Tout d’abord, il est nécessaire de savoir qu’une arme lourde fait partie de l’artillerie et contrairement à une arme légère, elle est une arme non transportable par des combattants à pieds du fait de sa grande capacité anti-matériels y compris antichars et antiaériens.
Ce qui veut dire que son usage implique le déploiement d’un support et l’emploi des soldats.
Selon les règles législatives, seront considérées comme un élément de l’artillerie tous les armements autres que les pistolets, les pistolets mitrailleurs, les fusils, les mitrailleuses légères, les mitrailleuses à emploi multiples.
Nous pouvons dire que la définition d’une arme, que ce soit lourde ou légère, se fait en termes de poids et non de catégorie.
Le calibre de l’arme est aussi à prendre en compte.
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Il faut savoir qu’il existe plusieurs types d’équipements lourds dans le monde.
La législation française classe les armes à feu en quatre catégories (A, B, C et D) suivant leur niveau de dangerosité.
Les armes de catégorie A sont réservées aux militaires quand ils sont en exercice. Il s’agit des armes de guerre (fusil d’assaut, lance-grenades…) dont l’usage est strictement encadré.
Les armes de catégorie B doivent être autorisées par la préfecture.
Les armes de catégorie C doivent faire l’objet d’une déclaration auprès d’un courtier ou d’un armurier pour les détenir ou les acquérir. Font partie de cette catégorie les fusils de chasse, les carabines et les pistolets à balles en caoutchouc . À compter du 1er juillet 2024, les armes d’alarme et de signalisation seront reclassées de la catégorie D à la catégorie C.
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Les armes de catégorie D sont en vente libre pour les armes à feu à blanc et les modèles historiques conçus avant 1900. Certaines armes de catégorie D sont soumises à enregistrement.
Selon la législation française, cette catégorie concerne des armes dont l’acquisition et la détention sont relativement accessibles, mais qui restent soumises à des règles précises.
La réglementation impose des obligations spécifiques en matière d’entretien arme, de stockage sécurisé, et de traçabilité.
Les chargeurs coups, les lunettes tir, ou encore les accessoires comme les munitions doivent également être pris en compte dans la gestion globale des équipements sensibles.
La gestion des armes de catégorie D, qu’il s’agisse de pistolets à blanc, de carabines à billes caoutchouc ou d’armes de défense, implique des risques spécifiques. Ces équipements, bien que souvent perçus comme moins dangereux que d’autres catégories, nécessitent une vigilance accrue.
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| Catégorie | Description | Réglementation |
|---|---|---|
| A | Armes de guerre (fusils d'assaut, lance-grenades) | Réservées aux militaires en exercice |
| B | Armes nécessitant une autorisation préfectorale | Autorisation préfectorale requise |
| C | Fusils de chasse, carabines, pistolets à balles en caoutchouc | Déclaration auprès d'un courtier ou armurier |
| D | Armes à feu à blanc, modèles historiques (avant 1900) | Vente libre (certaines soumises à enregistrement) |
Les peines encourues en cas de port d’arme illégal varient en fonction de l’arme détenue et du nombre des personnes impliquées.
Depuis le 6 Septembre 2013, la France dispose d’une nouvelle législation en matière de classification des armes à feu et de leurs munitions. En effet, les armes ne sont plus classées de 1 à 8, mais de A à D en fonction de leur puissance et d’autres spécificités techniques comme le nombre de coups par chargeur.
Cette nouvelle législation s’applique sans exception à tout détenteur légal d’une arme à feu, tout professionnel du secteur des armes et des munitions, toute association sportive ainsi qu’aux musées.
Les armes à plomb sont le plus souvent classées dans 2 catégories bien spécifiques : les catégories D et C.
Il existe également 2 autres catégories d’armes à feu fonctionnant avec des munitions de calibre supérieur aux plombs et qui sont régies par des règles plus poussées : les catégories B et A.
Les armes de catégorie B sont des armes destinées à la pratique du tir sportif, d’une puissance supérieure à 20 joules, et nécessitant une autorisation préfectorale au moment de l’achat.
En France, il est strictement interdit à toute personne de détenir une arme à feu dans tout lieu public. C’est pourquoi, contrairement à d’autres pays, il n’existe donc pas de permis de port d’arme permettant de contourner cette règle.
Ainsi, une arme à feu ne peut être transportée qu’en direction d’un stand de tir, d’un domaine de chasse ou d’un endroit privé, et dans des conditions essentielles de sécurité (mallette de transport verrouillée, arme déchargée, etc.).
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