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Fouille de Boîtes de Munitions : Lieux Dits et Législation en France

La législation française concernant les armes à feu est complexe et en constante évolution. Bien que la loi se veuille « simplificatrice », il est essentiel de connaître les règles en vigueur pour éviter toute infraction.

Armes neutralisées et reconstitution historique

  • Le transport et le port d’une arme neutralisée sont autorisés dans le cadre d’une reconstitution historique.
  • Le « port » d’une arme, par rapport à son « transport », c’est pouvoir la mettre en œuvre immédiatement.
  • Un Garand dans sa housse à l’épaule, c’est du transport. Sans housse, c’est du Port. Un pistolet à la ceinture, même dans un holster, c’est du Port.
  • Les baïonnettes ne sont plus classées.
  • Le transport du et vers le domicile est autorisé à condition de pouvoir justifier de votre participation à la reconstitution.

Reconstitution sur terrain privé ou espace public

  • Si la reconstitution a lieu sur un terrain privé, (presque) tout est permis - même le tir - si la zone est sécurisée (le tir n’est pas une action de chasse) et que le bruit ne crée pas de nuisances au voisinage.
  • Attention, seul le tir avec une arme mono-coup, à répétition ou semi-auto 3 coups (donc classée chasse ou collection) est possible sur une propriété privée.
  • Le tir avec une arme classée soumise à autorisation (catégorie B) est interdit en dehors d’un stand d’une fédération sportive (les armes de poing, les semi-auto plus de 3 coups).
  • Si la reconstitution a lieu sur un espace publique, des arrêtés municipaux peuvent avoir interdit le port d’armes.

Statut de l'arme et confiscation

  • Si un organisateur conteste la légalité du statut de votre arme, il n’a pas le droit de vous la « confisquer » s’il n’est pas lui-même un professionnel ayant une autorisation ministérielle de fabrication et commerce d’armes classée.

Armes de collection et neutralisation

  • Les armes de conception antérieure à 1900 sont classées « collection » (libre). Ce qui veut dire que vous pouvez parfaitement commémorer 14-18 avec un Lebel ou un R35 (voir doctrine de classement) en parfait état de marche. Inutile de le faire neutraliser (sacrilège).
  • Attention, les Mauser, Berthier et Mosin-Nagant - tous modèles confondus - sont reclassés en catégorie « Chasse » (soumis à déclaration). Ceux-là devront être neutralisés pour une reconstitution sur l’espace public.
  • Deux sortes de neutralisations sont reconnues : la neutralisation européenne quelque soit le pays de neutralisation. Il faut alors disposer d’un certificat de neutralisation disposant du logo européen. Et la neutralisation française du Banc d’Epreuve de St Etienne d’avant 2015 pour laquelle il n’est pas obligatoire d’avoir le certificat délivré initialement, le poinçon seul vaut preuve.. Il ne peut pas vous l’être exigé par un organisateur !
  • Pour une arme neutralisée à l’étranger avant le 8 avril 2016, le poinçon du banc d’épreuve ou de l’armurier qui a effectué la transformation ET le certificat délivré initialement permettent de prouver la neutralisation.
  • La neutralisation « goupille Mecanindus » des années 70 n’est PLUS valable. L’arme est considérée comme active au regard de la loi, tout simplement parce qu’il est facile de la remettre en état. Donc, ne prenez pas de risque : un aller-retour à Saint-Etienne et vous serez tranquille.

Neutralisation française

  • La neutralisation française enlève à une arme toute capacité de chambrer et tirer une munition, ainsi que de pouvoir être remise en état ultérieurement : La chambre est obstruée, le canon est soudé à la boîte de culasse, la culasse est tronçonnée à 45º (de façon discrète), l’extracteur et l’éjecteur sont retirés. Toutes les pièces modifiées doivent recevoir le poinçon attestant de leur neutralisation. La neutralisation française ne dénature pas l’arme et les pièces gardent leur mobilité.

Souvenir familial

  • Vous détenez un souvenir familial que vous souhaitez conserver. Si c’est une arme de conception antérieure à 1900 (en dehors des quelques armes reclassées) : vous n’avez rien à faire, vous pouvez la conserver.
  • Si c’est une arme classée « chasse » (armes à verrou) ou classée « soumise à autorisation » (armes de poing et armes semi-auto plus de 3 coups), vous pouvez la conserver, mais il vous faudra rapidement la remettre à votre armurier.

Armes factices

  • Les « Quasi-Armes » sont reconnues par le décret sous la désignation : « Armes Factices », capables ou non de « d’expulser un projectile non métallique avec une énergie à la bouche inférieure à 2 joules ». La nouvelle réglementation ne donne pas plus de précisions. Il faut donc aller chercher dans d’autres textes réglementaires les critères qui pourraient restreindre leur détention, transport et port.
  • Il n’y a pas de restriction légale au transport d’une "arme factice".
  • Même à l’état d’épave, ou épave restaurée, une arme non neutralisée par le Banc d’Epreuve de Saint Etienne - ou simplement constatée comme inutilisable ni susceptible d’être remise en état de tir (intégralement ou certaines pièces) - RESTE CLASSÉE, DANS SA CATÉGORIE D’ORIGINE.
  • Pareil pour les éléments d’arme (canon, culasse, boîte de culasse). Même rouillés, c’est une arme.

Munitions

  • Les BANDES de mitrailleuses de plus de 30 cartouches sont interdites. Ça peut paraître ridicule, mais la façon dont les textes sont rédigés ont cette conséquence.
  • En fait, les bandes de mitrailleuses ne sont autorisées sur des armes neutralisées QUE si elles sont neutralisées elles aussi !
  • La majorité des munitions du 2ème conflit mondial sont passées en catégorie chasse (catégorie C) sauf les cartouches de mitrailleuses lourdes, anti-char et d’armes de poing. L’achat est réglementé mais la détention est libre pour les majeurs (avec quota) les cartouches complètes et leurs composants.
  • Il est interdit de détenir des projectiles perforants, explosifs ou incendiaires. Il est par contre fortement déconseillé de neutraliser une munition traçante ou incendiaire, vu le risque que constitue la mise à l’air de composés à base de phosphore.
  • Il n’existe aucune procédure officielle pour la neutralisation d’un corps de grenade (surtout les défensives). Donc, une grenade reste toujours classée, même vide. Au regard de la loi, un corps de grenade vide peut toujours être garni à nouveau d’explosif. En cela, il reste classé.
  • Attention la neutralisation n’est officiellement reconnue qu’aux munitions de moins de 20 mm, même si une tolérance existe pour celles neutralisées d’un calibre supérieur.

Découverte de déchets de guerre

Robin des Bois mène campagne depuis la fin des années 1980 contre les sols et les eaux pollués par les activités humaines. L’une des plus anciennes activités humaines, c’est la guerre.

Les déchets de guerre sont des munitions larguées ou tirées qui n’ont pas explosé à l’impact ou au moment voulu par leur horlogerie interne. Pendant les deux guerres mondiales, il est estimé qu’entre 10 et 20% des bombes et obus n’ont pas fonctionné. Ces UXO (Unexploded Ordnance) ou « Duds » (ratés) ont en temps de guerre épargné des vies. Mais après la guerre, ils tuent encore, ils aggravent insidieusement les pollutions environnementales et provoquent des perturbations sociales.

Aujourd’hui encore, des projectiles bourrés de poudre noire datant de la guerre franco-prussienne donnent des sueurs froides aux démineurs de la Sécurité Civile en Ile-de-France et ailleurs. La diversité des munitions conventionnelles et chimiques est telle que les services officiels de déminage se sont dotés au fil du temps d’un manuel d’identification. Il est régulièrement mis à jour.

L’identification préalable à la neutralisation des munitions est d’autant plus difficile qu’elles sont souvent déformées, amputées, rouillées, recouvertes d’une gangue de terre ou de vase ou colonisées par des mousses végétales.

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Il faut, pour les novices et les nouveaux arrivants aller sur le site de la préfecture du Nord pour apprendre que l’Aisne est « particulièrement exposée aux risques induits par les vestiges de guerre.

Exemples de découvertes de munitions dans l'Aisne (02)

  • Quessy (02). Au Bois des Moines, sur un site d’extraction de granulats, 2 obus sont mis au jour. D’origine anglaise, ils pèsent 120 kg chacun et datent de la Première Guerre mondiale.
  • Saint-Quentin (02). Des ouvriers creusent une tranchée et mettent au jour un obus. Il mesure 60 cm de long et pèse 50 kg. Il date de la Première Guerre mondiale. Les démineurs de Laon interviennent. 19 ouvriers et 49 riverains sont évacués.
  • Fargniers (02). Un obus de la Première Guerre mondiale est découvert sur la berge du canal.
  • Bellicourt (02). Un objet suspect est signalé sur le parking de La Poste. Les gendarmes mettent en place un périmètre de sécurité et font évacuer le bureau de poste ainsi qu’une maison voisine. Les démineurs de Laon interviennent et emportent cette grenade anglaise datant de la Première Guerre mondiale.
  • Guise (02). Un chasseur découvre un obus dans un champ. La munition date de la Première Guerre mondiale et pèse près de 50 kg. La Police Municipale avertit les démineurs.
  • Fleury (02). Les démineurs interviennent pour un obus découvert par des ouvriers de la Lyonnaise des Eaux qui creusaient une tranchée. Alors que les spécialistes déplacent la munition, elle se met à fuir sur la chaussée. Il s’agit d’un obus chimique à l’ypérite. Il date de la Première Guerre mondiale, mesure 70 cm de long pour 15 cm de diamètre, il pèse environ 50 kg et contient entre 4 et 5 litres de substance active d’ypérite. 12 habitants doivent être évacués et le reste du village, près de 140 âmes, est confiné. L’obus a été emmené via un caisson hermétique pour destruction.
  • Sissonne (02). Une équipe d’intervention Nedex (Neutralisation, Enlèvement, Destruction d’Engins Explosifs) du 3ème RG est venue trier les 450 munitions stockées sur le camp militaire de Sissonne et vérifier qu’elles étaient inertes.
  • Château-Thierry (02). Découverte d’un obus coincé dans une souche d’arbre.
  • Cerizy (02). Un obus encore chargé est repéré en bordure de la départementale 1044 (sur l’axe Saint-Quentin/Laon). Il aurait déterré par un labour dans champ six semaines plus tôt et n’aurait pas été encore récupéré par les démineurs.
  • Sissone (02). Les neuf démineurs de l’Aisne détruisent en moyenne soixante-dix fois par an des munitions de la Première Guerre mondiale. On compte en moyenne trois interventions par jour, sur le département.
  • Blérancourt (02). Ils retournent la terre avant la mise en culture d’un champ. Le motoculteur heurte quelque chose. Il s’agit d’une bombe de la Première Guerre mondiale mesurant près d’1 mètre de long pour 20 cm de diamètre. Les démineurs se rendent sur place et la récupèrent.
  • Vauxbuin (02).
  • Saint-Quentin (02). Un obus encore chargé est mis au jour sur un chantier de terrassement. Il mesure 30 cm de long pour 10 cm de diamètre. Les ouvriers alertent les autorités. Les démineurs viennent le récupérer.
  • Saint-Quentin (02). Un des ouvriers du chantier, rue de Calais, a eu une belle frayeur en découvrant un obus. La taille de l’engin n’a pas été communiquée. Un périmètre de sécurité est mis en place aux abords du lieu afin que le service déminage puisse l’enlever et l’emmener pour destruction au camp de Sissonne.
  • Vesles-et-Caumont (02).
  • Crouy (02). C’est dans une grotte des bois de Cuffies qu’un adolescent de 17 ans a trouvé un obus datant de la Première Guerre mondiale. Il le ramène chez ses parents. Ces derniers le découvrent 3 jours plus tard. Ils avertissent alors la police. Les démineurs interviennent dans la soirée.
  • Saint-Michel (02). Les démineurs de Laon récupèrent une grenade défensive que des enfants avaient découvert dans le lit d’un cours d’eau.
  • Soissons (02). C’est en faisant des travaux de rénovation que le nouveau propriétaire d’une demeure historique, l’hôtel Cahier sur la Grand-Place, a découvert une baïonnette de la Seconde Guerre mondiale, un petit obus, des couteaux, des vieux dossiers de police criminelle datant des années 60.
  • Aubenton (02). Découverte par les douaniers d’un arsenal d’armes, de munitions et explosifs des 2 guerres mondiales chez un particulier. Les munitions sont détruites le 30 octobre.
  • Saint-Michel (02). 2 obus de la Première Guerre mondiale ont été retrouvés, l’un dans un champ et l’autre dans Le Gland.
  • Saint-Quentin (02). Un homme a été interpellé chez lui par la police alertée par le gardien d’immeuble sur la présence d’obus. Les policiers découvrent un « véritable arsenal ». Evacuation immédiate de l’immeuble. L’inventaire est impressionnant : 180 obus d’artillerie (dont un au gaz, toujours actif), une vingtaine de grenades (dont une en état de marche), trois obus de mortiers sans danger immédiat, plus de 40 fusées d’artillerie, une centaine de cartouches et un détonateur. L’homme les aurait trouvés au cours de recherches au détecteur de métaux.
  • Gauchy (02). Trois obus ont fait leur apparition sur le chantier Condi, zone du Royeux. C’est la troisième fois que les démineurs interviennent à Gauchy depuis le début du mois d’août. L’association Ternois environnement prône la prévention des risques sur l’environnement et souhaite des études approfondies du sous-sol français. « Il faut arrêter d’exposer les salariés du bâtiment et les populations aux risques.
  • Guignicourt (02). Sur le chantier de renouvellement de la voie Laon-Reims, 300 pièces de munitions ont été mises au jour, soit près de 2 tonnes.
  • Bellenglise (02). Sur la D1044, entre Cambrai et Saint-Quentin, près du hameau de Riqueval, sa voiture finit dans le fossé et percute un obus. Les démineurs de Laon sont prévenus mais l’obus étant désamorcé, il ne présente pas de risque immédiat. En attendant l’arrivée du service de déminage, il est « recouvert de terre et entouré d’un cordon de sécurité.
  • Villeneuve-Saint-Germain (02). Découverte d’un obus de 60 cm de long à la déchetterie dans une benne à métaux. La munition n’avait pas été amorcée.
  • Gauchy (02). La police municipale et le maire Jean-Marc Weber ont découvert dans la maison d’un ex-artificier un stock de munitions. L’homme souffre de troubles psychologiques. Le service de déminage de l’Aisne renforcé par les pompiers et la police est intervenu pour évacuer l’arsenal de plusieurs centaines de kilos. Un périmètre de sécurité a été instauré dans la rue, la circulation y a été interdite et les habitants de la rue Gagarine ont été évacués.
  • Bernot (02). Un obus de 17 cm de large, pour 65 de long, a fait son apparition durant des travaux de terrassement d’un futur parc éolien.
  • Saint-Quentin (02). Un obus a été mis au jour par un particulier. Il était enterré dans une cour de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
  • Saint-Quentin (02). Un enfant de 6 ans a trouvé un obus sur un terrain vague récemment remis en herbe. Il l’a emporté à l’aire de jeux de la rue Marcel-Bugain, où ses copains se trouvaient.
  • Saint-Quentin (02). C’est dans le quartier du Vermandois que les ouvriers du chantier d’une maison ont découvert un obus. Dans l’attente de l’arrivée des démineurs, prévue pour le lendemain, l’obus a été ré enterré et la maison a été balisée.
  • Samoussy (02). C’est dans le bois du Cathare que des promeneurs ont découvert un obus de la Seconde Guerre mondiale contenant 182 kg de TNT. Il a été, quelques jours plus tard, pétardé par les démineurs de l’Aisne.
  • Saint-Quentin (02).
  • Abbécourt (02). Un collectionneur disposant d’un véritable arsenal d’armes de guerre a été interpellé par des gendarmes durant une bourse aux armes. Garde à vue du propriétaire.
  • Fontenoy (02). Un collectionneur d’obus, vivant rue de Soissons, meurt suite à l’explosion d’un de ses quarante engins : il perd deux jambes et un bras et décède dans l’hélicoptère du Samu qui le menait à Reims. Les sapeurs-pompiers (Soissons, Chauny et Villers-Cotterêts), ainsi que la gendarmerie et son service d’identification cherchent à recueillir « des éléments utiles à l’enquête ». Les démineurs de Laon interviennent par la suite et évacuent l’ensemble des munitions du collectionneur, qui sont de différents calibres. Interruption de la circulation durant une heure. Un agriculteur commente : « En moyenne, chaque année, dans les champs, je retrouve une cinquantaine d’obus et une cinquantaine de grenades. Les grenades c’est un vrai problème quand on récolte les pommes de terre. On en a parfois trois ou quatre par remorque car elles sont du même format que les pommes de terre et les machines les confondent.
  • Bucy-le-Long (02). Une quinzaine de douaniers ont réalisé une descente chez un retraité collectionneur d’armes, habitant près de la D925. L’homme possédait une centaine d’armes « sans autorisations ou non neutralisées », 17.114 munitions de différents calibres, 49 grenades, plusieurs obus, fusées, mortiers, une mine antipersonnel, 112 détonateurs pyrotechniques. La majorité des pièces de l’arsenal date de la Seconde Guerre mondiale et n’est pas neutralisée.
  • Sissonne (02). Des ouvriers creusent une tranchée pour installer des tuyaux calorifugés dans la cour de l’école Guillaume Dupré et mettent au jour 2 obus. Les démineurs sont appelés sur place et, avec l’aide de l’un des ouvriers, ils déterrent plus de 100 kg de munitions de la Première Guerre mondiale : deux obus de 10, 5 cm de diamètre (15 kg), un obus de 15, 5 cm (43 kg), trois obus de 7, 7 cm (7 kg), 25 kg de fusées et quelques kilos de poudre propulsive. Les démineurs soupçonnent 3 obus de contenir de l’arsine et les emmènent pour vérification à Suippes. Les autres munitions sont détruites dans un champ voisin ou au camp militaire de Sissone à l’occasion d’une destruction massive comme les démineurs ont l’habitude d’en organiser. « On creuse un trou à six mètres de profondeur, au fond duquel on place deux palettes contenant environ une tonne d’obus soit à peu près 100 kg d’explosifs. On place sur chacune une mine antichar de l’armée française et on les recouvre de 500 à 600 tonnes de sable. Pour expliquer cette découverte, il faut remonter 40 ans en arrière, avant la construction de l’école. A l’époque, le site n’était qu’un champ. « Il est probable que l’agriculteur ait trouvé ces munitions en différents endroits de sa parcelle en labourant et qu’il les ait enterrées toutes au même endroit, cela se faisait souvent.
  • Montigny-Lengrain (02). Une grenade découverte dans une cargaison de pommes de terre arrivée à Intersnack France, fabricant de chips. Les démineurs sont intervenus en urgence.
  • 18 octobre 2016. L’homme cachait chez lui et chez un ami (sous un tas de fumier), 12 armes longues (mitraillettes, un lance-roquette, carabines, fusils), des armes de poing (8 pistolets, une cinquantaine de grenades, 3 obus, 2 fusées, un mortier), de la poudre explosive, 80 chargeurs et plus de 7300 munitions.
  • Saint-Quentin (02). Un obus de 40 cm de long est découvert vers 16h au pied d’un sapin lors d’une opération de débroussaillage.
  • Coucy-le-Château-Auffrique (02). En creusant un caveau dans le cimetière, une entreprise déterre un obus de la Première Guerre mondiale.
  • Saint-Quentin (02). Découverte d’un obus long de 60 cm et large de 10 cm sur le chantier de diagnostic archéologique du parvis de la basilique.
  • Gauchy (02). La ZAC Delaune est située sur l’ancienne ligne de défense Hindenburg de la Première Guerre mondiale. La Ville souhaite construire sur ce site de 57 ha un écoquartier de 1000 logements. En 2016, un diagnostic pyrotechnique avait relevé 1000 objets métalliques suspects dans les sols. Depuis la mi-août, l’entreprise EOD-Ex, spécialisée dans le diagnostic géophysique et la dépollution pyrotechnique, est chargée de l’identification de chacune des cibles. Des dizaines d’obus sont retirés chaque jour.

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