur et dédié aux armes de poing. Cependant, la distance peut être un inconvénient pour ceux qui ont des séjours courts et utilisent les transports en commun.
Il a été noté que le Ruisseau Noir offre la location d'armes sur réservation, mais avec une sélection limitée et la nécessité d'être accompagné d'un instructeur. Cette exigence est due à la loi qui interdit de prêter des armes à quelqu'un qui ne possède pas un PPA (Permis de Possession et d'Acquisition) valide, à moins d'une supervision directe.
La France et le Canada n'ont pas d'accord de reconnaissance mutuelle des qualifications et permis de tir. Les exigences canadiennes en matière de formation sont rigoureuses, avec des cours théoriques et pratiques pour les pistoliers avant l'achat d'une arme.
Un membre d'un club de tir peut inviter une personne à tirer sous sa supervision et en présence d'un officiel de tir de la FQT, même sans PPA.
Une expérience de tir à l'air comprimé à Montréal peut être divertissante et accessible. Les participants utilisent des cibles de différentes tailles et portent des lunettes de protection. Les stands de tir sont individuels, avec un système pour ramener la cible et vérifier les tirs.
Les armes utilisées peuvent inclure un fusil à lunettes (type sniper), une carabine avec un chargeur de plombs, un revolver et un pistolet. L'avantage des armes à air comprimé est l'absence de recul, ce qui facilite l'atteinte de la cible même pour les débutants.
Cet article vise à éclaircir la législation entourant les carabines à plomb au Québec, en abordant les aspects liés à l'achat, la possession, l'importation et l'utilisation de ces armes.
Au Canada et au Québec, l'airsoft est légal, mais les répliques d'armes sont illégales. Les armes à feu sont légales pour certaines catégories (sans restrictions et restreinte) ou interdites pour d'autres.
Au Canada, la vente de répliques est prohibée, sauf si une réplique ne ressemble pas à une arme (forme, échelle, matériau, transparence) et/ou si elle "tire (un) projectile avec suffisamment de force pour causer à une personne des blessures corporelles graves ou la tuer". Car dans ce dernier cas cela devient une arme à feu.
Légalement au Canada, les répliques sont interdites. Bien évidemment la législation au Québec quant à l'exhibition d'airsoft dans lieux publics (voir privés ouverts) est la même qu'en France.
Importer des répliques est interdit. Importer des armes à feu est autorisé mais soumis à règlements. Lorsque vous arrivez à la frontière, "vous devez déclarer votre arme à feu à l'agent des services frontaliers, fournir tout document requis".
Si le colis est contrôlé, il y aura quasi-automatiquement blocage: il est peut vraissemblable que l'ASFC ne catégorise votre airsoft comme un jouet.
Il semblerait que l'ASFC fasse la différence entre l'importation d'une arme offensive (prohibée) et une réplique (prohibée). Ces armes à air comprimé ne sont pas assujetties aux exigences particulières relatives à l'entreposage sécuritaire, au transport et au maniement énoncées dans les règlements d'application de la Loi sur les armes à feu, mais il existe une obligation légale, aux termes du Code criminel,de prendre des mesures de précautions raisonnables afin d'utiliser, de porter, de manipuler, d'entreposer, de transporter et d'expédier ces armes de façon sécuritaire.
Aux fins de l'ASFC seulement, toutes les armes à feu sont jugées appartenir à une des deux catégories : « non contrôlées » ou « contrôlées ».
Les armes à feu « non contrôlées » sont les dispositifs qui sont exemptés des exigences légales particulières de la Loi sur les armes à feu. Les armes à feu « non contrôlées » ne sont pas visées par le numéro tarifaire 9898.00.00 et sont généralement admissibles au Canada.
Les armes à feu des types suivants sont jugées « non contrôlées » : Pistolets à faible vitesse initiale/électrique - Toute arme pourvue d'un canon dont il est démontré qu'elle n'est ni conçue ni adaptée pour tirer des projectiles à une vitesse initiale de plus de 152,4 mètres par seconde (500 pieds par seconde)et dont l'énergie initiale est de plus de 5,7 joules.
Les deux seuils de 152,4 mètres par seconde et 5,7 joules doivent être dépassés pour que l'arme à feu soit considérée comme « contrôlée ».
Si la vitesse initiale d'une arme à air comprimé est inférieure à 152,4 mètres par seconde (500 pieds)/5,7 joules mais peut toujours causer de graves dommages corporels à une personne, elle peut être considérée comme une arme à feu « non contrôlée ».
« Réplique d'arme à feu » TOUT OBJET, QUI N'EST PAS UNE ARME A FEU, conçu de façon à en avoir l'apparence exacte - ou à la reproduire le plus fidèlement possible - ou auquel on a voulu donner cette apparence.
La présente définition exclut tout objet conçu de façon à avoir l'apparence exacte d'une arme à feu historique - ou à la reproduire le plus fidèlement possible - ou auquel on a voulu donner cette apparence.
Un dispositif qui est une réplique d'arme à feu DOIT satisfaire à TROIS exigences : IL NE DOIT PAS ETRE UNE ARME A FEU, c. à d. qu'il ne tire pas de projectile avec suffisamment de force pour causer à une personne des blessures corporelles graves ou la tuer.
SI LE DISPOSITIF EST UNE ARME A FEU, IL NE PEUT PAS ETRE UNE RÉPLIQUE D'ARME A FEU (et vice versa);
De plus, d'autres facteurs matériels doivent être pris en considération lors de l'examen d'un dispositif soupçonné d'être une réplique d'arme à feu.
Les ARMES A AIR COMPRIME DE TYPE AIRSOFT PEUVENT ETRE CONSIDÉRÉS COMME DES RÉPLIQUES D'ARMES A FEU SI LA VITESSE INITIALE DU PROJECTILE NE CAUSE HABITUELLEMENT PAS DE DOMMAGE CORPOREL GRAVE et si leurs caractéristiques externes sont clairement conçues pour ressembler à une marque et un modèle d'arme à feu spéci...
Un non-résident peut tout à fait chasser au Québec mais il ne peut se procurer un permis de chasse pour résident. Il n’est pas tenu de posséder un certificat du chasseur pour obtenir un permis de chasse. Il peut chasser sur les terrains publics, sur son propre terrain ou sur des terrains privés, avec l'accord des propriétaires. Il peut aussi utiliser les services d'une pourvoirie.
Il peut chasser indistinctement avec une arme à feu, une arbalète ou un arc les espèces considérées comme du gibier.
En France, la carabine à plomb est encadrée par le décret n°2013-700, du 30 juillet 2013, modifié le 29 juin 2018 et le 20 décembre 2018.
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