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Vous vous apprêtez à acquérir une arme de tir de loisir (pistolet, révolver ou carabine à plomb) ou une arme de défense, et vous vous posez des questions concernant la législation ? Vous trouverez ici les réponses à vos questions. Vous êtes impatient de débuter dans le tir de loisir ou le tir sportif, prenez quelques minutes pour vous informer sur les règles importantes à connaître.

Catégories d'armes

Les armes à plomb (armes de tir de loisir et de tir sportif) sont le plus souvent dans la catégorie D ou C. Les armes à projectiles de défense sont réparties dans les deux catégories suivant leur puissance (exprimée en joules).

Armes de catégorie D

La catégorie D regroupe les armes à air comprimé ou à CO2 (tir de loisir et de défense) dont la puissance est inférieure à 20 joules. Elles sont en vente libre (sans besoin de déclaration) aux plus de 18 ans. Les armes blanches (couteaux, matraques, poings américains, électrochoc etc) sont également des armes de catégorie D.

Armes de catégorie C

La catégorie C regroupe les armes à air comprimé (essentiellement pour le tir sportif et la chasse) ainsi que les armes de défense à CO2 dont la puissance est supérieure ou égale à 20 joules. Depuis le 1er juillet 2024 les armes à blanc (ou armes d'alarme) sont également classées en catégorie C. Les armes d'alarme, depuis le 1er juillet 2024, sont classées en catégorie C12 et sont donc soumises à déclaration.

Contrairement à la catégorie D, la catégorie C est soumise à déclaration en préfecture (cette déclaration est effectuée par le vendeur), il vous sera demandé une pièce d'identité, un justificatif de domicile de moins de 3 mois, une licence de tir ou un permis de chasse ou un certificat médial de moins d'un mois justifiant de votre capacité à détenir une arme. Il doit attester de votre état de santé physique et mental, vous pouvez en faire la demande à votre médecin traitant. Un modèle de certificat est disponible en cliquant ici.

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  • La licence de tir ou le permis de chasse doivent être en cours de validité, tout comme la pièce d'identité.
  • Il n’existe pas de permis de port d’arme permettant de contourner cette règle.

Règles de sécurité et définitions importantes

Il est essentiel de connaître les définitions suivantes pour manipuler une arme en toute sécurité :

  • Arme approvisionnée : arme qui contient une ou plusieurs munitions, mais qui n’est pas prête à tirer.
  • Arme chargée : une munition est engagée dans la chambre de l’arme.
  • Arme prête à tirer : arme dont toute action sur la queue de détente fait partir le coup.
  • Arme désapprovisionnée : arme qui ne contient plus de munition, car on a enlevé le chargeur, vidé le magasin, la chambre ou le barillet de ses munitions.
  • Arme assurée ou mise en sécurité : arme que l’on a désapprovisionnée et dont on a :
    • ouvert, et maintenu le mécanisme ouvert (culasse ouverte ou barillet basculé, canons cassés),
    • contrôlé visuellement et physiquement l’absence de munitions,
    • introduit dans la chambre un drapeau de sécurité.

Transport et stockage des armes

Une arme de défense ou une arme de tir de loisir ou sportif ne peut être transportée qu’en direction d’un stand de tir, d’un domaine de chasse ou d’un lieu privé clos, et dans des conditions essentielles de sécurité (mallette de transport verrouillée, arme déchargée). Les armes à feu de catégorie C et D1 doivent être conservées dans un coffre-fort ou une armoire forte ou bien être rendues inutilisables immédiatement, par le démontage d’une pièce essentielle ou par tout autre dispositif. Si la législation est claire sur le sujet (cf. Pour les mêmes raisons et quel que soit le type d’arme, on retire les munitions des chargeurs avant de les remiser au coffre. Les enfants sont naturellement attirés par les armes, il est donc extrêmement important de ne pas exciter leur curiosité en leur interdisant de vous regarder les manipuler et de les toucher s’ils le souhaitent.

Comportement sur un stand de tir

Pour le tir à la cible, si vous possédez votre propre matériel : la mallette ou la housse est apportée jusqu’au pas de tir et l’arme n’en est sortie qu’à ce moment-là. En cas d’incident, le tireur doit essayer de mettre son arme en sécurité. S’il n’y arrive pas, il peut demander l’aide d’un Encadrant ou d’un autre tireur. En attendant, l’arme doit rester positionnée canon dirigé vers les cibles, qu’elle soit en sécurité ou non. Pour reprendre le tir ou ranger une arme, on attend que tous les tireurs soient revenus des cibles. A l’issue de chaque séance de tir, les tireurs doivent impérativement ramasser leurs étuis et les déposer dans les poubelles correspondantes.

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