Le tir sportif est une activité qui requiert concentration et précision. Que vous soyez amateur d'armes et souhaitiez pratiquer le tir régulièrement pour le loisir ou la compétition, ou que vous souhaitiez découvrir un sport qui travaille votre self-control, le monde du tir sportif est vaste et passionnant.
Sous l'appellation Tir Sportif, on retrouve de nombreux sports différents avec leurs matériels spécifiques, leurs cibles appropriées et des objectifs bien différents, mais tous rassemblés sous l'autorité de la Fédération Française de Tir (FFTir).
Les armes sont répertoriées en quatre catégories en France. Seul le tir avec une arme de catégorie B est interdit en dehors des installations agréées et en possession d’une licence de tir. Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 3° bis et 7° de la rubrique 1 du I et des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B.
Contrairement aux armes soumises à autorisation, aucune disposition ne concerne les armes des autres catégories, C ou D.
Il existe de nombreuses disciplines de tir sportif, chacune avec ses propres règles et équipements :
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En conclusion, si vous réunissez toutes les conditions (permis, autorisation de chasse sur le terrain, armes/munitions de catégorie C, respect du schéma départemental et des arrêtés locaux de police), rien n’interdit juridiquement de vous entraîner au tir « pour la chasse » sur votre propre terrain (a fortiori si vous y installez un stand privé).
Il est évident que le site où le tir doit être effectué, doit être sécurisé. Bien qu’aucun texte ne l’exige, il est conseillé de poser des panneaux avertisseurs le long du grillage. Un amateur confronté au problème recommande d'aller voir la police municipale, la police nationale, le commissariat ou la brigade de gendarmerie de son lieu de résidence et de faire une déclaration mentionnant ses intentions de tirer dans sa propriété et de se faire délivrer un récépissé de son courrier.
L’article L.424-3 du Code de l’environnement définit bien la clôture comme « continue et constante, faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins et empêchant complètement le passage du gibier à poil et de l’homme ».
Notons qu’il y a un certain nombre d’années, un amateur du Nord de la France, s’était amusé à tirer à la poudre noire dans un blockhaus en plein champ. Le garde-chasse à qui cela n’avait pas plu, avait dressé procès verbal pour action de chasse en dehors des périodes légales, et sans permis.
Un blockhaus ou un pas de tir doit offrir un pare-balle (butte de terre, murets), un champ de tir dégagé et des panneaux « Tir » bien visibles.
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Concernant les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations, celui-ci doit être constaté par un appareil de mesure défini par la réglementation et par une personne agréée. C’est le décret du 31 Aout 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage qui prescrit que les mesures de bruit mentionnées doivent être effectuées selon les modalités définies par un arrêté des ministres chargés de la santé, de l’écologie et du logement.
La personne qui effectue la mesure doit être assermentée ou agréée par l’autorité administrative. En tout état de cause, la personne doit être un OPJ (Officier Police Judiciaire) ou APJ (Agent de Police Judicaire). Les agents de la police municipale sont habilités à effectuer des mesures acoustiques lorsqu'ils sont assermentés à cet effet.
Si le trouble est fondé légalement (par sonomètre homologué), l’on risque sur la base de l’article R623-2 du code pénal : « Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe. » (45 €… mais risque aussi de se voir confisquer l’arme).
Toutefois, les articles du code de la santé publique mentionnés n'existent plus. Les articles du Décret n°2006-1099 du 31 août 2006 relatifs à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique sont ceux qui s'appliquent.
Le port et le transport sans motif légitime sont interdits pour toutes les catégories d’armes. Pour un licencié, la licence vaut titre de transport légitime, pour un chasseur le permis de chasser vaut titre de transport légitime. Cela dans la mesure où le transport s’effectue en « bon père de famille. » Être sur le chemin d’une manifestation où il y a du désordre, sera bien entendu, reconnu comme illégitime.
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Le Protocole de Vienne permet de ne plus considérer les armes à feu fabriquées jusqu’au 31 décembre 1899 d’une part et d’autre part les armes à poudre noire comme des armes, mais comme des pièces d’antiquité.
Poudres (2kg maxi par personne - transmettre coordonnées complètes (adresse différente) des autres acheteurs au delà de 2kg).
Certaines mairies ou préfectures imposent des arrêtés municipaux (bruit, horaires, distances aux habitations voisines), voire une déclaration ou autorisation préalable pour équiper un stand de tir même privé.
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