Dans le contexte du tir sportif, plusieurs questions se posent quant aux obligations des clubs lorsqu'un tireur ne renouvelle pas sa licence. Il est essentiel de comprendre les responsabilités des clubs, les motifs de non-renouvellement et les procédures à suivre.
Lorsqu'un tireur ne reprend pas sa licence, la question des obligations du club se pose. En théorie, la Fédération Française de Tir (FFTir), connaissant les titulaires de licence en cours et ayant délivré les avis favorables, pourrait gérer cette situation. Cependant, la réalité peut être différente.
Un souci majeur apparaît avec l'article 4, qui stipule que l'absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs fait obstacle à l'avis favorable de la fédération. Ainsi, même avec une licence valide, si un tireur ne pratique pas pendant 12 mois, les conditions d'assiduité ne sont plus réunies.
Il est important de noter que l'avis préalable (feuille verte) est nécessaire pour le renouvellement d'une autorisation d'acquisition d'arme (qui a une validité de 5 ans). Lors de la demande d'avis préalable sur ITAC, le président certifie que le tireur a participé à au moins une séance au cours des 12 mois précédents. Si le tireur n'est pas présent pendant cette période, l'avis préalable est refusé, empêchant le renouvellement de l'autorisation. La licence, quant à elle, n'est pas directement liée à cette procédure.
Certaines préfectures peuvent demander aux clubs de signaler les tireurs n'ayant pas renouvelé leur licence, bien que cela ne semble pas être une obligation légale systématique.
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Il est possible pour un président de club (ou une personne mandatée) de connaître l'état des autorisations B de ses tireurs via ITAC. De plus, le président de club est tenu de communiquer la liste des personnes qui ne renouvellent pas leur licence, à la demande des autorités.
Cependant, il est crucial de considérer qu'un tireur peut ne pas renouveler sa licence dans un club X pour s'inscrire dans un club Y. Dans ce cas, le président du club X signale un non-renouvellement, alors que le tireur reste en règle.
Dans le cas d'une mutation, le tireur doit informer le président du club X de sa mutation vers le club Y. Sinon, il sera signalé comme n'ayant pas renouvelé sa licence. Il lui appartiendra alors de prouver à la préfecture qu'il est en règle.
Le Code du sport stipule que le certificat médical doit avoir moins d’un an au moment de la demande ou du renouvellement de licence, ou lors de l’inscription à une compétition. Une fois renouvelée et/ou validée par votre association, la licence fédérale est valide jusqu’au terme de la saison sportive. Cependant, un certificat médical valide reste nécessaire pour participer à une compétition.
L’autorisation est nulle de plein droit 3 mois après la fin de la validité de la licence (Art R312-15 CSI). A l’issue de cette période, le bénéficiaire peut renouveler sa carte et conserver ses armes de catégorie C. Dans le cas contraire, il devra déclarer ses armes de catégories C à un autre titre : tireur, chasseur, héritier ou découvreur. Dans tous les autres cas, la déclaration armes de catégorie C permet de conserver l’arme définitivement, même après l’arrêt du tir ou de la chasse, puisque le CSI ne prévoit pas explicitement le dessaisissement.
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Un tireur peut rencontrer des difficultés lors d'une demande de mutation. Si un club refuse une mutation par manque de place, et que le président du club actuel l'apprend, cela peut créer des tensions. Il est important de noter qu'un refus de renouvellement de licence doit être motivé et basé sur les statuts du club.
Un président de club ne peut pas refuser de prolonger une licence uniquement parce qu'un tireur a envisagé une mutation. Les motifs et modalités d'exclusion doivent être inscrits dans les statuts du club. En cas de litige, il est conseillé de se référer aux statuts et de communiquer avec le président du club.
En cas d'impossibilité d'accéder aux statuts, il est possible de les demander au greffe des associations du département du club. De plus, il est conseillé de prévenir son club en cas de souhait de départ.
Si un nouveau club accepte d'accueillir un tireur, la mutation se fera avec ou sans l'accord de son ancien président. Les raisons d'une mutation sont personnelles et n'ont pas à être justifiées, sauf si les parties sont en bons termes et souhaitent communiquer.
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