La sécurité est primordiale lors de la pratique du tir, que ce soit dans un stand agréé ou sur un terrain privé. Un grand nombre d’accidents peuvent être évités par l’apprentissage des bonnes pratiques.
Seul le tir avec une arme de catégorie B est interdit en dehors des installations agréées et en possession d’une licence de tir. Peuvent être autorisés pour la pratique du tir sportif à acquérir et à détenir des armes, munitions et leurs éléments des 3° bis et 7° de la rubrique 1 du I et des 1°, 2°, 4°, 5°, 9° et 10° de la catégorie B.
Contrairement aux armes soumises à autorisation, aucune disposition relative aux armes des autres catégories, C ou D. Le port et le transport sans motif légitime sont interdits pour toutes les catégories d’armes.
Cela dans la mesure où le transport s’effectue en « bon père de famille ». Être sur le chemin d’une manifestation où il y a du désordre, sera bien entendu, reconnu comme illégitime.
Il est évident que le site où le tir doit être effectué, doit être sécurisé. Sécurité balistique : un blockhaus ou un pas de tir doit offrir un pare-balle (butte de terre, murets), un champ de tir dégagé et des panneaux « Tir » bien visibles.
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L’article L.424-3 du Code de l’environnement définit bien la clôture comme « continue et constante, faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins et empêchant complètement le passage du gibier à poil et de l’homme ».
Bien qu’aucun texte ne l’exige, il fera bien de poser des panneaux avertisseur le long du grillage.
Concernant les troubles du voisinage en raison du bruit des détonations, celui-ci doit être constaté par un appareil de mesure défini par la réglementation et par une personne agréée. Base juridique : Le trouble du voisinage est régi par le code de la santé publique qui définit de quelle façon la mesure de l’intensité du bruit occasionné par le tir doit s’effectuer.
C’est le décret du 31 Août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage qui prescrit que les mesures de bruit mentionnées doivent être effectuées selon les modalités définies par un arrêté des ministres chargés de la santé, de l’écologie et du logement.
La personne qui effectue la mesure doit être assermentée ou agréée par l’autorité administrative. En tout état de cause, la personne doit être un OPJ (Officier Police Judiciaire) ou APJ (Agent de Police Judicaire). Les agents de la police municipale sont habilités à effectuer des mesures acoustiques lorsqu'ils sont assermentés à cet effet.
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Si le trouble est fondé légalement (par sonomètre homologué) l’on risque sur la base de l’article R623-2 du code pénal : « Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3e classe. » (45 €… mais risque aussi de se voir confisquer l’arme).
Un amateur qui a été confronté au problème recommande la méthode suivante : aller voir la police municipale, la police nationale, le commissariat ou la brigade de gendarmerie de son lieu de résidence et de faire une déclaration mentionnant ses intentions de tirer dans sa propriété et se faire délivrer récépissé de son courrier.
Réglementation locale : certaines mairies ou préfectures imposent des arrêtés municipaux (bruit, horaires, distances aux habitations voisines), voire une déclaration ou autorisation préalable pour équiper un stand de tir même privé.
Différents facteurs comme la fatigue, le manque de luminosité, le manque d’attention peuvent générer des accidents. Comme la première règle nous le précise, nous devons considérer notre arme comme « prête à tirer », ce qui implique qu’il ne faut pas commencer à pointer son canon n’importe où.
Le temps nécessaire pour placer le doigt sur la queue de détente est inférieur au temps nécessaire pour l’obtention d’une visée conforme. Le tireur est responsable de son tir. Nous devons nous assurer que le projectile arrive directement jusqu’à l’objectif en évitant les dommages collatéraux.
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Nous sommes tous acteur de la sécurité dans les endroits où nous utilisons notre arme. C’est en respectant ces règles que nous continuerons à pratiquer notre activité en sécurité.
La majorité des accidents arrivent lors de la manipulation d’une arme prétendue non chargée.
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