L'amplitude de tir, dans le domaine de l'artillerie, désigne la ligne droite qui sous-tend l'arc parabolique décrit par un projectile sortant d'une bouche à feu. Il s'agit de la distance mesurée depuis la tranche d'une bouche à feu horizontale jusqu'au point où le projectile, s'il n'était arrêté dans sa course, rencontrerait le plan horizontal passant par son point de départ.
Régulièrement, des clubs de tir font face à des contestations de la part de riverains se plaignant du bruit. Certains clubs, installés de longue date sur des sites initialement éloignés de toute habitation, se retrouvent aujourd'hui entourés de nouveaux résidents qui demandent la fermeture des stands de tir.
Une nouvelle loi, la loi n°2024-346 du 15 avril 2024, vise à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels et change la physionomie du droit de contestation. Désormais, le code civil, en son article 1253, définit les notions de trouble anormal de voisinage et de responsable :
« Le propriétaire, le locataire, l'occupant sans titre, le bénéficiaire d'un titre ayant pour objet principal de l'autoriser à occuper ou à exploiter un fonds, le maître d'ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l'origine d'un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte. »
Cette responsabilité n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités existant antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien. Les activités doivent être conformes aux lois et règlements et s'être poursuivies dans les mêmes conditions, sans aggravation du trouble.
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Trois conditions doivent être réunies pour que l'exception d'antériorité joue :
Plusieurs solutions peuvent être mises en œuvre pour atténuer les nuisances sonores des stands de tir :
La Ligue Régionale de tir du Centre a mis en place un prototype de « caisson antibruit » pour atténuer les effets sonores occasionnés par les déflagrations. Ce caisson, construit en laine de verre avec des chicanes brisantes, a permis de constater un gain de décibels de 4 dBA sur le parking derrière le stand et de 7 dBA dans la cour du stand.
Tableau des Gains de Décibels avec le Caisson Anti-Bruit
| Lieu de Mesure | Gain de Décibels |
|---|---|
| Parking derrière le stand | 4 dBA |
| Cour du stand | 7 dBA |
L'arrêté du 27 novembre 2008 indique qu'il faut utiliser la norme NF S31-160 pour mesurer les bruits des tirs. La mesure doit être réalisée avec un sonomètre approuvé, à jour de ses vérifications périodiques, et selon des modalités définies par la norme française homologuée AFNOR NFS 31-010.
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Il est crucial pour les clubs de tir de faire procéder à des mesures de bruits et de consigner les horaires, le nombre d'adhérents, la fréquentation, la fréquence des tirs et le type d'armes utilisé, afin de se prémunir contre d'éventuelles plaintes pour troubles anormaux de voisinage.
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