La question de la législation sur les pistolets en plastique en Belgique est complexe, touchant à la fois les armes imprimées en 3D et les répliques d'airsoft. Dans le contexte de la législation européenne, la question de la légalité des répliques d'airsoft est un sujet de débat.
Plus d'un passionné de l'armée, avant d'acheter sa première réplique d'airsoft, s'est certainement demandé si une telle arme est 100% légale. Les diverses réglementations sur les armes à feu et les produits similaires (comme les pistolets à air comprimé) signifient que nos répliques préférées sont traitées différemment selon les pays.
Avant de décider d'acheter une réplique d'airsoft, il est bon de se familiariser avec les lois en vigueur dans votre pays. Les répliques d'airsoft sont généralement des copies fidèles des armes à feu réelles, fabriquées à une échelle de 1:1. Bien qu'elles n'aient aucune valeur combative, les étrangers peuvent facilement confondre une réplique avec une arme originale.
Sur le marché, vous trouverez de nombreux modèles de répliques d'airsoft qui, par leur apparence, ressemblent de manière trompeuse à de vrais pistolets et fusils d'assaut. Elles diffèrent principalement par les munitions utilisées et le mode de fonctionnement. Ces types de répliques sont-elles légales? Si nous voulions répondre à cette question en une seule phrase, ce serait - cela dépend.
Les répliques d'airsoft sont légales dans les pays européens, mais selon le pays spécifique, leur possession, achat et la possibilité de les utiliser dans les jeux d'airsoft peuvent être réglementés par les lois locales. Et même si certains aspects ne sont pas réglementés par des réglementations gouvernementales (comme en Pologne, par exemple), les règles universelles utilisées par les communautés locales d'airsoft doivent être suivies.
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Voici quelques réglementations générales:
En Belgique, les ventes de répliques sont interdites aux plus jeunes. Mais ils peuvent avoir accès à des répliques par leurs parents ou encore des organisateurs.
Il est également mieux de jouer sur un terrain privé, ou au moins éloigné du public (au risque de le blesser ou de provoquer un mouvement de panique...). Dans le cas d'un terrain public, il est indispensable et surtout obligatoire de baliser la zone de jeu et de définir un signal d'arrêt momentané de la partie (comme un coup de sifflet) quand un "civil" passe dans la zone.
En ce qui concerne l'habillement et l'équipement, il vaut mieux éviter de se montrer en public armé et habillé comme un soldat de la Wermacht, au risque de se faire descendre, mais pour de vrai, cette fois... Il faut donc emballer sa réplique et sa tenue dans un sac.
Il est d'ailleurs INTERDIT de commander une réplique à l'étranger ou de passer une quelconque frontière avec. C'est considéré comme une IMPORTATION D'ARME!!! Donc si vous voulez commander à l'étranger, il vaut mieux demander à une personne agréée, comme un armurier (ce que je fais, personnellement), ou commander directement en Belgique.
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Normalement, les répliques sont considérées comme en vente libre, ce qui était avant la catégorie des armes de chasse et de sport. Aux termes du décret n° 99-240 du 24 mars 1999 pris en application de l'article L. 221-3 du code de la consommation, leur cession à des mineurs, à titre gratuit ou onéreux et sous quelque forme que ce soit, offre, vente, distribution, prêt, est interdite.
L'AR de 1995 modifié le 09-01-2007 art3. stipule semble-t-il que "sont rangées dans la catégorie des armes à feu soumise à autorisation les armes factices courtes, les armes courtes à répétition, semi-automatiques ou automatiques, et les armes de jet lorsqu'elles peuvent tirer des projectiles par un autre mode de propulsion que la combustion de la poudre lorsque l'énergie cinétique du projectile mesurée à 2.5mètres de la bouche du canon est supérieure à 7.5 joules.
Restent toutefois rangées dans la catégorie des armes en vente libre les armes courtes conçues pour le tir sportif réunissant les caractéristiques suivantes:
Les carabines ne semblent donc pas concernées, mais n'ayant pas de pistolet AC j'ai un doute quand même que tous remplissent les critères d'arme à vocation sportive (hausse, longueur de visée, calibre, etc.)
Pour info, cet AR a été rédigé et modifié pour éviter la confusion entre arme factice et arme réelle portées dans l'intention d'impressionner ou de menacer des personnes.
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Pays | Réglementations Spécifiques |
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Pologne | Les mineurs (moins de 18 ans) ne peuvent acheter des répliques d'airsoft qu'avec une puissance inférieure à 0,08 J. La réplique ne nécessite pas de marquages supplémentaires, comme une pointe de canon orange. |
République Tchèque | Les répliques d'airsoft sont réglementées de la même manière que les autres carabines à air comprimé. Toute personne de plus de 18 ans peut acheter, stocker et transporter des répliques d'airsoft. |
Portugal | Leur énergie de bouche ne doit pas dépasser 1,3J. L'âge minimum pour l'achat et l'utilisation est de 18 ans, mais peut être réduit à 16 ans avec le consentement parental écrit. Pour acheter et utiliser des répliques d'airsoft, une personne doit être membre de l'APD. |
Pays-Bas | Les personnes souhaitant posséder une réplique d'airsoft ou participer à des jeux d'airsoft doivent être inscrites auprès d'une organisation d'airsoft certifiée. |
Allemagne | Les répliques d'airsoft avec une énergie inférieure à 0,5 J sont considérées comme des jouets et peuvent être utilisées par des personnes de plus de 14 ans. Les répliques avec une énergie de bouche entre 0,5 et 7,5 J sont traitées comme des pistolets à air comprimé, et l'âge minimum pour leur achat et utilisation est de 18 ans. |
Italie | Les répliques d'airsoft avec une énergie de bouche égale ou inférieure à un joule sont autorisées. Aucun permis ou enregistrement n'est requis. Il n'y a pas d'âge minimum obligatoire pour acheter et utiliser des répliques d'airsoft. |
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