L'airsoft, un loisir de plus en plus populaire en France, soulève des questions quant à la légalité des répliques d'armes utilisées. En tant que pratiquant d'airsoft, vous êtes ambassadeur de ce loisir. Avant d'acquérir une réplique d'airsoft, il est essentiel de comprendre les lois en vigueur, car la législation varie considérablement d'un pays à l'autre.
Les répliques d'airsoft sont des reproductions fidèles d'armes à feu réelles, souvent fabriquées à l'échelle 1:1. Bien qu'elles soient conçues pour ressembler à des armes authentiques, elles ne possèdent pas de valeur combative. La principale différence réside dans les munitions utilisées et le mode de fonctionnement. Les répliques d'airsoft tirent des billes en plastique de 6 mm ou 8 mm grâce à un mécanisme à ressort, à gaz ou électrique, tandis que les armes à feu utilisent des munitions réelles et fonctionnent par combustion de poudre.
La légalité des répliques d'airsoft en Europe est un sujet complexe, car chaque pays possède sa propre législation en la matière.
Les répliques d'airsoft sont généralement légales dans les pays européens, mais leur possession, leur achat et leur utilisation peuvent être réglementés par les lois locales.
Dans la plupart des pays, les mineurs sont autorisés à utiliser des répliques d'airsoft uniquement sous la supervision d'un adulte.
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Il est généralement recommandé de transporter les répliques d'airsoft de manière discrète, dans un sac ou une mallette pour armes, afin d'éviter de les rendre visibles et accessibles au public. Le transport de répliques dans les lieux publics est souvent interdit.
L'autorisation du propriétaire du terrain est généralement requise pour jouer à l'airsoft sur un terrain privé.
En France, la législation encadrant les répliques d'airsoft est définie par plusieurs textes de loi, notamment le décret n° 99-240 du 24 mars 1999 et le décret n°2013-700 du 30 juillet 2013.
Les répliques d'armes développant une énergie en sortie de bouche supérieure à 0,08 joules et inférieure à 2 joules sont soumises au décret n° 99-240 du 24 mars 1999. Selon la loi française, un lanceur de projectiles dont l'énergie développée en sortie de canon est égale ou supérieure à 2 joules est considéré comme une arme de 7e catégorie conformément au décret 95-589 du 6 mai 1995. Dans ce cas, l'acquisition et la détention sont soumises à des conditions plus strictes, comme la possession d'un permis de chasse ou d'une licence de tir sportif.
La Fédération Française d'Airsoft (FFA) joue un rôle important dans l'information et la sensibilisation des joueurs aux règles de sécurité et à la législation en vigueur. Elle propose un récapitulatif des diverses dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques, et met en place des actions de prévention et de formation pour promouvoir un airsoft responsable.
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Les règles d’airsoft ne sont pas rédigées officiellement comme un texte de loi, mais transmises par le bouche-à-oreille. Il est alors possible qu’elles soient transformées et déformées au fil du temps. Pourtant, ces règles relèvent de la logique et de la responsabilité de chacun. Pour bien briefer les débutants, ou en guise de rappel auprès des initiés, ces règles d’airsoft sont élémentaires et s’appliquent à n’importe quel joueur d’airsoft.
Dans sa mission d’information de ses licenciés d’une part, et plus largement à destination des pratiquants et possesseurs de répliques d’armes, la Fédération Française d’Airsoft vous propose un récapitulatif des diverses dispositions locales encadrant le port et le transport de répliques. Ces réglementations ont été prises sous forme d’arrêtés préfectoraux, suite à une demande du Ministère de l’Intérieur dans ce sens.
La Charte de l’Airsofteur Responsable est inspirée par le respect et la considération dus aux personnes et aux biens. Chaque association affilié et chaque licencié s’engage à mettre en œuvre ce contrat moral au cours de la préparation, du déroulement et de la conclusion de ses manifestations. Il appartient aux organisateurs de ces manifestations de prendre les mesures nécessaires au respect des règles par les participants.
Un règlement fédéral, pris sur les fondements légaux et sur le bon sens, a été élaboré. L’accueil de mineurs dans une structure est soumis à des conditions différentes de celles des majeurs.
Pour tout connaitre sur les réglementations locales en vigueur dans vos départements respectifs, la Fédération a contacté toutes les préfectures de France. Pour l’organisation de tout événement, comme une partie d’Airsoft, une OP ou un tournoi, la législation impose la mise en place d’un dispositif de secours adapté, selon plusieurs critères.
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Avec plusieurs centaines de clubs affiliés chaque année, et une analyse régulière des causes en lien avec l’assurance, le niveau fédéral permet d’avoir une vision d’ensemble sur les accidents, leurs causes récurrentes, et leur gravité.
Dans le contexte exceptionnel de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 23 mars 2020, la Fédération Française d’Airsoft a été sollicitée par l’Etat afin de constituer un guide de reprise de l’activité d’airsoft post-confinement.
Les informations et documents présentés ci-dessous ont été obtenus dans le cadre d’une campagnes de renseignements massives, menées directement par la Fédération Française d’Airsoft auprès de toutes les préfectures françaises, outre-mer y-compris. La plupart des préfectures nous ont répondues, mais certaines sont restées muettes malgré nos relances.
Les arrêtés sont bien entendu libres, mais les documents ont été créés directement par la Fédération Française d’Airsoft au frais d’un important travail de collecte d’informations.
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