La science forensique des armes à feu est un domaine passionnant qui se concentre sur l'identification des armes à partir des éléments de munition retrouvés sur les lieux de délits.
La fabrication des différentes pièces constitutives d’une arme à feu laisse des traces sur leur surface due à l’action mécanique de matériaux plus durs sur des matériaux plus doux. Ces marques vont à leur tour laisser des traces sur les douilles et projectiles rentrant en contact avec ces différentes pièces. De ce fait, chaque arme possède sa propre empreinte. En effet, la combinaison des différentes traces laissées sur le percuteur, l’éjecteur, l’extracteur, le canon etc.
Ce sont des caractéristiques mesurables dues aux processus de fabrication (appelées également caractéristiques de fabrication). Ce sont des processus dus à la fabrication mais de façon plus restreintes.
Le processus de fabrication d’une arme fait intervenir des outils généralement utilisés pour une cinquantaine ou une centaine d’armes puis sont aiguisés ou jetés. La finition sera donc différente. Ces caractéristiques individuelles (appelées aussi caractéristiques acquises) apparaissent et évoluent avec le temps. Elles sont généralement dues à l’usure du canon et sont produites par l’usage de l’arme.
Ce sont ces caractéristiques qui permettent réellement l’identification d’une arme à feu.
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Les projectiles ayant un diamètre plus grand que celui du canon, les projectiles chemisés cuivre, acier ou tombac vont avoir une influence sur l’usure du canon. L’entretien de l’arme et la corrosion peuvent également laisser des traces sur l’arme et ainsi les reproduire sur un projectile.
Ce sont des traces laissées par les champs du canon sur le projectile. La forme et la profondeur des bords droits et gauches des impressions de champs ne sont pas les mêmes, ceci est dû à la pression exercée par les bords de champs, pression dépendante de l’orientation du rayage.
Pour les canons polygonaux : il y a plus de pression, donc une plus grande vitesse du projectile. Ces traces proviennent des rayures du canon.
Il y a une infiltration des gaz et une apparition de stries profondes dans les projectiles en plomb, ainsi que des incrustations carbonées le long du bord de fuite pour les projectiles chemisés.
On les retrouve beaucoup lors de l’emploi de revolver. Ces traces sont généralement retrouvées sur les revolvers. Ces traces sont dues au mauvais alignement du barillet avec l’âme du canon.
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L’impression de la tête de culasse sur le culot de la douille est causée par la grande pression exercée lors du tir. Il y a une meilleure impression sur la capsule d’amorçage. Donc s’il n’y a pas de tir, il n’y a pas de trace. L’intensité de l’empreinte du percuteur peut varier légèrement d’un coup à l’autre. La profondeur et la position des traces peuvent également varier.
Il y a certaines particularités quant à l’impression du percuteur sur la douille de la munition. La traînée du percuteur est observée lorsqu’il y a un autre trou à coté du trou du percuteur.
Les Shear Marks donnent des traces légèrement rectangulaires. Ces traces se retrouvent au niveau de la gorge ou sur le bourrelet des douilles. Il n’est pas rare de pouvoirles observer au niveau du bord du culot. Il s’agit de traces moulées (parfois glissées).
Dans certains cas, les traces d’éjecteurs ne s’observent seulement si la cartouche a été tirée (nécessité d’une pression conséquente pour laisser ce genre de trace sur le culot d’une douille). Certaines armes peuvent posséder deux éjecteurs, laissant ainsi les traces de deux éjecteurs sur le culot des douilles. Dans d’autres types d’armes, le percuteur ou les lèvres du magasin peuvent faire office d’éjecteur.
L’observation de plusieurs traces d’éjecteur sur le culot d’une douille ne signifie pas forcement une arme à deux éjecteurs. Si l’on compare le culot d’une douille à une horloge, il est alors possible de définir la position relative de l’extracteur et de l’éjecteur. L’exemple si dessous montre un extracteur positionné à 3h et un éjecteur entre 8 et 9h.
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Il s’agit de traces moulées ou glissées qui sont causées par l’introduction des cartouches dans le chargeur et dans la chambre à cartouche.
Les gaz produits lors du tir provoquent le gonflement de la douille qui va adhérer à la chambre à cartouche. Ces traces peuvent être confondues avec des traces préexistantes dues à l’usinage.
En matière de comparaison d’éléments balistiques, deux écoles prédominent. En 1959, un article scientifique publié dans le Journal of Forensic Science définissait les critères pour des stries concordantes.
Biasotti s’associe à Murdock afin de développer le concept de CMS (Consecutive Matching Striation en anglais ou Stries concordantes consécutives en français).
Cette méthode s’intéresse aux cas où une proposition pourrait être vraie ou fausse suivant des observations où subsiste une incertitude. Cette probabilité concerne la reproductibilité des traces laissées par l’arme sur les éléments balistique. Cette probabilité concerne la correspondance fortuite dans la population d’intérêt.
Il s’agit de l’inter-variabilité.
Quand on parle d’une autre arme, il faut se rappeler que ce sont les circonstances du cas (I) qui dictent les propositions en jeu et non les résultats. Prenons le cas par exemple, d’une prise d’otage où l’auteur sort en pleine rue avec son otage et se faittiré dessus par plusieurs policiers.
Aux Etats-Unis, il est important de savoir, qui a entrainé la mort de la personne. Ainsi, après le travail remarquable du médecin légiste définissant (si cela est possible) quel est le projectile à l’origine de la mort, il va s’agir de savoir quelle arme à tiré ce projectile.
Comment calculer le LR ? Pr (E1|H1, I) : Il s’agit de la probabilité d’observer ces caractéristiques de classe sachant que les deux projectiles ont été tirés par la même arme.
En général, les experts en balistique effectuent 3 tirs de comparaisons avec une arme et comparent l’ensemble des traces de ces trois éléments de munitions entre eux (pour des douilles et projectiles).
Le rapport de vraisemblance LR ne s’exprimant que de manière numérique, cela entraîne une difficulté importante dans la communication avec des personnes n’utilisant pas ce langage.
On imagine difficilement un expert en arme à feu se présenter devant un Juge d’Instruction et exposer un LR de 50.000.
Ce livre a pour but de fournir une information complète dans le domaine des armes, l’un des plus passionnants parmi les sciences forensiques. Il aborde plus particulièrement le fonctionnement des armes, la connaissance des munitions, les processus d’identification d’armes à partir d’éléments de munitions retrouvés sur les lieux des délits ainsi que le prélèvement et l’analyse des résidus sur les mains des suspects et sur les cibles.
Cet ouvrage de référence, unique en français, vise à offrir un recueil de connaissances Les plus vastes possibles en la matière. Cette seconde édition a été largement revue et augmentée par les meilleurs spécialistes francophones du domaine. Le chapitre consacré à la balistique est entièrement nouveau, tout comme celui dédié à l’identification des armes par les traces Laissées sur les éléments de munition lors du tir.
L’interprétation des indices à La lumière des théories probabilistes a été introduite, et le chapitre sur les résidus de tirs complètement revu.
La gendarmerie a saisi un important arsenal au domicile de cet homme de 39 ans, au comportement suspect. Sept poignards, quatorze armes à feu, plus de 7000 munitions… Le 18 octobre dernier, les gendarmes ont découvert un arsenal de guerre au domicile d’un Eurois, père de trois enfants en bas âge.
Ce lundi, il a été condamné par le tribunal correctionnel d'Évreux à 18 mois de prison dont 12 avec sursis pour «détention non autorisée d'armes, munitions ou leurs éléments de catégorie C, B et A» et «modification d'une arme entraînant un changement de sa catégorie», a appris Le Figaro auprès de la gendarmerie.
En garde à vue, ce tireur sportif de 39 ans a évoqué sa passion des armes, une fascination l'ayant entraîné «dans une frénésie d'achats» sur des sites de vente en ligne. Au terme de leurs investigations, les experts du PIXAF ont estimé que «la destination d'usage finale» de cet armement était «préoccupante», «semblant très éloignée de la simple pratique sportive du tir».
Outre les armes à feu et les couteaux, les enquêteurs ont découvert à leur domicile une hachette, une matraque électrique, un bouclier siglé «Police», des gilets pare-balles et des menottes.
Dans le cadre d'une enquête sur un trafic d'armes, les agents des douanes ont découvert mardi 25 mars un arsenal militaire chez un particulier, habitant près de Rouen. Des armes, des chargeurs ainsi que plusieurs obus ont été découverts, du matériel destiné à la revente au profit du banditisme.
Voilà la découverte faite le mardi 25 mars par les agents de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) chez un particulier, habitant de la région de Rouen. Cette saisie d'armes a été réalisée dans le cadre d’une enquête sur une organisation criminelle impliquée dans un trafic d’armes.
L'homme revendait ces armes et ces pièces notamment au profit du banditisme, indiquent les services des douanes dans un communiqué publié mardi 8 avril 2025. L'individu a été condamné à un an de prison, dont six mois avec sursis.
Un père de famille de 57 ans a été condamné à 4.000 euros d’amende, ce jeudi par le tribunal correctionnel du Havre. En mai 2024, une quantité importante d’armes et des substances explosives ont été trouvées dans son domicile à Vattetot-sur-Mer, près de Fécamp.
La conductrice soupçonnée d'avoir fauché trois cyclistes, dont une mortellement, à Rouen (Seine-Maritime) ce mardi 14 janvier, a été mise en examen ce jeudi pour meurtre et tentative de meurtre, indique le parquet de Rouen. Elle a été placée en détention provisoire.
Un adolescent de 15 ans a été interpellé à Malaunay, dimanche 3 août, suspecté de détenir plusieurs armes. Un revolver, des munitions, un mortier d'artifice ainsi qu'une bombe lacrymogène ont été retrouvés dans le coffre de son scooter.
Parmi les trois cyclistes renversées à Rouen ce mardi matin, une des victimes est décédée, a annoncé le procureur. Elles ont été percutées par une camionnette dont la conductrice a pris la fuite. Elle a finalement été interpellée. Des armes ont été retrouvées dans son véhicule.
L’article R 114-5 du CSI renforce le pouvoir du Service Central des Armes et Explosifs sur le contrôle des détenteurs d’armes. L’article R 114-5 du CSI. Il est toujours plus facile de se positionner en garant de l’application de la réglementation, c’est surtout moins dangereux face à l’exercice d’une responsabilité dans un domaine sensible à l’égard du déroulé de carrière.
L’audition administrative ne requiert aucune qualification juridique comme l’impose celle judiciaire avec la hiérarchie des compétences entre l’OPJ, l’APJ, l’APJA et l’expérience acquise sur des enquêtes d’un certain niveau. Rappelons que le tir sportif concerne 90 % des détenteurs d’arme.
Enfin, il apparaît bon de souligner l’effet de la non rétroactivité de la législation des armes. A l’obligation de ces trois tirs annuels contrôlés s’est substituée celle d’une pratique régulière durant tout la période de détention de l’arme.
Au final, il apparaît donc que l’enquête administrative devienne la règle pour tous dans la même finalité de l’enquête de sécurité qui prévaut pour les personnels assermentés ou accédant à des informations classifiées. (Cf. 226-13 ou 313.10 et 413.11.1° du code pénal).
La mort a été provoquée par arme à feu. La mort a été provoquée par un tir de fusil à canon scié. C’est un ami qui, rendant visite à la victime vers 18 h 30, a fait la macabre découverte.
Les gendarmes de la brigade de recherches et les techniciens en identification criminelle ont été engagés sur les lieux. Une autopsie de la victime a été réalisée à l’institut médico-légal.
Selon le procureur de la République de La Rochelle, Arnaud Laraize, aucune piste n’est écartée. Néanmoins, l’intervention d’un tiers apparaîtrait à ce stade « peu probable », aucune zone blanche (zone sans projection de sang où se trouve le tireur) n’ayant été constatée sur les lieux. Il n’a pas non plus été relevé d’autres traces de pas que celles de la victime.
Liée au trafic de stupéfiants, une série de règlements de comptes par armes à feu frappe Rennes (Ille-et-Vilaine) depuis plusieurs mois, comme Nantes (Loire-Atlantique). Ces fusils d’assaut et revolvers, bricolés ou importés, passent généralement de main en main. Les narcotrafiquants usent d’armes à feu pour protéger ou étendre leur territoire.
Les kalachnikovs représentent moins de 8 % des armes saisies, en 2023, par la police nationale. Les narcotrafiquants usent d’armes à feu pour protéger ou étendre leur territoire.
Le 6 octobre 2024, dans le centre-ville de Rennes (Ille-et-Vilaine), des balles de calibre 9 mm laissent un homme blessé sur le bitume. Trois semaines plus tard, le 26 octobre, un enfant de 5 ans est touché par deux balles, en pleine tête.
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