Les armes font partie intégrante de notre histoire, étant sans doute le premier outil inventé par l’homme. Elles peuvent être considérées comme l'outil artificiel le plus important qui a façonné le développement de l’humanité. Étudier le développement des armes donne un aperçu de tous les aspects du développement de l'humanité à travers les âges, car elles ont façonné notre histoire.
Les armes sont classées en 4 catégories en fonction de leur dangerosité :
Les règles d'achat, de port, de transport, de détention de l'arme varient selon la catégorie A, B, C ou D.
Il est interdit de détenir plus de 12 armes de catégorie B en général, et plus de 10 armes de poing de catégorie B, ainsi que plus de 10 chargeurs par arme. Le non-respect de ces règles peut entraîner une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros, la confiscation d’une ou plusieurs armes, ou l’interdiction de détenir une arme soumise à autorisation pendant trois ans. Certains calibres relèvent d’office de la catégorie B, notamment les calibres utilisés par les forces militaires.
Les munitions d’armes classées en catégorie B sont limitées à une acquisition de 1.000 cartouches par an et par arme. Les munitions relevant de la Catégorie C sont limitées à 1.000 cartouches par arme lorsque celles-ci ont été classées par arrêté dans les sous-classes C-6 et C-7. Les munitions de catégorie D soumises à enregistrement, à l’instar de celles de Catégorie C, sont limitées à 1.000 cartouches détenues.
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L’article R314-4 du Code de la Sécurité Intérieure impose que les armes de la catégorie C soient conservées soit dans un coffre blindé, soit qu’un élément essentiel de l’arme soit démonté la rendant inutilisable, soit installé dans un dispositif rendant l’arme non amovible.
Les détenteurs d'armes particuliers majeurs suivants doivent créer un compte dans le SIA :
Le SIA permet de faire ses démarches en ligne et d'accéder à son râtelier numérique.
Le décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l’acquisition et de la détention des armes est entré en application le 1er août 2018. Ce décret achève la transposition de la directive européenne du 17 mai 2017 sur les armes à feu, prise après les attentats de Paris. L’évolution du droit européen conduit au remplacement du régime de l’enregistrement des armes à feu par un régime de déclaration en préfecture. Les armes neutralisées, qui étaient libres de détention, sont désormais soumises à cette obligation déclarative.
La carte européenne d'armes à feu est obligatoire pour aller dans un autre État membre de l'Union européenne avec une arme. De plus, vous devez, lors du voyage, justifier y aller dans un but de chasse, tir sportif ou participation à une reconstitution historique.
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Les collectionneurs privés avertis sont les dépositaires d'une partie considérable de ce patrimoine et sont complémentaires aux obligations des conservateurs des collections nationales existantes. Ils acquièrent, préservent, étudient, recherchent et documentent ces artefacts historiques qui éclairent tant notre passé. Il est essentiel qu'ils puissent le faire, afin que nous puissions mieux comprendre notre propre histoire. L'évolution des systèmes de mises à feu permet de souligner l'ingéniosité le savoir-faire et le génie des armuriers inventeurs à faire évoluer les armes au cours des siècles mais également le soin apporté à celle-ci faisant d'elles de véritables œuvres d'art!
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