Dans un monde où la technologie évolue à une vitesse vertigineuse, les armes à feu imprimées en 3D sont-elles une menace inédite ou simplement un reflet des défis contemporains ? Imaginez un instant que quiconque puisse créer une arme, accessible à tous, à partir d’un simple ordinateur et d’une imprimante. Quelles en seraient les conséquences sur notre sécurité?
Cet article se propose d'examiner la question des armes à feu imprimées en 3D, en révélant les subtilités d’un cadre juridique qui tente de s’adapter aux innovations technologiques, tout en préservant l’ordre public. Nous plongerons au cœur des enjeux juridiques entourant cette réalité troublante.
Depuis leur apparition, les armes à feu imprimées en 3D ont évolué de manière significative. Le premier modèle, le Liberator, a fait sensation mais présentait des limites en termes de sécurité. C’est en 2013 que le Liberator, le premier pistolet imprimé en 3D vit le jour. Si ce dernier défraya la chronique aux États unis, son effectivité réelle est à relativiser.
Aujourd’hui, des modèles comme le FGC-9 se révèlent redoutablement efficaces, atteignant un taux d’efficacité de 95% par rapport à leurs homologues conventionnels. Le 27 mars 2020 sont publiés sur internet les plans du FGC-9 pour Fuck Gun Control 9MM (J’emmerde le contrôle des armes en français).
Le FGC9 est un fusil semi-automatique conçu à 80% en plastique, mais dont certaines pièces comme le canon sont constituées de métal pour assurer une certaine fiabilité et effectivité. Cette arme a été conçue par un ancien militaire allemand de 28 ans du nom de JStark1809.
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En janvier 2024, un FGC-9 fut retrouvé lors d’une tentative d’assassinat à Marseille. C’est par exemple le cas à Marseille [1] où en janvier 2024, un FGC-9 fut retrouvé lors d’une tentative d’assassinat. Ainsi, le problème de ces armes réside dans leur absence de traçabilité et leur facilité d’accès.
Le FGC-9 c’est une armes semi-auto tirant des cartouches de 9 mm basé sur le Shuty AP-9. Pour toute personne ayant vu au moins un James Bond, vous savez qu’un canon n’est pas lisse à l’intérieur. Il y a des rayures, permettant à la balle d’avoir plus de vélocité.
A la fin, les cartouches de 9mm sont la seule chose devant être achetée pouvant poser des problèmes légaux. Pour vous donner une idée du prix pour fabriquer cette armes c’est moins de 1000 € en prenant en compte l’outillage (imprimante 3D, perceuse, électrolyse etc…).
A tel point que de nombreux groupes ont décidé de produire cette armes. C’est le cas en Birmanie des People’s Defence Force, une guérilla luttant contre la dictature dans le pays. Les People’s Defence Force ont développé de véritables usines dans la jungle birmane avec plusieurs imprimantes 3D produisant des pièces à la chaîne, le tout alimenté par des générateurs électriques.
En France, la réglementation relative aux armes, y compris celles imprimées en 3D, est stricte. La loi considère les armes imprimées en 3D de la même manière que les armes traditionnelles. La loi française est bien faite sur ce plan. A partir du moment où l’objet est fabriqué pour lancer des balles ou cartouches au moyen d’un mécanisme, c’est une arme à feu classée en catégorie B si c’est une arme de poing pour le tir, en A si c’est une arme de guerre.
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Le Code de la défense stipule que toute fabrication d’armes doit se faire sous l’autorité de l’État. Selon l’article L2332-1 du Code de la défense, la fabrication d’armes sans déclaration préalable à l’État peut entraîner des amendes et des peines d’emprisonnement.
Ainsi, toute fabrication, vente ou détention d’armes, qu’elles soient conventionnelles ou non, doit se conformer aux mêmes règles ! L’article 222-59 du Code pénal stipule que fabriquer une arme, même pour un usage personnel, peut entraîner jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende.
Comme l’indique l’article 222-54 du Code pénal, le transport d’une arme, même en étant détenteur légitime, est interdit sans justification valable, entraînant des sanctions drastiques. Si vous ne pouvez pas justifier d’un motif légitime, préparez-vous à un possible séjour en prison : l’article 222-54 du Code pénal prévoit jusqu’à 7 ans de prison et 100 000 euros d’amende pour cela.
Bien que la législation encadre strictement les armes à feu, il existe un vide juridique concernant spécifiquement les armes imprimées en 3D. Ainsi, le partage de fichiers permettant de construire ces armes est difficile à contrôler. Admettre que l’Internet est une jungle où l’on peut trouver n’importe quel fichier a rendu ces efforts un peu comme essayer de mettre un couvercle sur un volcan en éruption.
La traçabilité des armes imprimées en 3D pose un challenge majeur. L’absence de numérotation unique rend difficile leur suivi dans le cadre d’enquêtes criminelles. L’article 222-52 du Code pénal expose des sanctions similaires à celles d’une vente d’armes illégale. "C’est là qu’on voit le problème de l'inadaptation du droit, estime Julien Ancelin, expert en droit des armes légères. Si cette arme était utilisée pour commettre un acte délictuel ou criminel, on ne pourrait pas remonter à l’auteur [ni à son propriétaire ou à son fabricant].
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Suite aux attentats de 2015, des projets de lois ont été proposés visant à encadrer la vente d’armes en ligne, y compris celles fabriquées en 3D. Des initiatives de réglementations se heurtent cependant aux limites de la circulation numérique des informations.
En 2016 l’Australie a passé une loi ayant pour objectif de poursuivre et pénaliser les détenteurs de fichiers d’armes à imprimer en 3D, aussi bien que les possesseurs d’armes imprimées en 3D. Des pays comme le Royaume-Uni et l’Australie ont instituer des lois sévères concernant la fabrication et la détention d’armes imprimées en 3D.
Pour répondre à cette préoccupation croissante, certains fabricants d’imprimantes ont décidé de prendre les devants. Par exemple, un modèle de la société Dagoma inclut d’ores et déjà un logiciel qui bloque l’impression de fichiers d’armes. Déjà, certains fabricants comme Dagoma ont pris les devants en intégrant des systèmes qui bloquent l’impression de fichiers d’armes. Vous savez ce qu’on dit : “Mieux vaut empêcher que guérir”, surtout quand on parle de choses aussi sérieuses.
La fabrication des armes imprimées en 3D soulève des considérations éthiques. La facilité d’accès à cette technologie pose la question de la responsabilité personnelle face à des actes criminels.
Face à cette évolution rapide des technologies d’armement, les forces de l’ordre doivent adapter rapidement leurs méthodes de détection. L’utilisation de l’IA pour détecter ces armes à l’aide de logiciels de reconnaissance visuelle est une piste prometteuse pour les séparer des armes traditionnelles.
Cette polémique tout droite venue des Etats-Unis, on la doit à un certain Cody Wilson. Cette même année, celui qui se définit comme un crypto-anarchiste, a créé Defence Distributed, une association en ligne dont le but est de publier librement les plans téléchargeables d’armes à feu.
Le 10 juillet 2018, après trois ans de bataille juridique, le ministère de la justice américain a fini par lui donner raison en concluant un accord à l’amiable. La justice américaine suspend cette décision. La raison, huit états opposés à Defense Distributed ont obtenu gain de cause auprès du juge fédéral Robert Lasnik pour émettre une ordonnance restrictive temporaire interdisant la diffusion des fichiers.
La fabrication additive d'armes, qui nécessitait initialement le recours à des éléments d'armes en métal, seuls à mêmes de supporter la pression d'un tir répété, s'est à la fois popularisée, par les réseaux sociaux, et fiabilisée, avec la possibilité d'impression métallique ou l'ajout de pièces disponibles en commerce de bricolage.
Les forces de sécurité intérieure, en lien avec les services spécialisés de la douane, sont présentes sur l'ensemble du spectre des trafics d'armes et déploient des savoirs faire reconnus, sur le terrain comme dans le cyberespace. La gendarmerie nationale constate que les modes de distribution des armes conventionnelles et de celles fabriquées en 3D ont profondément évolué, avec l'utilisation privilégiée des vecteurs de communication préservant l'anonymat des membres (réseau social non coopératif avec les forces de l'ordre ; dark web).
Par exemple, en matière de trafics d'armes imprimées en 3D, un dossier traité par l'unité nationale cyber (UNC) en février 2024 a ainsi permis la saisie de 8 imprimantes 3D, de 7 armes complètes imprimées en 3D, et de plus de 500 pièces détachées d'armes imprimées en 3D, 11 armes de poing conventionnelles de différents calibres, 13 armes d'épaule et plus de 1 000 munitions également de différents calibres. 3 046 euros ont également été saisis en numéraire. La France travaille étroitement avec ses partenaires de l'Union européenne afin d'harmoniser la réglementation et de renforcer les échanges d'informations sur les saisies d'armes 3D.
| Risque ou Action | Conséquences Légales (France) | Mesures Préventives |
|---|---|---|
| Fabrication d'une arme 3D sans autorisation | Jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 75 000€ d'amende (Article 222-59 du Code pénal) | Application stricte de la loi existante, contrôle des ventes d'imprimantes 3D |
| Achat de fichiers pour imprimer une arme | Sanctions similaires à la vente d'armes illégale (Article 222-52 du Code pénal) | Surveillance du partage de fichiers en ligne, coopération internationale |
| Transport d'une arme 3D sans motif légitime | Jusqu'à 7 ans de prison et 100 000€ d'amende (Article 222-54 du Code pénal) | Contrôles renforcés, sensibilisation du public |
| Partage de fichiers d'armes 3D en ligne | Difficulté de contrôle en raison du vide juridique | Propositions de lois, coopération avec les fournisseurs d'accès internet |
Dans le monde actuel, où l’innovation technologique fait souvent un pas en avant avant que la loi ne puisse s’adapter, le cadre légal concernant les armes à feu imprimées en 3D devra continuellement évoluer. À travers ces différents aspects, il apparaît clairement que la réglementation des armes à feu imprimées en 3D se trouve à un tournant crucial.
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