La question de la détention des armes est essentielle pour les musées d’histoire militaire, puisque leur principale préoccupation est la conservation du patrimoine armurier, que ce soit pour des raisons techniques ou historiques.
Le musée Paul-Dupuy conserve près de 700 objets classés sous la catégorie « Militaria ». Cet ensemble est constitué d’armes à feu, d’armes de poing, d’armes défensives et offensives, mais aussi des uniformes et des médailles militaires. En outre, le musée possède une collection de fusils réglementaires de l’armée française allant de la fin du XVIIIe siècle à l’époque contemporaine. Certaines de ces pièces sont exposées depuis la réouverture du musée en 2022 dans la salle du sous-sol « Préciosité profane / Préciosité sacrée ».
Avec sa haute crête et avec ses bords relevés en pointe, le morion est communément associé à l’image du conquistador ou même, plus proche de nous, à celle du garde suisse. En réalité, ce casque emblématique de la Renaissance avait été adopté par toutes les armées européennes au seizième siècle.
Ici, le morion porte un riche décor gravé composé d’un enroulement de rubans entre lesquels s’insèrent quelques figures grotesques.
En supprimant les Ordres de la monarchie au nom de l’égalité entre tous les citoyens, la Révolution avait temporairement abandonné le principe des décorations. Le Directoire mit en place un nouveau type de distinction, les armes d’honneur. Le général Bonaparte, conscient de leur rôle, en fit un large usage. En 1797, lors de la Campagne d’Italie, il distribua ainsi une centaine de sabres fabriqués directement sur place. Un peu plus tard, sous le Consulat, le dispositif fut codifié, réservant le sabre aux actes les plus remarquables. Daté de 1796, le sabre légué par le général Verdier à sa ville natale est l’un des premiers exemples de ces armes d’honneur.
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Son origine est prestigieuse puisqu’il fut décerné par le Directoire au général Bonaparte après la Bataille d’Arcole. Les armes d’honneur reprennent des modèles règlementaires mais leur facture est plus soignée. L’iconographie est pour l’essentiel militaire : trophées d’armes incrustés d’or sur la lame damasquinée, casque à tête de lion sur le pommeau, tête de bélier sur la garde… Les décors du fourreau se réfèrent plus précisément à la bataille d’Italie, avec l’initiale de Bonaparte sur un bouclier, l’inscription « Bataille d’Arcole » portée sur un drapeau ou encore le cours du Pô figuré sur une carte géographique.
« Je désire offrir à la ville de Toulouse l’épée que le général Ramel tenait lorsque blessé, il tenta de fuir ses assassins qui le poursuivaient ». Cette épée, exposée au musée Paul Dupuy, figura aux honneurs funèbres du général Ramel puis fut remise, à titre de souvenir, au général baron de Cassagne. La poignée est en bronze doré, ornée de motifs de palmettes et de fleurs de lys. Sur la plaque de protection un lion tient un écu fleurdelisé. Une décoration en nacre est cassée, l’autre a disparu durant l’affrontement. Une partie de la lame en acier bleui a été décorée de motifs dorés.
Les foires aux armes à feu sont des foires spécialisées dans les armes à feu, les munitions, les armes de chasse et autres produits liés aux armes à feu. Certaines foires se concentrent sur les armes et équipements militaires, tandis que d'autres se concentrent sur les armes de chasse, les armes de sport et d'autres formes d'armes. Ces foires aux armes peuvent être décrites comme des expositions d'armes, des foires militaires, des foires de militaria ou des échanges d'armes. Elles présentent généralement différents types d'armes à feu et d'accessoires pour armes à feu, notamment des fusils, des pistolets, des munitions, des gilets pare-balles, des accessoires de chasse, etc.
Ces foires sont adaptées aux personnes intéressées par l'industrie des armes à feu, les connaissances sur les armes à feu, les collections d'armes à feu, les équipements militaires et civils, les armes de chasse et les équipements de plein air.
Qui est concerné ?
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Les musées privés « tiennent un registre inventaire particulier des armes, munitions et leurs éléments des catégories A, B et C comportant toutes les indications de marques, modèles, calibres, numéros de série et catégories utiles à leur identification. Ce registre inventaire est présenté à toute réquisition des agents habilités de l’État ».
Tous les locaux (ouverts au public ainsi que de stockage) doivent avoir des fermetures de sûreté comme pour les locaux d’un armurier, voir art R313-16 du CSI. Les armes doivent être rendues inutilisables par l’enlèvement d’une pièce de sécurité, afin de dissuader toute tentative de vol.
Les documents nécessaires pour une demande d'autorisation à la préfecture (Art R312-5 du CSI) comprennent :
Souvent les conservateurs des musées nous questionnent pour savoir s’ils ont intérêt à souscrire à la Carte de Collectionneur. Par contre, si le musée n’a pas l’autorisation de détention, alors la carte de collectionneur lui donnera accès aux armes de catégorie C. Il pourra alors détenir les armes militaires à verrou (Catégorie C1°b). A noter que la carte de collectionneur n’est pas indispensable pour l’acquisition d’armes neutralisées.
Le principe de la loi veut que tout transport d’armes doit être légitime (art L315-1 du CSI). En cas de déplacement pour une exposition, il est simple de faire un bordereau comportant la liste des armes transportées, le musée point de départ ou d’arrivée, et le lieu de destination.
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Pour différentes raisons, des particuliers sont amenés à faire don d’armes souvent détenues par eux de façon illégale.
Lorsque le musée reçoit les armes en question : il signe une « convention » avec le donataire. Ce document doit stipuler que le musée ne devient propriétaire qu’après neutralisation, c’est à dire au moment où les armes seront classées en catégorie C 9°.
Les préfets demandent l’avis des Ministères de la Défense et de l’Intérieur, mais ce sont eux qui ont la responsabilité de délivrer les autorisations aux musées.
Concernant les munitions de plus de 20 mm et les grenades classées en catégorie A2 §5° et 6°, les préfectures exigent une forme de neutralisation : vides de poudre, percées et amorces percutées et les ogives dépourvues de toute substance explosive.
Ce n’est qu’en second trimestre 2024 que les musées pourront ouvrir leur compte dans le SIA.
Art R317-10 du CSI, prévoit une amende de la quatrième classe pour : « Tout propriétaire, dirigeant, responsable d’un musée ou propriétaire de collections présentées au public mentionnées à l’article R.
Un Panzerfaust 60 : une arme antichar individuelle emblématique de la Wehrmacht : c’est le genre de don que les musées doivent impérativement faire examiner pour s’assurer que l’engin ne contient plus aucune matière dangereuse. La principale difficulté est de trouver des professionnels compétents pour le faire ! A noter : même complètement neutralisé, ce genre d’objet reste classé en catégorie A.
Est interdit : « l’exhibition en public d’un uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg. » La présentation dans un musée n’est pas une exhibition, la règle ne s’applique pas.
Bon nombre de musées entretiennent d’étroites et amicales relations avec les services de déminage de la sécurité civile de leur département. Les démineurs acceptent généralement de vérifier que les munitions données au musée par des particuliers ne présentent plus de danger. D’autant plus que le découvreur d’une arme des catégorie A ou B doit la déclarer à la gendarmerie (Art R312-50 du CSI).
Dans la pratique le document : Le Banc d’Épreuve doit être informé que le retour est à effectuer directement au musée et non pas au donataire, et que c’est le musée qui réglera la facture de neutralisation qui devra être établie au nom du donataire.
« EUROSATORY 2024 a été, à bien des égards, un salon en rupture avec les éditions précédentes, le propulsant à une place sans équivalent au sein des salons professionnels dédiés à la Défense et la Sécurité. Il s’est affirmé comme le rendez-vous de référence pour l’action régalienne (terrestre & aéroterrestre). Il le doit à une réflexion capacitaire approfondie de l’ère géopolitique nouvelle dans laquelle nous évoluons. Nous avons analysé les méga tendances qui caractérisent ce XXIème siècle, avec cette ambition d’offrir aux États les solutions en matière de produits et de services, pour répondre à leurs attentes face aux défis d’aujourd’hui et de demain de Défense, de Sécurité intérieure, mais aussi de protection des populations face aux crise humanitaires et environnementales. Sur EUROSATORY, nous proposons une offre à la fois exhaustive, concurrentielle et choisie. Nous sommes les seuls sur ce spectre. À chaque édition d’EUROSATORY, les équipes de COGES EVENTS s’attachent à proposer aux exposants, visiteurs et délégations officielles dans tous les domaines, une offre d’équipements et d’innovations unique au monde avec une exigence maximale. EUROSATORY 2024 fut un immense succès.
Initialement prévu pour les 4 et 5 octobre 2025 au Centre National de Tir Sportif (CNTS) à Déols - Châteauroux, le 1er salon du tir sportif en France le salon se déroulera les 3 et 4 octobre 2026. L’événement s’annonce mémorable et l’UFA ne sera pas en reste avec de nombreuses animations sur le thème du tir, de la chasse, de la collection et bien sûr de la réglementation que nous nous ferons un plaisir de décrypter pour vous. Un lieu d’exception pour un événement unique. Le CNTS, terre d’accueil des épreuves de tir des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, offre toutes les infrastructures requises sur une surface de 100 hectares. Le choix du site n’a rien d’anodin : avec ses stands à 10, 25, 50, 200 et 600 mètres, ses pas de tir olympiques de ball-trap et ses aires réservées aux armes réglementées, le CNTS est tout simplement le plus vaste complexe d’Europe.
Car c’est le concept qui distingue Tirexpo d’un salon d’armement classique : l’exposition statique se double d’un vrai terrain de jeu. Sous l’égide de la FFTir, chacun pourra s’initier aux disciplines à 10 m (air comprimé), 25 m et 50 m avec des armes de catégories B, C ou D. Des alvéoles dédiées permettront de passer les pistolets dernier cri au banc d’essai ; les fusils de trap seront à l’épreuve sur les pas olympiques ; les carabines longue distance pourront faire parler leur précision jusqu’à 600 m. Tirexpo se veut la vitrine la plus complète du marché français : pistolets IPSC, armes à air PCP, carabines de Bench-Rest, lunettes tactiques, munitions match, équipements de rechargement, accessoires de sécurité… Impossible, ailleurs, de trouver réuni en un seul lieu un tel éventail et, surtout, de pouvoir confronter immédiatement sensation de tir et fiche technique.
En demande d'une vitrine, les armuriers obtiennent en 1851, de par leur ancienneté et leur savoir-faire, des subsides de la ville pour la constitution d'une première collection d'armes. 2800 armes et armures, des pièces détachées (platines, chiens, canons de fusil), de nombreuses séries de systèmes, de pièces de gravure et de décoration, de nombreux brevets, forment bientôt la partie principale du fonds. Les productions modernes y figurent en bonne place, grâce à l’implication constante des entreprises dans la vie du musée.
De 1970 à 1990, avec le recul de la chasse, la fin des marchés coloniaux, les crises économiques et une concurrence grandissante, l'armurerie stéphanoise a subit de grands replis. Le musée a obtenu le dépôt, par le Musée de l’Armée de Paris, de 2350 armes réglementaires issues de la collection de la Manufacture nationale d’Armes de Saint-Etienne, donnant à ses collections une dimension toute nouvelle.
Les collections se complètent par un fonds documentaire -ouvrages, archives et revues - incluant aussi des reportages filmés, les productions multimédia réalisées à la réouverture du musée rénové en 2001. La mémoire orale fait l’objet d’une attention soutenue.
Au-delà de l’image et sans doute de l’imagerie de l’artisanat armurier toujours en cours, on perçoit ici que le savoir-faire de l’arme est aussi le savoir-concevoir et le savoir-organiser la production. On comprend que l'ouvrier fraiseur, tourneur, outilleur mérite aussi hommage, comme l’artisan dialoguant avec son chef d’œuvre dans le secret de l’atelier.
Soumise au Code de la sécurité intérieure, la détention d’une collection d’armes à feu nécessite la mise en place de procédures particulières. D’un point de vue purement réglementaire, les musées nationaux ne sont pas soumis aux mêmes règles de conservation et de présentation des armes et matériels de guerre que les personnes privées (Directive UE 2017/853 et Code de la sécurité intérieure Art R314-10). Le musée du quai Branly Jacques - Chirac n’en a pas moins voulu s’adjoindre l’expertise du musée de l’Armée afin de procéder à leur identification et sécurisation.
Cette étude conjointe a permis :
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