Passage à Gibier sur Autoroute: Définition et Enjeux

La multiplication des infrastructures autoroutières depuis une quarantaine d’années a modifié le paysage et fortement affecté les écosystèmes naturels et la faune sauvage. Dans un premier temps, définissons ce qu’est une clôture autoroutière ou ferroviaire, on parle aussi de clôture à Faune.

Définition des Clôtures Autoroutières et Ferroviaires

Il s’agit d’un ensemble de grillages posés le long des infrastructures routières ou ferroviaires afin d’éviter la venue des animaux de la faune sauvage sur des lieux potentiellement dangereux pour eux. Ces grillages sont posés sur des poteaux plus ou moins hauts et ancrés au sol, ils peuvent intégrer des éléments bas appelés soubassement qui permettent de faire barrage à la petite faune pour la guider vers des passages plus sécurisés.

Utilité des Clôtures Grillagées

Les clôtures à faune ont dans un premier temps été installées dans des zones à intérêt cynégétique. C’est-à-dire des espaces de conservation et d’exploitation de la faune, dans lesquelles sont organisées des activités de chasse, tourisme, des activités récréatives ou scientifiques. Il pouvait ainsi s’agir de zones forestières, agricoles ou urbaines, que l’on équipait de grillage afin de :

Délimitation des emprises. Les grillages vont permettre de délimiter clairement les limites des emprises.
Protection contre toute intrusion. Ces aménagements vont également permettre d’éviter le vagabondage des animaux domestiques sur les chaussées.
Connexion des habitats. Diriger la faune vers des passages à faune spécifiques spécialement aménagés qui permettent une connexion entre les habitats en plus de protéger les espèces

Obligations Légales et Recommandations

Les gestionnaires d’infrastructures routières ne sont soumis à aucune obligation de clôturer. Cependant, le ministère en charge de l’environnement milite en ce sens et demande que des Clôtures soient posées en tenant compte du type de voie à aménager, de son taux d’accidentologie de la zone, de la faune existante et du type d’installations faunistiques déjà en place.

Sur une autoroute, l’absence d’aménagement dans les zones à risque connues constitue un défaut d’entretien de la voie.

La circulaire d’Instruction sur les Conditions techniques d’Aménagement des autoroutes de liaison (ICTAAL), éditée par le Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement, précise que : « L’implantation et la nature des clôtures doivent être adaptées à la protection à assurer et ne pas nuire au traitement paysager de l’autoroute. »

Clôturer les voies de type autoroutier n’est pas une obligation. Il n'existe donc pas d’obligations générales. Cependant des obligations spécifiques peuvent découler d’une étude d’impact, d’un dossier de demande de dérogation pour les espèces protégées ou encore suite à un dossier d’évaluation des risques sur les listes Natura 2000.

Quelles Zones Clôturer?

Un rapport d’expertise faunistique préalable doit toujours être réalisé avant la pose d’une clôture pour la faune qu’il s’agisse d’équiper une structure existante ou d’un nouveau projet de construction.

Ce rapport d’expertise se base sur l’analyse de la biodiversité et son fonctionnement sur le territoire pour déterminer quels sont les risques de collisions ou les besoins de protection à mettre en place. Il s’agit donc d’une analyse approfondie qui va notamment :

Prendre en compte le déplacement des différentes espèces
Identifier les espèces protégées présentes sur ce territoire
Recenser les zones d’élevages en présence, les zones d’accueils à proximité dont notamment les forêts, des espaces écologiques déjà identifiés (Trame verte et bleue du Schéma régional de Cohérence Ecologique SRCE).

La réalisation de ses études exige une coordination entre différents organismes.

C’est au maitre d’ouvrage, en se basant sur le rapport d’analyse faunistique, que revient la décision d’installer une clôture. Les zones à risque identifiées et les voies de circulation doivent être bordées par une clôture/ grillage adaptée aux espèces susceptibles de la traverser.

Critères de Choix d'un Grillage Adapté

Pour sélectionner le type de clôture à installer pour la faune sauvage, il y a quatre critères principaux à faire varier :

Hauteur : La hauteur du grillage dépendra de la taille des animaux et de leur capacité à sauter ou escalader l’obstacle.
Type de nœuds :
- Grillage noué à « Ursus »: Les fils doivent être fortement tendus, ils sont noués grâce à un fil métallique. Ces grillages sont généralement moins robustes et donc moins utilisés pour les zones routières.
- Grillage résidentiel : On retrouve beaucoup ce grillage dans le paysage urbain. Pour éviter le passage des sangliers, il peut être utile de brocher ce grillage au sol.
Pose avec enfouissement de la partie basse: On optera ici pour des grillages lus haut puisqu’une partie du grillage sera enterrée dans le sol. Il est plus généralement utilisé pour la réalisation de clôtures résidentielles.
Panneau de grillage rigide: le panneau de grillage rigide est très solide et une grande variété de modèles est disponible. Sa rigidité varie en fonction : du nombre de fils, du diamètre du fil, du nombre de plis, de la longueur du panneau.

Types de Grillages par Familles d'Animaux

Famille des amphibiens et reptiles: Les familles des amphibiens et des reptiles dont les grenouilles, les lézards, les tortues ou les serpents sont composés d’animaux sauteurs, grimpeurs et fouisseurs.
Famille des rongeurs et petits mammifères: Ils ont une capacité de fouissage plus importante que celle de reptile il est donc nécessaire d’enfouir le grillage.
Famille des mustélidés: Les grillages privilégiés sont le grillage soudé et noué qui doit être enterré sur 50 cm.
Famille des porcins: On compte près de 2 millions de sangliers en France.
Famille des cervidés: Cerfs, daims et chevreuils sont des spécialistes du saut.

Panneaux de Danger de Passage d’Animaux

De très nombreux animaux traversent les routes françaises, généralement à la tombée de la nuit ou au lever du jour. Or, la présence d’animaux au comportement inattendu sur la voie peut représenter une véritable menace pour les usagers. Heureusement, il existe un panneau de danger permettant aux autorités de prévenir les usagers de forts risques de traversée d’animaux domestiques ou sauvages.

Comme tous les panneaux de danger, les panneaux de passages d’animaux sont de forme triangulaire et comprennent un fond blanc entouré d’un liseré rouge. Il existe deux types de panneaux de passage d’animaux : le panneau de passage d’animaux domestiques et le panneau de passage d’animaux sauvages. Il est très important de prévenir les usagers détenteurs du permis de conduire qu’il existe des risques de passage d’animaux domestiques et sauvages sur leur voie.

Que Faire en Cas d'Accident avec un Animal Sauvage?

Une collision avec un animal de grande taille peut engendrer énormément de dégâts à un véhicule. En cas de collision avec un animal, le conducteur doit absolument alerter les autorités, et doit également garder un maximum de preuve pour démontrer qu’il s’agit bien d’un accident provoqué par un animal.

Lors d’un accident avec un animal sauvage, l’indemnisation varie selon le type de couverture d’assurance et le statut des victimes (conducteur ou passager). Il est essentiel de suivre les procédures de constatation et de déclaration pour assurer une indemnisation adéquate.

Si l’animal est tué lors de la collision et qu’il s’agit d’un grand gibier (sanglier, cerf, chevreuil, etc.), vous pouvez le récupérer avec l’autorisation des forces de l’ordre (article L424-9 du code de l’environnement). La revente de l’animal est interdite.

Passages à Faune: Une Solution pour la Biodiversité

Les passages à faune permettent aux animaux sauvages de « traverser » de part et d’autre des voies. Grâce à des dispositifs spécialement aménagés pour eux, les animaux passent en même temps que vous au-dessus ou en dessous des voies circulées. Les écoponts, ou ponts végétalisés aériens, sont construits au-dessus de l’autoroute. Ils permettent le passage de grands mammifères tels que le sanglier, le cerf ou le chevreuil.

Le réseau VINCI Autoroutes (4443 km d’autoroutes) compte plus de 1000 passages à faune : écoponts, écoducs et aménagements au sein d’ouvrages hydrauliques (banquette et encorbellement), conversions d’ouvrages, aménagements piscicoles et chiroducs.

Favoriser la circulation des animaux sauvages par la création de passages à faune répond à trois objectifs : préserver la biodiversité, accroître la sécurité des conducteurs et réduire les coûts économiques liés aux collisions.